Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5-2-12-2 — Abus de droit

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Altabert (Victor). Comparaison entre les théories jurisprudentielles de l'abus de droit en droit privé, thèse de doctorat, Droit, Dijon, 1951, dact., 113 f°. Bardesco (Antoine). L'abus de droit, thèse de doctorat, Droit, Paris, V. Giard et E. Brière, 1913, 305 p. Borges (Arnaud). L'abus de droit et la faute dans l'exercice d'un droit, mémoire de D.E.A., Droit privé, Paris 1, 1996, dact., 34 f°. Bouloc (Bernard). Les abus en matière de procédure pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1991, n° 2, p. 221-243. Buttin (René). L'usage abusif du droit. Étude critique, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, Impr. de Allier frères, 1904, 211 p. Coudevylle-Loquet (Martine). L'exercice abusif des voies de droit en procédure civile, thèse de doctorat, droit privé, Pau, 1991, dact., 481 f°. Dreuille (Jean-François). L'excès de zèle en matière pénale, thèse de doctorat, Droit privé, Grenoble 2, 2003, dact., 463 f°. Dubouis (Louis). La théorie de l'abus de droit et la jurisprudence administrative, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1960, dact., VI-330-686-11 f°; Paris, L. G. D. J., 1962, 472 p. Durand (Philippe). L'abus de droit : bête de Gévaudan ou Frankenstein ?, La Revue administrative, n° 334, juillet 2003, p. 378-382. Foyer (Jean). La judiciarisation en délire ou de l'abus de du droit en un nouveau sens, in L'avenir du droit. Mélanges en hommage à François Terré, Paris, PUF, 1999, p. 749-759. Goy (Raymond). L'abus de droit en droit administratif français, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, tome 78, 68e année, 1962, p. 5-24. Guilhaumaud (Philippe). L'abus des voies de droit, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1972, dact., 305 f°. Jannot (R.). De la responsabilité civile par suite de l'abus de droit, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Paris, A. Rousseau, 1906, 168 p. Laparre (Étienne). La théorie de l'abus du droit et la théorie du détournement de pouvoir, thèse de doctorat, Droit, Paris; Toulouse, Impr. de M. Bonnet, 1913, 142 p. H Lunel (Alexandre). L’abus de droit et la redéfinition des rapports juridiques entre patrons et ouvriers en droit français (seconde moitié XIXe siècle – premier quart XXe siècle), Revue historique de Droit français et étranger, octobre-décembre 2009, p. 515-549. Mesnard (Jacques). L'abus du droit en matière de droit judiciaire privé, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1952, dact., 195 f°. Mignon (Maxime). Les instances actives et passives et la théorie de l'abus de droit, Dalloz, 1949, Chronique XLIV, p. 183-186. Montera (Louis de). De l'abus dans les voies de droit (Etude jurisprudentielle), thèse de doctorat, Droit, Lyon, Impr. de La Source, 1912, 97 p. Porcherot (Ernest). De l'abus de droit, thèse de doctorat, Droit, Dijon, L. Venot, 1901, 221 p. Raynaud (Jean). Le détournement de procédure, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1950, dact., 180 f°. Reynaud (Lucien-Henri-Camille). L'abus de droit, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1904, 96 p. Roussel (Pierre). L'abus de droit, étude critique, thèse de doctorat, Droit, Paris, Dalloz, 1913, 183 p. Salanson (Louis). De l'abus du droit, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1903, L. Larose, 160 p. Sargos (Pierre). Les principes généraux du droit privé dans la jurisprudence de la Cour de cassation-Les garde-fous des excès du droit, Semaine juridique, 2001, n° 12, Etude, 306. 1 2 >