Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4 — Personnel judiciaire
6747 résultats
Colomb-Ménard (Édouard). Des traitements de la magistrature, notamment dans les tribunaux de première instance, Montpellier, Impr. de Bœhm, 1856, 114 p; 2e éd., 1857, 166 p.
Boccara (Bruno). Du pouvoir judiciaire de réduction de l'honoraire de l'avocat (Libre critique et dialectique judiciaire), Gazette du Palais, 1er septembre 1998, p. 1142-1146.
Combes (Valery), Dr. Rapports médico-légaux. Incendie volontaire et parricide, Paris, impr. de L. Martinet, 1862, 32 p.
Colombini (Albert). Le Conseil supérieur de la magistrature et spécialement le statut des membres magistrats, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 66e année, 1947, p. 141-149.
Colrat (Maurice). L'écharpe sur la robe, La Revue de Paris, 38e année, 1er janvier 1931, p. 122-129.
Cols (Paul). Des assemblées générales de notaires et des chambres de discipline, thèse de doctorat, Droit, Toulouse; Lavaur, Impr. de F. Salvan, 1909, 199 p.
Colson (C.). La discipline et l'avancement des fonctionnaires, Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 177, 1912, 1er semestre, p. 615-638.
Boccara (David D.). Legal privilege & jus diabolicum. Des fondements supposés pour menacer le secret de l'avocat, Gazette du Palais, 8 février 1997, p. 212-216.
H
Combes (Anacharsis). Mémoires 1797-1830 : la jeunesse d'un bourgeois castrais, formé à Sorèze, Toulouse et Paris, avocat et propriétaire converti au saint-simonisme, édité par Aimé Balssa, Castres, Société culturelle du Pays castrais, 2005, 447 p.
Boccara (Valérie), Marraud des Grottes (Gaëlle), Roussel (Jeanne). Les notaires face aux défis du siècle, Petites affiches, n° 117, 11 juin 2004, p. 3-9.
Bodiguel (Jean-Luc). La magistratura francese : tradizione e attualità, in Di Frederico (G.) (a cura), Caratterristiche socio-culturali della magistratura. Le tendenze degli ultimi venti anni, Padova, CEDAM, 1989, p. 141-193.
Barrère (J.). Sur l'avenir de la profession d'avoué dans l'organisation judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. régionale, 1933, 190 p.
Combes (Valery), Dr. Rapport médico-légal sur l'état mental du nommé B... inculpé de tentative de meurtre, lypémanie, délire des persécutions, hallucinations, ordonnance de non-lieu, Paris, impr. de E. Donnaud, 1877, 12 p.
Combes (Valery), Dr. Rapport sur l'état mental du nommé G... inculpé d'attentat aux mœurs, imbécillité, ordonnance de non-lieu, Paris, impr. de E. Donnaud, 1877, 9 p.
Combes (Valery), Dr. Rapport sur l'état mental du nommé Vinc... inculpé de destruction de tombes, incendies, déraillements sur le chemin de fer, assassinats, etc... faiblesse mentale, manie, ordonnance de non-lieu, Paris, impr. de E. Donnaud, 1878, 12 p.
Combes. Nouveau manuel des aspirants aux fonctions de notaires, greffiers, avocats à la Cour de cassation, avoués, huissiers et commissaires-priseurs, Paris, Roret, 1856, 427 p.
Commaret (Dominique Noëlle). À propos de la loi n° 95-884 du 3 août 1995 ou réflexions sur l'honneur du magistrat, Recueil Dalloz, 1996, Chronique, p. 197-204.
Comment est sanctionné le devoir pour les médecins et autres hommes de l'art, de prêter leur concours à la justice qui le requiert ?, Journal de droit criminel, 29e année, 1857, p. 177-179.
Commentaire de la loi du 24 février 1928 relative à la modification de la loi du 25 ventôse an XI sur le notariat, Répertoire Commaille. Répertoire général pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation. Première partie. Notes pratiques, 10e année, 1928, p. 185-186.
Compagnie des experts judiciaires près la Cour d'appel de Lyon et les tribunaux du ressort. Réunion régionale. Lyon, 19 novembre 1966. L'Expertise judiciaire, Lyon, Impr. Bosc, 1967, 95 p.
Compagnie des notaires de l'arrondissement de Belley (Ain). Tarif et règlements de discipline. Textes des lois, documents et références, Belley, Impr. de L. Chaduc, 1913, 85 p.
Compagnie nationale des experts judiciaires en comptabilité. XIXe Congrès national, Journées d'étude sur le thème l'Expert judiciaire en comptabilité face à certaines dispositions du nouveau code de procédure civile... Toulouse, 3 octobre 1980 ; Paris, Compagnie nationale des experts judiciaires en comptabilité, 1981, 91 p.
Compagnie nationale des experts-comptables judiciaires. Congrès national, Rennes, 5 octobre 2001. Le principe de la contradiction dans l'expertise en matière civile, journée d'étude, Paris, Compagnie nationale des experts-comptables judiciaires, 2002, 61 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Manuel des étudiants en droit et des jeunes avocats, recueil d'opuscules de jurisprudence, Paris, Joubert, 1835, X-877 p.