Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4 — Personnel judiciaire

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Bourcier (Danièle), Bonis (Monique de). Les paradoxes de l'expertise : savoir ou juger ?, Le Plessis-Robinson, Institut Synthélabo, 1999, 125 p. Ancel (Marc). Réflexions sur l'examen professionnel d'entrée dans la magistrature, Pouvoir judiciaire, 10e année, n° 100, avril 1955, p. 4-5. Delage (Louis). Guide pratique pour le recouvrement des frais dus aux notaires, et notions sur la responsabilité notariale en matière de placements et de formalités, Bordeaux, Wetterwald frères, 1906, 110 p. Delage (Louis). Traité théorique et pratique de comptabilité notariale et de tenue des livres et de la caisse d'une étude, Bordeaux, Wetterwald frères, 1906, 182 p. Bourdillon (Ernest). Barreau de Paris. Le barreau à l'Académie, discours prononcé à la rentrée de la conférence des avocats...le 12 décembre 1874, Paris, Impr. de J. Claye, 1874, 66 p. Delamalle (Gaspard-Gilbert). Institut royal de France. Académie française. Discours qui a remporté le prix d'éloquence proposé par l'Académie française en 1820 et dont le sujet était : Déterminer et comparer le genre d'éloquence et les qualités morales de l'orateur du barreau et de l'orateur de la tribune, Paris, Impr. de Firmin-Didot père et fils, 1820, 40 p. H Delamalle (Gaspard-Gilbert). Plaidoyers choisis et œuvres diverses, Paris, J. Renouard, 1827, 4 vol. Bourdillon (Ernest). Du secret professionnel imposé à l'avocat, France judiciaire, tome 29, 1905, première partie (Études historiques et juridiques), p. 1-7. Delaloy (Guillaume). La réforme du Conseil supérieur de la magistrature : vers un Conseil supérieur du pouvoir judiciaire ?, La Revue administrative, n° 318, novembre-décembre 2000, p. 632-641. Deligand (Édouard). Les gens de robe peuvent-ils porter moustache ?, Sens, Impr. de Th. Duchemin, 1876, 15 p. Bayle (Maurice). De la responsabilité des notaires en matière de prêts hypothécaires, thèse de doctorat, Droit, Lyon; Paris, Administration du "Journal des Notaires", 1933, 342 p. Delaplace, conseiller de préfecture du Pas-de-Calais. Rapport fait...à M. le préfet de ce département sur les causes des déconfitures des notaires. Exposé des motifs et projet de loi tendant à les empêcher (10 août 1852), Arras, Impr. de A. Tierny, 1852, 8 p. Delaporte (E.-M. Léonce). De la condition du prodigue dans le droit romain et dans le droit français, et dans les législations étrangères modernes, Paris, F. Pichon et A. Cotillon, 1881, 738 p. Des suppressions d'offices de notaires, Revue du notariat et de l'enregistrement, 1873, p. 721-729. Deleau-Deshayes (Marcel). La réforme des professions judiciaires et juridiques. Réflexions d'un agréé, Revue de jurisprudence commerciale. Journal des agréés, 1968, p. 227-232. Delespine (Paul). L'immixtion dans les fonctions de notaire et la concurrence déloyale, thèse de doctorat, Droit, Lille, Robbe, 1920, 99 p. Delhomme (Maxime). Le secret professionnel de l'expert-comptable, Petites affiches, 25 septembre 2000, n° 191, p. 49-59. Du droit de réquisition des médecins par la justice, Le Droit, 20-21 janvier 1890. Delmas de Terregaye. Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés...et la solution d'environ quatre mille questions de droit, le tout, d'après les lois, décrets, ordonnances, décisions ministérielles, arrêts et jugements qui ont paru jusques à l'année 1820, Paris, Borgeas fils aîné, 1820, XII-517 p. Delpech (E.). De l'indemnité due en cas de suppression d'un office de notaire et du privilège du cédant, Revue du notariat et de l'enregistrement, 1894, p. 820-827. Bourgeois (Édouard). Basoche de 1829. Discours prononcé le 29 août 1829 à la réunion annuelle des premiers clercs de première instance de Paris: 1° sur la confraternité qui est l'objet de cette fête, 2° sur la nomination, vrai sujet de jubilation pour le barreau et les justiciables, de M. de Belleyme à la place de premier président du tribunal civil de la Seine, Paris, Warée, 1829, 23 p. Doucede (Marc), Eymard (Maurice). La suppléance des offices publics et ministériels. Le ministère public et ses réquisitions "conformes", La Gazette du Palais, 1987, tome 1, Doctrine, p. 344-347. Bourgeois (Gervais). De l'interdiction judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose, 1897, 375 p. Genty (Lucien). éd. Code de la pratique notariale, Paris, Marchal et Billard, 1897; 2e éd., 1899.