Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4 — Personnel judiciaire
6747 résultats
Dejean (Oscar). Traité théorique et pratique des expertises en matières civiles, administratives et commerciales, manuel des experts, Paris, A. Marescq aîné, 1873, IV-599 p; 2e éd., 1881, IV-659 p; 3e éd., 1897.
Delamalle (Gaspard-Gilbert). Essai d'institutions oratoires à l'usage de ceux qui se destinent au barreau, Paris, Delaunay, 1822, 2 vol.
H
Delaborde (Jules). Liberté religieuse, mémoires et plaidoyers, par Jules Delaborde, Paris, C. Meyrueis, 1854, VI-336 p.
Delacour (Jules-Hyacinthe). De l'application de l'article 41 de la loi du 25 ventôse an XI, Nantua, Impr. de A. Arène, 1839, 19 p.
Delacourtie, Robert. Traité pratique de la discipline des notaires, des assemblées générales et des chambres de discipline, avec formules, Paris, Administration du Journal des Notaires, 1892, 566 p.
Delage (Louis). Guide pratique pour le recouvrement des frais dus aux notaires, et notions sur la responsabilité notariale en matière de placements et de formalités, Bordeaux, Wetterwald frères, 1906, 110 p.
Delage (Louis). Traité théorique et pratique de comptabilité notariale et de tenue des livres et de la caisse d'une étude, Bordeaux, Wetterwald frères, 1906, 182 p.
Delamalle (Gaspard-Gilbert). Institut royal de France. Académie française. Discours qui a remporté le prix d'éloquence proposé par l'Académie française en 1820 et dont le sujet était : Déterminer et comparer le genre d'éloquence et les qualités morales de l'orateur du barreau et de l'orateur de la tribune, Paris, Impr. de Firmin-Didot père et fils, 1820, 40 p.
H
Delamalle (Gaspard-Gilbert). Plaidoyers choisis et œuvres diverses, Paris, J. Renouard, 1827, 4 vol.
Delaloy (Guillaume). La réforme du Conseil supérieur de la magistrature : vers un Conseil supérieur du pouvoir judiciaire ?, La Revue administrative, n° 318, novembre-décembre 2000, p. 632-641.
Deligand (Édouard). Les gens de robe peuvent-ils porter moustache ?, Sens, Impr. de Th. Duchemin, 1876, 15 p.
Delaplace, conseiller de préfecture du Pas-de-Calais. Rapport fait...à M. le préfet de ce département sur les causes des déconfitures des notaires. Exposé des motifs et projet de loi tendant à les empêcher (10 août 1852), Arras, Impr. de A. Tierny, 1852, 8 p.
Delaporte (E.-M. Léonce). De la condition du prodigue dans le droit romain et dans le droit français, et dans les législations étrangères modernes, Paris, F. Pichon et A. Cotillon, 1881, 738 p.
Des suppressions d'offices de notaires, Revue du notariat et de l'enregistrement, 1873, p. 721-729.
Deleau-Deshayes (Marcel). La réforme des professions judiciaires et juridiques. Réflexions d'un agréé, Revue de jurisprudence commerciale. Journal des agréés, 1968, p. 227-232.
Delespine (Paul). L'immixtion dans les fonctions de notaire et la concurrence déloyale, thèse de doctorat, Droit, Lille, Robbe, 1920, 99 p.
Delhomme (Maxime). Le secret professionnel de l'expert-comptable, Petites affiches, 25 septembre 2000, n° 191, p. 49-59.
Du droit de réquisition des médecins par la justice, Le Droit, 20-21 janvier 1890.
Delmas de Terregaye. Précis alphabétique de la science notariale, contenant la définition d'une infinité de mots qu'il est essentiel de bien connaître, la formule de tous les actes notariés...et la solution d'environ quatre mille questions de droit, le tout, d'après les lois, décrets, ordonnances, décisions ministérielles, arrêts et jugements qui ont paru jusques à l'année 1820, Paris, Borgeas fils aîné, 1820, XII-517 p.
Delpech (E.). De l'indemnité due en cas de suppression d'un office de notaire et du privilège du cédant, Revue du notariat et de l'enregistrement, 1894, p. 820-827.
Discipline du notariat. Projet d'ordonnance, Gazette des tribunaux, 8 et 9-10 janvier 1843.
Delpech (Joseph). À propos du décret Sarrien (18 août 1906). Quelques remarques de droit comparé sur les moyens d'assurer en pratique l'indépendance des juges vis-à-vis du pouvoir, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 14e année, 1907, tome XXIV, p. 67-91.
Discipline notariale. Chambre des notaires de l'arrondissement de Lille, Lille, Impr. Danel, 1924, 120 p.
H
Deltel. Le costume du magistrat, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 5 janvier 1988, Nîmes, Moda, s. d., 38 p.