Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
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Delteil (Gérard). Prisons : dossiers brûlants, Paris, Le Carroussel-F.N., 1986, 383 p.
Départ de la chaîne. Application nouvelle de la statistique, Le Droit, 20, 21 juillet, 4-5 octobre 1836.
H
Crimes et châtiments. Circonstances atroces d'une exécution criminelle, Lille, Impr. Bronner-Bauwens, 1839, 8 p.
Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse). Rapport sur l'exécution des sentences capitales, Le Droit, 20-21 juin 1870.
Crémieux (Marcel). Réflexions sur la peine privée moderne, in Études offertes à Pierre Kayser, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1979, tome I, p. 261-308.
Créoff (Michèle). Guide de la protection de l'enfance maltraitée : définitions et organisation, dispositif administratif et judiciaire, procédures éducatives et réponses pénales, Paris, Dunod, 2003, V-331 p.
Crépieux-Jamin (J.). L'assistance des libérés. Son importance sociale et humanitaire, Deuxième Congrès national d'assistance, Rouen, L. Gy, 1898, 7 p.
H
Crépin (Marie-Yvonne). Un dialogue judiciaire insolite : les déments devant la justice, Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne, 2001, p. 135-150.
Crescenzo-Louvet (Béatrice de). Surveillance éducative, éducation surveillée, protection judiciaire de la jeunesse, ou de la naissance et de l'évolution d'une institution assurant le traitement des mineurs à travers l'exemple montpelliérain, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1991, 390 f°.
Basset (Damien). Le placement du mineur délinquant, mémoire de D.E.A., Sciences pénales et sciences criminologiques, Aix-Marseille 3, 1999, dact., 151 f°.
H
Bouglé-Le Roux (Claire). Tes père et mère honoreras ! Code pénal de 1810 et Cour de cassation : la résurgence d'une politique pénale au service du chef de famille (1811-1824), in Plessix-Buisset (Christiane) (dir.). Ordre et désordres dans les familles. Études d'histoire du droit, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, 2002, p. 65-82.
Crise pénitentiaire [grève des surveillants de prison], Justice, n° 135, octobre 1992, p. 3-14.
Crisenoy (C. de). Les "arrêts de fin de semaine" ou l'emprisonnement exécuté au cours des loisirs, La Vie judiciaire, 1960, n° 736, 16-32 mai, p. 1, 5.
Crisenoy (Jules Gigault de). Les asiles d'incurables et les dépôts de mendicité, Paris, Berger-Levrault, 1888, 18 p.
Crivelli (Joseph-Louis). De la contrainte par corps considérée sous les rapports de la morale, de la religion, du droit naturel et du droit civil, et dans l'intérêt de l'humanité en général, Paris, G. Pissin, 1830, 172 p.
Croos (P. de). De la surveillance de haute police, France judiciaire, tome 3, 1878-1879, première partie (Études historiques et juridiques), p. 292-402.
Crouët (H.). Traité du recouvrement des amendes, des frais de justice et de toutes condamnations pécuniaires prononcées au profit du trésor en matière de police simple, correctionnelle, criminelle et administrative, Paris, Impr. nouvelle, 1874, 591 p.
Delteil (Gérard). Prisons : la marmite infernale, Paris, Syros-Alternatives, 1990, 248 p.
Crouzel (A.). État général de la question de la peine de mort, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 8, 1884, p. 238-248.
Cruppi (Jean). Conseil supérieur de l'assistance publique. Les dépôts de mendicité, rapport de M. Jean Cruppi, Melun, Impr. administrative, 1899, 27 p.
Cruppi (Jean). L'abolition de la peine de mort. Rapport de la Commission, Gazette des tribunaux, 9 et 10-11 février 1908.
Cruppi (Jean). Proposition de loi portant modifications à l'article 66 du code pénal et fixation de la majorité pénale à dix-huit ans (3 février 1905), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 3 p.
Cruppi (Jean). Rapport fait au nom de la commission de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle chargée d'examiner le projet de loi et les propositions de loi relatifs à la peine de mort, Paris, impr. Motteroz et Martinet, 1907, 75 p.
Desdevises (Marie-Clet). Les risques des standards pénologiques, in Ottenhof (Reynald) (dir.). L'individualisation de la peine. De Saleilles à aujourd'hui ; suivie de L'individualisation de la peine, cent ans après Saleilles, Ramonville, Érès, 2001, p. 227-235.