Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
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Couvrat (Pierre). L'externalisation des missions de l'administration pénitentiaire : l'impact du développement de la gestion déléguée, Revue française d'administration publique, n° 99, juillet-septembre 2001, p. 455-460.
Janas (Michaël). Les mesures alternatives à l'emprisonnement, Regards sur l'actualité, n° 300, 2004, p. 19-31.
Janas (Michael). Un juge d'application des peines aux pouvoirs juridictionnels renforcés, in Danet (Jean) (dir.). Le nouveau procès pénal après la loi Perben II, Journée d'études Dalloz du 8 mars 2004, Paris, Dalloz, 2004, p. 493-502.
Janas (Mickaël). Le nouveau rôle du JAP, Actualité juridique. Pénal, n° 11, novembre 2004, p. 394-397.
Janicot (René). Étude, d'après la jurisprudence, de l'effet, sur la pénalité du complice, des circonstances aggravantes et des excuses légales, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Bosc frères, M. et L. Riou, 1935, 159 p.
Jarno (E.). Droit pénal, Les Institutions pénitentiaires de la France, tableau dressé par la Société générale des Prisons, à l'occasion du Ve Congrès pénitentiaire international, Paris, au siège de la Société générale des Prisons, 1895, p. 3-61.
Couvrat (Pierre). La durée des interdictions professionnelles prononcées par les juridictions pénales, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2003, n° 3, juillet-septembre, p. 598-601.
H
Jasmin (Claude). Sublime ou crime, l'exécution capitale de Delaroche à Manet, in Bertrand (Régis), Carol (Anne) (dir.). L'exécution capitale, une mort donnée en spectacle XVIe-XXe siècle, Aix-en-Provence, Publications de l'Université de Provence, 2003, p. 249-279.
Jaspar (Henri), Descamps (E.). Travaux préparatoires du IVe Congrès national de patronage des libérés, Lille 23 et 31 mai, 1er juin 1898.
Jaurès (Jean). Discours pour l'abolition de la peine de mort, La Revue socialiste, n° 129, janvier 1960, p. 80-89.
H
Jazbinsek (Rachel), Moat (Blandine), Vincent (Manon), Wagner (Magalie). Les peines préalables à l'exécution de la peine de mort, in Jeanclos (Yves) (dir.). Les atteintes corporelles causées à la victime et imposées au condamné en France du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, 1998-1999, Strasbourg, Université Robert Schuman, 1999, p. 167-190.
H
Knibiehler (Yvonne). Germaine Poinso-Chapuis, femme d’Etat (1901-1981), Marseille, n° 209, 2004, p. 70-75.
Jean (Alphonse). Le régime des aliénés et la liberté individuelle, discours prononcé à la réunion annuelle de l'ordre des avocats du 16 mai 1890, par M. Alphonse Jean, Grenoble, impr. de F. Allier père et fils, 1890, 24 p.
Jean (Jean-Paul). Le détenu dangereux, in Garapon (Antoine), Salas (Denis) (dir.). La justice et le mal, Paris, O. Jacob, 1997, p. 83-109.
Jean (L.). De la réhabilitation des faillis d'après la loi du 30 décembre 1903, thèse de doctorat, Droit, Aix; Paris, A. Rousseau, 1906, 200 p.
Jean (Louis-Pierre). Études cliniques sur les aliénés dangereux dits criminels, thèse de médecine, Paris; Blois, R. Marchand, 1885, 108 p.
Couvrat (Pierre). Le nom de la loi. Une balade dans le jardin des lois pénales, in Marguénaud (Jean-Pierre), Massé (Michel), Poulet-Gibot Leclerc (Nadine) (dir.). Apprendre à douter. Questions de droit, questions sur le droit. Études offertes à Claude Lombois, Limoges, PULIM, 2004, p. 513-524.
H
Jean-Hubert. Adolescents aux yeux ternis, Paris, A. Michel, 1945, 448 p.
H
Jeanclos (Yves) (dir.). Les atteintes corporelles causées à la victime et imposées au condamné en France du XVIe siècle à nos jours. Actes des séminaires d'histoire du droit pénal, 1998-1999, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 4, 1999, 228 p.
H
Jeanclos (Yves) (dir.). Les circonstances atténuantes et les circonstances aggravantes dans le droit pénal du XVIe siècle à nos jours, Université Robert Schuman (Strasbourg), Faculté de droit, de Sciences Politiques et de Gestion, Strasbourg, Université Robert Schuman, Dimensions historiques du droit européen, n° 5, juin 2000, 305 p.
H
Jeanclos (Yves). Dictionnaire de droit criminel et pénal : dimension historique, Paris, Économica, 2010, IX-257 p.
H
Jeanclos (Yves). La justice pénale en France. Dimension historique et européenne, Paris, Dalloz, 2011, XXI-225 p.
H
Jeanclos (Yves). La législation pénale de la France du XVIe au XIXe siècle, textes principaux, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 3128, 1996, 127 p.
Lebleux (Dominique). Conception et pratiques de la réinsertion de sortants de prison dans le cadre d'une association oecuménique : le cas d'un foyer d'accueil, thèse de doctorat, Sociologie, EHESS, 1987, dact., 330 f°.