Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
7703 résultats
Michel (Georges). Le rôle social de la transportation, L'Économiste français, 1897, vol. 1, 2 janvier, p. 9-10.
Michel (Georges). Les établissements pénitentiaires pour l'enfance, L'Économiste français, 1896, vol. 2, 19 décembre, p. 807-808.
Michel (Georges). Les premiers résultats de la loi sur les récidivistes, L'Économiste français, 1888, vol. 2, 27 octobre, p. 501-503.
Michel (Jules-Hyacinthe). De la surveillance de la haute police, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1884, Caen, F. Le Blanc-Hardel, 1884, 50 p.
H
Michel (Louise). Le livre du bagne ; précédé de Lueurs de l'ombre, plus d'idiots, plus de fous ; textes établis et présentés par Véronique Fau-Vincenti, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 2001, 198 p.
Michel (Olivia). L'autonomie du droit pénal des mineurs, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1999, 668 f°.
Michel (Roger). Guide pratique de la liberté surveillée, Bourges, Tardy, 1953, 91 p.
H
Micheli (Raphaël). Justifier ou illégitimer la peine de mort ? Aspects argumentatifs du débat parlementaire de 1981, Mots, 2004, n° 74, p. 109-121.
H
Micheli (Raphaël). L'émotion argumentée. L’abolition de la peine de mort dans le débat parlementaire français, Paris, les Éd. du Cerf, 2010, 487 p.
Michelin (Henri-Joseph). Proposition de loi ayant pour objet : de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés contradictoirement qui ont prescrit contre l'exécution de la peine ; 2° de déclarer que la réhabilitation sera de droit après un certain délai (20 février 1894), Paris, Motteroz, 1894, 13 p.
Michelin (Henri-Joseph). Proposition de loi ayant pour objet de modifier les dispositions du Code d'instruction criminelle sur les circonstances atténuantes (21 novembre 1896), Paris, Motteroz, 1896, 3 p.
Michelin (Henri-Joseph). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés, adoptée avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés qui ont prescrit contre l'exécution de la peine (15 février 1898), Paris, Motteroz, 1898, 7 p.
Michelin (Henri-Joseph). Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin ayant pour objet : 1° de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés contradictoirement qui ont prescrit contre l'exécution de la peine ; 2° de déclarer que la réhabilitation sera de droit après un certain délai (13 novembre 1894), Paris, Motteroz, 1898, 22 p.
Michelin (Henri-Joseph). Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin ayant pour objet : 1° de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés contradictoirement qui ont prescrit contre l'exécution de la peine ; 2° de déclarer que la réhabilitation sera de droit après un certain délai (10 mai 1894), Paris, Motteroz, 1894, 11 p.
Michelin (Henri-Joseph). Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Michelin ayant pour objet d'instituer : 1° de rendre la réhabilitation applicable aux condamnés contradictoirement qui ont prescrit contre l'exécution de la peine ; 2° de déclarer que la réhabilitation sera de droit après un certain délai (24 octobre 1895), Paris, Motteroz, 1895, 6 p.
Michelon (Élisabeth). La libération conditionnelle, mémoire de D.E.A., Droit privé, Sciences judiciaires et criminelles, Nantes, 2001, dact., 231 f°.
Michelon (Maurice). Les demi-fous et la responsabilité dite atténuée, thèse de doctorat, Droit, Lyon, Impr. de R. Schneider, 1906, 117 p.
H
Michelot (Jean-Claude). La guillotine sèche : histoire des bagnes de Guyane, Paris, Fayard, 1981, 358 p.
H
Michot-Dietrich (Hela). La Fille Elisa, critique de prisons, Nineteenth-Century French Studies, 1976, vol. 4, n° 3, p. 323-331.
H
Mickeler (Guillaume). La loi du 25 juin 1824, une tentative de réforme du droit criminel, Cahiers de la Nouvelle Société des Études sur la Restauration, 2004, n° 3, p. 83-104.
Milès. Question pénitentiaire exposée au point de vue d'une solution pratique, Paris, Impr. de Gauthier-Villars, 1884, 23 p.
Migneret (Stanislas-Jean-Baptiste-Martial). De la surveillance légale des condamnés, Revue critique de législation et de jurisprudence, 21e année, nouvelle série, tome I, décembre 1871-novembre 1872, p. 362-387.
Milanèse (Jean-Paul), médecin. Le crime du fou : aspects cliniques et médico-légaux, le problème de l'expertise, thèse de médecine, Nancy 1, 1978, 140 f°.
Milburn (Philip) (dir.). La réparation pénale à l'égard des mineurs : éléments d'analyse de l'application d'une mesure de justice restaurative, Paris, TRASS-Association, Mission de recherche droit et justice, 2001, 158 p.