Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

H Burnichon (Le P. Joseph). Les derniers jours d'un condamné, Paris, Impr. de J. Dumoulin, s. d. (1901), 31 p. Buscon (Louis). La surveillance de la haute police, son passé, son avenir, Montauban, Impr . de Forestié Neveu, 1875, 67 p. Bérenger (Alphonse). Société pour le patronage des jeunes libérés du département de la Seine. 1ère séance de l'assemblée générale. Discours prononcé par M. Bérenger en présentant le projet de statut, Paris, Impr. de H. Fournier, 1833, 41 p. Buteau (Henry). Liberté provisoire et libération conditionnelle, Gazette des tribunaux, 25 décembre 1909. Butignot (Florence). La minorité dans le nouveau code pénal, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Aix-Marseille 3, 1995, dact., 283 f°. Cabanel (Guy-Pierre), Cachot (Jean), Chenain (Liliane). Prisons, les verrous et le droit, Paris, Projet, n° 269, mars 2002, 148 p. Bœrescu (Vasile). Traité comparatif des délits et des peines au point de vue philosophique et juridique, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Durand, 1857, VIII-392 p. Clavier (H.). Le sursis à l'exécution des peines, thèse de doctorat, Droit, Paris, Bonvalot-Jouve, 1908, 122 p. Bœuf (François). Explication sommaire de la loi du 27 mai 1885 sur les récidivistes et du règlement du 26 novembre 1885 sur la relégation, suivie de celle de la loi du 14 août 1885 sur les moyens de prévenir la récidive, Paris, L. Larose et Forcel, 1886, 43 p. H C. (Paul). L'enfant du bagne, récit recueilli par Marie-Jo Audouard, Paris, France loisirs, 1996, 205 p. Cabanel (Guy-Pierre). Rapport sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France de la commission d'enquête créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 10 février 2000, Paris, Sénat, 2000, 2 vol., 224 et 551 p. Cabat (Augustin). Du calcul de la durée des peines à l'usage des parquets, Paris, Chevalier-Marescq, 1878, VI-94 p. Cabat (Louis). De l'amnistie, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. G. D. J., 1904, 228 p. Calba (J.-P.). Entreprise des prisons. Economat, industrie. Service général dans les prisons, Nancy, Impr. de Gerber et Petitcolas, 1910, 160 p. Bérenger (René). 2e Rapport supplémentaire fait, au nom de la Commission chargée d'examiner : 1° le projet de loi sur la réforme des prisons de courtes peines ; 2° la proposition de loi de M. Bérenger sur les moyens préventifs de combattre la récidive (régime des prisons), par M. Bérenger,... (13 juin 1889), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 22 p. H Azérad-Desroches (Nelly). Médecin des prisons, médecin en prison, Paris, Tirésias, 2000, 281 p. Cachot (Jean), Chenain (Liliane), Jego (Alain). Des intervenants extérieurs pour changer la prison, Projet, 2002, n° 269, p. 77-86. H Cachot (Jean), Renaudin (Hervé), Vigneau (Jean-Hubert). La peine et le pardon. Le cri des détenus, Paris, les Éditions de l'Atelier, 2001, 102 p. Cadiet (Loïc). Sur les faits et les méfaits de l'idéologie de la réparation, in Le juge entre deux millénaires. Mélanges offerts à Pierre Drai, Paris, Dalloz, 2000, p. 495-510. Cadiot (Christian), Robert (Jean-Pierre). Le traitement social de la délinquance : utopie, alibi ou évidence ?, Gazette du Palais 11 janvier 1992, p. 37-39. Cadol (Édouard). Les erreurs de la guillotine, Poissy, Impr. de S. Lejay, s. d., 800 p. Cadrès (Émile). Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour dettes en matière civile, commerciale, criminelle, correctionnelle et de police, mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, Paris, 40, rue Laffitte, 1841, XX-230 p; 2e éd., 1842, XX-297 p. Caffort (C.). Situation des mineurs délinquants confiés à une société de patronage en vertu des articles 4 et 5 de la loi de 1898, thèse de doctorat, Droit, Paris, H. Jouve, 1905, 184 p. Cère (Émile). Proposition de loi... (Remplacement des exécutions capitales), Paris, Motteroz, s. d., 2 p.