Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
7703 résultats
Reboul (Marcel). Grandeur et misère de l'expérience toulousaine de la "probation", Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1954, n° 3, p. 497-520.
Rebut (Didier). Le principe de la légalité des délits et des peines, XIVe Congrès de l'Association française de droit pénal, Université Montesquieu-Bordeaux 4 (25 et 26 mars 1999). Faut-il repenser le principe de la légalité pénale ?, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons et de législation criminelle, 125e année, 2001, n° 2 p. 249-266.
Réchard (Catherine). Système P : bricolage, invention et récupération en prison, Paris, Éd. Alternatives, 2002, 127 p.
Reclus (Elisée). La peine de mort, Conflans Sainte-Honorine, Éditions de "L'idée libre", n° 75, 1923, 8 p.
Recouly (Émile). De la mesure dans la répression pénale, discours de M. Recouly, lu le 8 décembre 1868 devant le Congrès scientifique de France, Montpellier, Impr. de J. Martel aîné, 1868, 41 p.
Tarabeux (François). Le problème de la relégation, Semaine juridique, 1963, I, n° 1804.
Réduction de peine. Semi-liberté. Permission de sorties, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1977, n° 13-14, p. 48-54.
Redon (Jules). Des modifications à apporter à la situation des aliénés criminels au point de vue pénal, thèse de médecine, Montpellier, 1898, 45 p.
Réforme des prisons. I. Système de l'isolement absolu. Les jeunes détenus, Gazette des tribunaux, 22 avril 1843.
Réflexions sur l'état de la législation criminelle et sur la marche de la jurisprudence répressive, Journal de droit criminel, 33e année, 1861, p. 5-18.
Réflexions sur la question de l'incarcération des jeunes, Sauvegarde de l'enfance, nº 5, 2002, p. 223-304.
Réflexions sur les causes de l'indigence, et sur les dépôts de mendicité, Montbrison, Impr. de Bernard, 1840.
Réflexions sur les délits et les peines, par Achille D***, avocat, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1834.
Réforme pénitentiaire, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1977, n° 13-14, p. 3-9.
Réforme pénitentiaire. Abolition de la peine de mort. Proposition Raspail. Rapport, Le Droit, 20 juin 1851.
Règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi sur la relégation, Le Droit, 16 octobre 1885.
Règles pénitentiaires européennes : recommandation n° R (87) 3, adoptée par le Comité des ministres de l'Europe le 12 février 1987 et exposé des motifs, Strasbourg, Conseil de l'Europe, 1986, 98 p.
H
Regnard-Drouot (Céline). Incarcération et correction de la jeunesse délinquante au XIXe siècle en France, Actes du colloque L'adolescence du mal-être au bien-être, Espace-Santé-Jeunes, 2004, p. 81-87.
H
Regnard-Drouot (Céline). La justice et les peines pécuniaires à Marseille de 1851 à 1914, in Garnot (Benoît) (dir.), Justice et Argent. Les crimes et les peines pécuniaires du XIIIe au XXIe siècle, Dijon, EUD, 2005, p. 203-306.
H
Regnard-Drouot (Céline). Une criminelle révolte : le refus de "l'habit d'ignominie" à la maison de correction Saint-Pierre à Marseille en 1859, Provence historique, 2004, vol. 54, n° 216, p. 155-173.
Regnauld (Édouard). De la contrainte par corps, thèse de licence en droit, Strasbourg, typ. L.-F. Le Roux, 1859, 64 p.
Regnault (Elias). Nouvelles réflexions sur la monomanie homicide, le suicide, et la liberté morale, par Elias Regnault, Paris, J.-B. Baillière, 1830, 166 p.
Réhabilitation des condamnés. Rapport fait par M. Langlois au nom de la commission, Le Droit, 5 mai 1852.
Réhabilitation des faillis. Loi du 30 décembre 1903, France judiciaire, tome 28, 1904, première partie (Études historiques et juridiques), p. 1-7.