Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4 — Personnel judiciaire
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Julien (Pierre). Le désaveu d'officier ministériel devant la Cour de cassation, in Procédures collectives et droit des affaires. Mélanges en l'honneur d'Adrienne Honorat, Paris, Frison-Roche, 2000, p. 277-280.
Julien (Pierre). Principe de la contradiction et expertise en droit privé, in La procédure en tous ses états. Mélanges en l'honneur de Jean Buffet, Paris, Petites affiches, 2004, p. 293-302.
Kastner (R.), Roche (L.). Le centre médico-légal régional, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1969, n° 3, p. 643-652.
Jumeau (J.). Allocution prononcée par Me J. Rumeau, bâtonnier de l'ordre, à l'ouverture de la conférence des Avocats stagiaires puis la cour impériale de Toulouse le 5 décembre 1869, Toulouse, Impr. de Montaubin, 1869.
Jullien (Philippe-Émile). Rapport sommaire fait, au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vergoin sur l'organisation de la défense en justice (7 juillet 1887), Paris, Quantin, s. d., 2 p.
Jullien (René). Transmission des offices et réformes du notariat, thèse de doctorat, Droit, Rennes, Impr. Bretonne, 1909, 111 p.
La Rochefoucauld-Liancourt (François-Alexandre-Frédéric de). Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre 1815. Opinion de M. le duc de La Rochefoucauld sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 11 p.
Coppens (Laurent). Opinion sur le rapport fait par M. de Bonald, relativement à la réduction des cours et tribunaux et à la suspension pendant un an de l'inamovibilité à accorder aux juges, Paris, Impr. de Nouzoy, 1815, 47 p.
Beugnot (Jacques-Claude), comte. Chambre des députés. Opinion de M. le comte Beugnot... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendant à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre pendant un an l'inamovibilité des juges, prononcée dans la séance du 20 novembre 1815, Paris, impr. de Hacquart, s. d., 18 p.
Aguesseau (Henri-Cardin-Jean-Baptiste, marquis d'). Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre. Opinion de M. le comte d'Aguesseau sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges, Paris, impr. de P. Didot aîné, s. d.
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Villepreux (Louis de). La Restauration et l'inamovibilité judiciaire, Paris, J. Gervais, 1880, 55 p.
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Espinay (Gustave-Marie d'). Louis XVIII et l'inamovibilité de la magistrature, Angers, Germain et G. Grassin, 1884, 34 p.
Pasquier (Étienne-Denis). Chambre des députés. Opinion de M. le baron Pasquier... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendante à réduire le nombre des tribunaux et à suspendre, pendant un an, l'institution royale des juges, prononcée dans la séance du 21 novembre 1815, Paris, impr. de Hacquart, s. d., 31 p.
Lally-Tollendal (Trophime-Gérard, marquis de). Opinion relative à l'inamovibilité des juges, Paris, Vve Lepetit, 1816, 34 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Réflexions sur l'inamovibilité des juges, 15 décembre 1815, Paris, Impr. de A. Béraud, s. d., 16 p.
Molé (Louis-Mathieu), comte. Chambre des Pairs. Session de 1815. Séance du 19 décembre. Opinion sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 10 p.
Cardonnel (Pierre-Salvi-Félix de). Chambre des députés. Opinion de M. Cardonnel prononcée dans la séance du 21 novembre 1815, sur le projet de loi présenté par M. de Bonald, au nom d'une commission, relativement à la réduction des cours et tribunaux et à la suspension de l'inamovibilité à accorder aux juges, proposées par M. Hyde de Neuville, Paris, Impr. de Hacquart, s. d., 31 p.
Sèze (Raymond de), comte. Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 18 décembre. Opinion de M. de Sèze sur la résolution relative à l'inamovibilité des juges, Paris, impr. de J. Didot aîné, s. d., 28 p.
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Weil (Georges-Baruch-Denis). La magistrature inamovible et la révolution de 1830, Paris, Marchal et Billard, 1889, 44 p.
La nécessité du renouvellement intégral et de l'amovibilité dans la magistrature démontrée par des crimes de faux commis par des cours royales dans l'exercice de leurs fonctions, et par un déni de justice de la cour de cassation, par A. P***, Paris, Vimont, juillet 1831.
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Kehl (Camille). Le monde judiciaire dans la Révolution de juillet 1830, La Vie judiciaire, 1962, n° 861, 8-13 octobre, p. 5-6.
Vidalin (Auguste). Du magistrat après une Révolution, discours de rentrée au Tribunal de première instance d'Orléans le 7 novembre 1831, Paris, Impr. de David, s. d., 14 p.
De la magistrature avant et depuis 1830, Le Droit, 21 octobre 1840.
Turbat (F.). Influence de la Révolution de juillet sur la magistrature du parquet, discours prononcé à l'audience du Tribunal civil de Sainte-Menehould, le 3 novembre 1830, Sainte-Menehoulf, Impr. de Poignée-Darnaud, 1830, 11 p.