Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
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Fugeray (René, abbé). Mère Anjorrant et son œuvre. L'Institut de Jésus-Christ Bon-Pasteur et de Marie-Immaculée. Tome 1 : L'ère des fondations, Orléans, Impr. Teissier; Paris, G. Beauchesne, 1927, XXVII-474 p.
Fully (G.). Médecine pénitentiaire et criminologie, Annales internationales de criminologie, 1966, I, p. 1-16.
H
Funck-Brentano (Frantz). Prisons d'autrefois, Collection "Hier et aujourd'hui", Paris, Flammarion, 1935, 127 p.
Fusier (René). Les aliénés. Capacité juridique et liberté individuelle (droit romain et droit français), thèse de doctorat, Droit, Chambéry, Impr. de Drivet et Ginet, 1886, XVI-411 p.
Fusil (Jacques). Des limites au pouvoir d'accorder les circonstances atténuantes et le sursis, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1944, dact., 242 f°.
Fuzier-Herman (Édouard). À propos de la loi sur les prisons départementales, Revue pratique de droit français, tome 40, 1875, 2e semestre, p. 539-551.
G. Des circonstances atténuantes depuis la loi de 1832, Le Droit, 25 septembre 1839.
Gabet-Sabatier (Colette). Le statut pénal du jeune adulte délinquant, mémoire de D.E.S., Sciences criminelles, Bordeaux 1, 1972, dact., 162-337 f°.
Gabrielli (C.-F.-J.-B. de). De la contrainte par corps en matière criminelle, civile et commerciale, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 3 novembre 1865, Lyon, Impr. de L. Perrin, 1865, 74 p.
Gacem (Messaouda). La peine d'interdiction du territoire français, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences criminelles, Bordeaux 4, 1999, dact., 55 f°.
H
Gacon (Stéphane). De l'affaire Dreyfus à la Corse : amnistie, mode d'emploi, L'Histoire, 2002, n° 265, p. 78-82.
H
Gacon (Stéphane). L'amnistie en France : histoire et pratiques, in Cogne (Olivier) (dir.). Rendre la justice en Dauphiné : exposition présentée par les Archives départementales de l'Isère, au palais du parlement de Dauphiné du 31 octobre 2003 au 17 mai 2004. Catalogue, Grenoble, Presses universitaires de Grenoble, 2003, p. 175-178.
H
Gacon (Stéphane). L'amnistie en France. De la Commune à la guerre d'Algérie, Paris, Éditions du Seuil, Univers historique, 2002, 428 p.
H
Gacon (Stéphane). L'amnistie et la République en France. De la Commune à la guerre d'Algérie, thèse de doctorat, Histoire, Paris, IEP, 2000, dact., 1418 f°.
Gacougnolle (F.). Études sur les amendes de police correctionnelle (recouvrement et répartition), thèse de doctorat, Droit, Poitiers, impr. de G. Roy, 1912, 159 p.
Gadea N. (Daniel). Les vêtements du détenu, thèse de 3e cycle, Sciences criminelles, Bordeaux 1, 1981, dact., 139 f°.
H
Gallucci (Angélique). Les réformes pénales de 1848 à 1870, Thèse de doctorat, Histoire du droit et des institutions, 2009, dact., 515 f°.
Gagnoud (Pierre). Les réductions de peine accordées aux condamnés après la loi du 9 mars 2004 : entre automaticité, individualisation et juridictionnalisation, Gazette du Palais, 19-21 septembre 2004, p. 2-5.
H
Gaillac (Henri). La prison ou l'éloignement ?, in Enfance délinquante, enfance en danger : une question de justice, actes du colloque de la Sorbonne, Paris, 1 et 2 février 1995, Paris, Ministère de la justice, 1996, p. 95-100.
H
Gaillac (Henri). Les maisons de correction 1830-1945, Paris, Cujas, 1971, 379 p; 2e éd., 1991, 464 p.
H
Gaillard (Blanche-Marie). Médecin au bagne de Nouméa, Plouharnel, Épistémia, 2010, 87 p.
Gaillard (Nicias). Contrainte par corps, Revue critique de législation et de jurisprudence, 14e année, 1864, vol. 1, p. 289-298.
Gailliègue (Gilbert). La prison des étrangers : clandestins et délinquants, Paris, Imago, 2000, 143 p.
Hémard (Jean). Les sanctions en droit pénal économique, Cinquième Congrès international de droit comparé, Bruxelles, 4-9 août 1958, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1958, n° 2, avril-juin, Supplément, p. 53-66.