Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
4 — Personnel judiciaire
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Malortigue (Maurice). L'inamovibilité des juges pendant la Révolution de 1848 et le Second Empire, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1905, 99 p.
Troplong (Raymond-Théodore). Institution de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, le 10 novembre 1849, Bordeaux, Impr. des Ouvriers associés, 1849, 16 p.
Vidalin (Auguste). Des inconvénients et des avantages de l'inamovibilité dans la magistrature, Colmar, Impr. de C.-M. Hoffmann, 1848, 19 p.
Périlhou (L.-J.). De l'inamovibilité de la magistrature, Paris, Comon, 1849, 72 p.
Hello (Charles-Guillaume). De l'inamovibilité des juges dans ses rapports avec le gouvernement républicain, Batignolles, Impr. de Hennuyer, s. d.
De l'inamovibilité de la magistrature, Le Droit, 20 avril 1848.
Massot-Reynier (Joseph). Sur l'institution de la magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 10 novembre 1849, Grenoble, Impr. de J. Baratier, s. d., 11 p.
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Rousselet (Marcel). Il y a cent ans...l'inamovibilité de la magistrature, Pouvoir judiciaire, 4e année, n° 35, avril 1949, p. 1.
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Rousselet (Marcel). L'épuration de la magistrature en 1848. Sénard, procureur général à Rouen, Pouvoir judiciaire, 3e année, n° 23, février 1948, p. 4.
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Bouchery (Robert). L'épuration républicaine. La parenthèse de 1848, communication au Colloque "L'Épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire", Association française pour l'histoire de la justice, Paris, 4-5 décembre 1992; Histoire de la Justice, année 1993, n° 6, p. 59-67.
Dufour d'Astafort (Edmond). Pétition relative à la retraite forcée des magistrats, Paris, Impr. de A. Le Clère, 1862, 8 p.
Paillard de Villeneuve. La magistrature. La retraite forcée [suites du décret 1852], Gazette des tribunaux, 19 juin 1862.
Favre (Jules-Gabriel-Claude). Proposition de loi relative à l'abrogation du décret du 1er mars 1852, en ce qui concerne la mise à la retraite des magistrats, et à la nomination d'une commission de 18 membres, chargée de réviser le décret de 1810 et les lois diverses qui en sont le complément, présentée par MM. Jules Favre, Laget, Ernest Picart, Lucet, Michal-Ladichère, Ribière, Rampont, Charton (Édouard)..., Versailles, Impr. de A. Bourdilliat, s. d., 3 p.
Perrin (Emmanuel). Barreau de Lyon. Étude sur le décret du 1er mars 1852 relatif à la retraite forcée des magistrats, discours prononcé par Emmanuel Perrin, Lyon, Impr. de A.-L. Perrin, 1876, 43 p.
Sauzet (Paul-Jean-Pierre). Considérations sur les retraites forcées de la magistrature, Lyon, F. Dumoulin, 1854, 39 p; 2e éd., Paris, C. Douniol, 1870, 46 p.
Loyson (Charles). Lettre à M. le ministre de la Justice sur le décret de 1852 relatif à la limite d'âge des magistrats, Lyon, Impr. de L. Perrin, 1870, 14 p.
Billot (Frédéric). Au Sénat. Pétition pour demander l'abrogation du décret du 1er-5 mars 1852 relatif à la mise à la retraite et à la discipline des magistrats, 30 mars 1862, Chaumont, Impr. de C. Cavaniol, 1862, 16 p.
Billot (Frédéric). De l'inamovibilité et des moyens d'en corriger les abus, Arles, Serre, 1852.
Blanche. De l'inamovibilité, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 3 novembre 1853, Riom, A. Jouvet, 1853, 18 p.
Dufour d'Astafort (Edmond). Nouvelle pétition relative à la rentrée forcée des magistrats, Bourges, impr. de E. Pigollet, 1866, 8 p.
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Bouchery (Robert), Machelon (Jean-Pierre). La magistrature entre l'Empire et la République (1870-1879), Histoire de la Justice, n° 11, 1998, p. 275-305.
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Bonhomme (Éric). L'exercice du pouvoir sous la défense nationale : 4 septembre 1870-8 février 1871, thèse de doctorat, Histoire, Paris 4, 1995, dact., 663 f°.
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Bouchery (Robert), Machelon (Jean-Pierre). L'épuration républicaine : 1870-1871 (Siège et Parquet), 1872-1882 (Parquet), communication au Colloque "L'Épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire", Association française pour l'histoire de la justice, Paris, 4-5 décembre 1992; Histoire de la Justice, année 1993, n° 6, p. 69-86.
Bigorie de Laschamps (François de). L'inamovibilité de la magistrature et M. Crémieux, ministre provisoire de la Justice, Saint-Brieuc, L. Prud'homme, 1871, 48 p.