Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4 — Personnel judiciaire

6747 résultats

Jaumes (Alphonse), Dr. L'enfant X... est-elle née vivante ? est-elle née viable ? consultation médico-légale, Montpellier, impr. de Boehm et fils, 1874, 21 p. Jaumes (Alphonse), Dr. Laboratoire de médecine légale de la Faculté de Montpellier. Un nouveau cas d'application de l'entomologie à la médecine légale, par MM. Lichtenstein, A. Moitessier et A. Jaumes, Montpellier, impr. de Boehm et fils, 1885, 7 p. Jaumes (Alphonse), Dr. Le nommé T... doit-il être considéré comme responsable ? rapport en réponse à cette question, Montpellier, impr. de Boehm et fils, s. d, 10 p. Jaumes (Alphonse), Dr. Les exigences de la médecine légale, 1ère leçon du cours de médecine légale, Montpellier, impr. de Boehm et fils, 1875, 21 p. Jaumes (Alphonse), Dr. Un cas d'attentat contre nature considéré au point de vue médico-légal, Montpellier, impr. de C. Boehm, 1891, 8 p. Jaumes (Alphonse), Dr. Un cas de fracture du crâne considéré au point de vue médico-légal, Montpellier, impr. de Boehm et fils, 1885, 8 p. H Jaunet (Christophe), Puijalon (Bernardette) (dir.). Récits de vie du notariat. Mémoires des clercs et employés de notaires des années 30 aux années 2000, document, ouvrage présenté par la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires, Paris, Éd. le Manuscrit, 2007, 162 p. H Jaunet (Philippe). Broderies sur de vieux actes notariés reçus à Saint-Gervais [Vendée], Vendée du Nord-Ouest hier et aujourd'hui (Challans), 2004, p. 69-88. Jaussaud (Pierre). Du traité de cession de l'office notarial, thèse de doctorat, Droit, Grenoble, Impr. de Allier frères, 1905, VIII-127 p. Cresson (Ernest-Guillaume). Usages et règles de la profession d'avocat, jurisprudence, ordonnances, décrets et lois, Paris, L. Larose et Forcel, 1888, 2 vol. Crétin (T.). Considérations et propositions à propos de l'expertise en écriture judiciaire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1988, n° 3, p. 474-486. H Jonquet (Michel). Monde rural et notariat français au XIXe siècle, 2e Colloque Université-Notariat, Paris, 1987, Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat, 1988, n° 59, p. 40-47. Aubanel (Honoré), Dr. Mémoire médico-légal sur un cas de folie homicide méconnue par les assises du Var, par H. Aubanel, Paris, impr. de L. Martinet, 1849. Javon (Albert). Petit formulaire portatif des notaires contenant l'indication des articles du Code civil, des honoraires, des droits d'enregistrement et des formalités à remplir pour chaque acte, Paris, Marchal et Godde, 1913, 394 p; 2e éd., 1922, G. Godde, III-407 p; 5e éd., Éditions techniques, 1948, 576 p; 7e éd., 1962, 811 p. Jay (Joseph-Laurent). Étude sur les greffiers des justices de paix, Batignolles, Impr. de Hennuyer, 1851, 28 p. Jay (Joseph-Laurent). Guide des huissiers en matière civile, commerciale et criminelle, contenant un formulaire complet des actes relatifs aux fonctions des huissiers, Paris, chez l'auteur, 1847, 447 p; 2e éd., 1849, 436 p. Jay (Joseph-Laurent). Lois des commissaires-priseurs et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers en qualité d'officiers vendeurs de meubles et de marchandises, Paris, au bureau du "Journal des commissaires-priseurs", 1846, XVI-316 p. Jay (Joseph-Laurent). Manuel des greffiers des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions de ces fonctionnaires, Paris, chez l'auteur, 1843, 284 p; 2e éd., Paris, A. Durand, 1861, VIII-482 p. Jay (Joseph-Laurent). Mémoire sur le traitement des greffiers de justice de paix, présenté à M. le Garde des Sceaux, Journal de procédure civile et commerciale, tome 13, 1847, p. 60-68. H Jean (Jean-Paul). Les gardes des Sceaux et les magistrats, in Royer (Jean-Pierre) (dir.). La justice d'un siècle à l'autre, Paris, PUF, coll. Droit et justice, 2003, p. 183-201. Jean (Henri). Les émoluments des avoués d'instance. Tarifs de 1807, 1903, 1920, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Imprimeries réunies, 1922, 136 p. L'éducation du personnel des études des officiers ministériels, Gazette des tribunaux, 1er février 1908. Jean-Pierre (Thierry). Lettre ouverte à ceux que les petits juges rendent nerveux, Paris, Albin Michel, 1994, 290 p. Olivier (Michel). Modifications envisagées de certaines dispositions du nouveau Code de procédure civile ayant trait aux mesures d'instruction confiées à des techniciens, Gazette du Palais, 27-28 février 2002, p. 331-340.