Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

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Cuche (Paul), Mouret (Louis-Victor). Les lacunes de la législation de l'enfance moralement abandonnée, Paris, Impr. de Chaix, 1906, 19 p. Cuche (Paul). De l'accord de la pénalité et des mœurs, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 1, janvier, p. 103-110. Cuche (Paul). De la possibilité pour l'école classique d'organiser la répression pénale en dehors du libre arbitre, Grenoble, impr. de Allier frères, 1897, 11 p. Cuche (Paul). État actuel du système pénal et pénitentiaire en France, Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 24, 1900, n° 8, décembre, p. 1451-1466. Cuche (Paul). Étude sur la législation et les institutions relatives au patronage en France, Bruxelles, J. Goemare, 1905, 27 p. Cuche (Paul). IXe Congrès national du patronage des enfants traduits en justice et des libérés. Actes du congrès. Grenoble, 29 mai-2 juin 1912, Grenoble, Allier frères, 1912, 422 p. Cuche (Paul). L'avenir de l'intimidation, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 18, 1894, n° 6, juin, p. 786-805. Cuche (Paul). La question des bagnes d'outre-mer, Revue critique de législation et de jurisprudence, 76e année, nouvelle série, tome 56, 1936, p. 201-205. Cuche (Paul). Le patronage des libérés et le sauvetage de l'enfance en province, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 25, 1902, n° 5, mai, p. 617-658, n° 6, juin, p. 777-829. Cuche (Paul). Les abus de la liberté surveillée. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 49, 1925, n° 4-6, avril-juin, p. 65-80. Cuche (Paul). Les fonctions de la peine. Introduction à la science pénitentiaire, Paris, Chevalier-Marescq, 1901, 41 p. Cuche (Paul). Les peines éducatrices, Paris, Chevalier-Marescq, 1903, 99 p. Cuche (Paul). Quelques suggestions à propos de la réforme pénale, Revue de la Gendarmerie, 15 janvier 1932, n° 25, p. 5-34. Cuche (Paul). Simples propos sur la Guyane, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 4, avril, p. 568-572. Cuche (Paul). Traité de science et de législation pénitentiaire, Paris, L. G. D. J., 1905, II-510 p. Cuche (Paul). Ve Congrès national des libérés. Marseille, 13-18 avril 1903, 3e question. Du placement définitif des patronés, Marseille, Impr. du Journal de Marseille, 1903, 11 p. Cugno (Alain). Une aussi longue attente, Projet, 2002, n° 269, p. 54-62. Cukier (Benjamin). L'extension des peines de substitution. L'exécution provisoire de la peine, La Gazette du Palais, 1985, tome 2, Doctrine, 461-462. Boullant (François). Droguets, bures, cilices, à propos de la tenue pénale, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1982, n° 37, p. 28-34. Cuneo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi rendant l'article 463 du Code pénal (circonstances atténuantes) applicable aux confiscations en matière de contributions indirectes, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, Babaud-Lacroze, René Gautier,... (24 février 1894), Paris, Motteroz, 1894, 18 p. Cunéo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Présentée Par M. M. Cunéo d'Ornano, Arnous, René Gautier, Gellibert des Séguins,... (21 février 1894), Paris, Motteroz, 1894, 2 p. Cuneo d'Ornano (Gustave). Proposition de loi sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, présentée par MM. Cunéo d'Ornano, Arnous, Déroulède, Laroche-Joubert... (29 octobre 1890), Paris, Motteroz, 1891, 2 p. Cuneo d'Ornano (Gustave). Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano et de plusieurs de ses collègues, sur les circonstances atténuantes applicables aux délits et contraventions en matière d'octroi, Par M. Cunéo d'Ornano,... (30 novembre 1897), Paris, Motteroz, 1897, 7 p. Desportes (Fernand). La Société générale des prisons, Le Droit, 7 juillet 1877.