Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

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Mutuelle police. Organe officiel de la Société mutualiste... pour le personnel de la police de la région de Lyon, avril 1953-septembre 1955. Jurisprudence de la Cour royale [puis Cour impériale; Cour d'appel] de Lyon [puis et des tribunaux du ressort. Tables des décisions contenues dans le Moniteur judiciaire de Lyon], éd. par V. Duquaire et Paul Rougier, Lyon, 1823-1871 [I-XL], 1872-1901 [I-XXX], 1901 [?] -> Ordre des avocats au barreau de Lyon et barreaux de Bourg, Belley, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Vienne. Annuaire des professions judiciaires, 1973-? Recueil des réunions mensuelles du Tribunal de commerce de Lyon, [...] 1896. Tribunal de Commerce de Lyon. Installation du président, des juges et juges suppléants... Compte-rendu des affaires, 1901-1902 ? Force ouvrière police (Lyon), Lyon, Syndicat force ouvrière Police section locale, n° 1 (1982, 1er trimestre) Ordre des avocats à la Cour d'appel de Lyon... Annuaire des professions judiciaires, Année 1955-> Rhône polices, Lyon, Syndicat de la police nationale du Secrétariat général pour l'administration de la police, ?-n° 4 (1980, avril) Gazette judiciaire et commerciale de Lyon. Journal de jurisprudence et d'annonces légales, Lyon, octobre 1899-décembre 1955; fusionne avec "Petites affiches lyonnaises et départementales et Nouvelles affiches" pour devenir "Petites affiches lyonnaises, Gazette judiciaire et commerciale réunis". Moniteur judiciaire de l'arrondissement de Lyon. Organe des tribunaux et des annonces légales. Journal de jurisprudence de la Cour d'appel de Lyon, fondé en mars 1837 [I] -> Résumé général de la jurisprudence de la Cour impériale de Lyon, depuis le commencement du siècle jusqu'en 1857, par J. Rougier, 1858-1859. Recueil de législation et de jurisprudence marocaines..., septembre 1912 [I, n° 1]-> Gazette des tribunaux du Maroc. Législation, jurisprudence, débats judiciaires, 1921 [I]-> Revue marocaine de législation, doctrine, jurisprudence chérifiennes..., 1935-1937/38 [?] (n° 1-8) Bulletin judiciaire et commercial de Marseille, 1er septembre 1913 (1re année, n° 1)-[...] (1914) Journal de jurisprudence commerciale et maritime, Marseille, 1820-1939 [I-CXVI]. Sommaire des jugements du Tribunal de commerce de Marseille et des arrêts de la Cour d'Aix rendus en matière commerciale et industrielle, mensuel, Marseille, 1919 [I]-[...]. Répertoire alphabétique de la jurisprudence civile de Marseille, contenant les sommaires et les rubriques des décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille de 1877 à 1884, publié par MM. Platy-Stamaty, avec le concours et la collaboration de MM. Alexis Estrangin...Paul Corticchiato ...Wulfran Jauffret...Ardisson de Perdiguier, Marseille, Impr. de Gassy, 1889, 357 p. Bulletin mensuel de l'association amicale de prévoyance des employés de police, Marseille, 1906 (n° 1)-[...]. La Jurisprudence commerciale de Marseille. Massilia civitas, 1ère année 1939-[...] Police Martinique. Lettre de l'AOSP, Association des oeuvres sociales de la police, ? 1991-n° 9 (1993, juin) ? Le Policier. Organe officiel du Syndicat du personnel de la Police de la Martinique, 1947-[...] Jurisprudence de la Cour royale [puis impériale] de Metz, ou Recueil des arrêts rendus par cette cour, éd. par Oulif (Charles-Narcisse), Dommanget (Jacques-Philibert), Abel (Ch.), Poulet (Jules-Hippolyte-Désiré), Metz, 1818-1826, [I-V], 1854-1869 [I-XVI; série générale, VII-XXIII]. Jurisprudence des Cours royales de Metz et Nancy, éd. par Briard (Louis-Jérôme-Rémy), Chatillon (Émile), Leneveux, Metz, tome I, 1833.