Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
7703 résultats
Falque (Edith). Les différentes représentations que les magistrats se font du sursis avec mise à l'épreuve, Archives de politique criminelle, 1977, n° 2, p. 133-158.
Falque (Edith). Sortie de prison, Paris, Éditions et publications premières, 1971, 229 p.
Famille et incarcération, 3e rencontre nationale des maisons d'accueil des familles et amis de détenus, 29-30 septembre 1995, Poitiers ; Saintes, Fédération régionale des associations des maisons d'accueil des familles et amis de détenus de la région pénitentiaire de Bordeaux, 1996, 119 p.
Familles de détenus, familles condamnées ? Réalités en France et en Europe, actes de la 4e Rencontre nationale des maisons d'accueil des familles et amis de détenus, Paris, 18-19 mai 2001, organisé par le Collectif national des Fédérations régionales des associations de maisons d'accueil de familles et amis de détenus, 2002, 132 p.
Faraut (Anne-Dominique). La relation médecin-malade en milieu carcéral, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1995, dact., 58 f°.
H
Farcy (Jean-Claude). Justice et pénalités dans la France du XIXe siècle, Historiens et Géographes, n° 338, décembre 1992, p. 161-173.
Fardel (Clair). Les incapacités professionnelles en droit pénal français, thèse de doctorat, Droit, Paris; Rennes, Impr. réunies, 1940, 167 p.
Farges (Éric). La gouvernance de l'ingérable. Quelle politique de santé publique en milieu carcéral ? Analyse du dispositif sanitaire des prisons de Lyon et perspectives italiennes, mémoire de D.E.A., Politiques publiques et Gouvernements comparés, Lyon 2, I.E.P., 2003, dact., 288 f° + annexes.
Berryer (Pierre-Nicolas), Guillemin (avocat), Delvincourt (Claude-Étienne). Observations pour les débiteurs détenus à Sainte-Pélagie, sur l'article 13 du projet relatif à la contrainte par corps en matière commerciale, Paris, Impr. A. Egron, s. d., 27 p.
Bacqua (Georges). De la privation des droits civils par suite de condamnations judiciaires, thèse de licence de droit, Paris, F. Pichon, 1877, 70 p.
H
Fau-Vincenti (Véronique). Crimes et aliénés (1833-1914), mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 7, 1991, dact.
H
Fau-Vincenti (Véronique). La question des aliénés difficiles (1880-1910), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1990, dact., 234 f°.
H
Carlier (Christian). Le "cellulaire", la cellule, Histoire pénitentiaire, vol. 8, Paris, Direction de l'administration pénitentiaire, collection Travaux et Documents n° 76, 2009, p. 28-51.
Faucanie (Jean-Francois). La notion de contrainte en droit pénal, thèse de doctorat, Droit pénal, Nice, 1994, dact., 398 f°.
Fauconneau-Dufresne (Victor-Albans, dr.). "Nouveaux documents sur les prisons pénitentiaires et la déportation par M. le Dr. Maurice Treille", rapport fait sur cet ouvrage, à la Société de médecine de Paris, séance du 3 janvier 1845, Paris, Impr. de Hauquelin et Bautruche, s. d., 15 p.
H
Carlier (Christian). Le personnel des prisons françaises au XIXe siècle dans les procès-verbaux et leurs annexes des séances de la Commission d'enquête parlementaire de 1872 sur le régime des établissements pénitentiaires, Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire, Service des Études et de l'Organisation, collection Archives pénitentiaires, n° 8, 1987, VIII-215 p.
Bertauld (Alfred). Étude sur le droit de punir. Mémoire présenté à l'Académie des sciences, arts et belles lettres de Caen, Caen, impr. de E. Poisson, 1850, 58 p.
Faucher (Léon). De la réforme des prisons, Paris, Augé, 1838, VII-290 p.
Faucher (Léon). De la réforme des prisons, Paris, Impr. H. Fournier, 1844, 40 p.
Faucher (Léon). Quelques observations sur les systèmes d'Auburn et de Philadelphie, Revue de législation et de jurisprudence, tome VII, octobre 1837-mars 1838, p. 161-179.
Faucher (Pascal), Lavielle (Bruno), Du Mesnil du Buisson (Godefroy), Vigier (Philippe). N'enfermons pas la peine ! La place du milieu ouvert dans les politiques pénitentiaires, Revue française d'administration publique, n° 99, juillet-septembre 2001, p. 427-439.
Faucher (Pascal). La juridictionnalisation de l'application des peines, une révolution tranquille, Où va notre procédure pénale ? À propos de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 1 p. 215-223.
Faucher (Pascal). La libération conditionnelle a-t-elle un avenir ?, Où va notre procédure pénale ? À propos de la loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 1 p. 224-244.
Ginsberg (Gisèle). Des prisons et des femmes, Paris, Ramsay, 1992, 251 p.