Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4 — Personnel judiciaire

6747 résultats

H Foucart (Jacques). Le bon juge de Château-Thierry, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1968, Melun, Impr. administrative, 1969, 36 p. H Foucart (Jacques). Le bon juge de Château-Thierry, Pouvoir judiciaire, n° 300, avril-mai 1984. H Foucart (Jacques). «Le bon juge» ou «l'envers du décor». Paul Magnaud, président du tribunal civil de Château-Thierry de 1887 à 1906, dactylographié, 131 p. + annexes (interviews). Foucart (Marcel). Des procès-verbaux de constat par huissier, thèse de doctorat, Droit, Lille, E. Defrénoy, 1911, 221 p. Foucart, professeur à la Faculté de droit de Poitiers. De la nécessité d'exiger des candidats à la magistrature des conditions spéciales de capacité. Projet d'un concours, Revue de législation et de jurisprudence, tome I, octobre 1834-mars 1835, p. 346-357. H Foucart-Borville (Jacques). Le mythe du bon juge de Chateau-Thierry : le président Magnaud, Amiens, Bibliothèque municipale, Amiens; 2000, 286 p. H Fouchier (Charles de). Les origines du barreau français, La France judiciaire, 1903, 27e année, p. 125-131, 186-195. Foucque (Henry). Du monopole des notaires en matière d'hypothèque, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1913, 167 p. Foucqueteau (C.-J.-A.). L'huissier prévaricateur dévoilé, ou Moyen de reconnaître les abus que les huissiers peuvent commettre dans l'exercice de leurs fonctions, Dijon, Impr. de D. Brugnot, 1842, 376 p; Soissons, Lagrange, 1847, XV-407 p. Foucqueteau (Victor). Les avocats en France et à l'étranger. Étude comparative, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans, 4 novembre 1879, Orléans, Puget et Cie, 1879, 42 p. Fougeirol (Édouard). Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon-Barrot et plusieurs de ses collègues, tendant au rétablissement de postes de commis-greffiers dans divers tribunaux Par M. Fougeirol... (9 décembre 1893), Paris, Motteroz, 1894, 2 p. Fougère (André). De la remise des exploits par la poste dans une procédure réformée, thèse de doctorat, Droit, Paris; Saint-Amand, Thiolat frères, 1911, 184 p. Fougerol (Henri). La grande misère des avocats stagiaires et les exigences de la Sécurité sociale, Répertoire Commaille. Répertoire général pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation. Première partie. Notes pratiques, 34e année, 1952, p. 157-158. Fouquier (Henry). Les robes (à propos des excès de paroles des avocats), Le Figaro, 20 novembre 1889. Fourel (Robert), Fourel (François). L'expertise judiciaire en matière de bruit à la lumière du nouveau code de procédure civile, Gazette du Palais, 25 février 1999, p. 275-280. Fournerat (Charles). De la nécessité de mettre fin au privilège dont les notaires, avoués, huissiers, agents de change et autres officiers ministériels ont joui depuis 1816. Pétition présentée à la Chambre des députés, Paris, Delaunay, 1831. Fournier (Charles). Éléments de comptabilité et de tenue des études de notaire. Des Tarifs des honoraires et des prix de cessions des offices de notaires, Paris, Gonthier-Dreyfus, 1854, 168 p. Fournier (Ernest). Les réformes nécessaires (notariat), Paris, Guillaumin, 1869, LXXI-420 p. H Fournier (Marguerite-V.). Quarante ans de présence à la Cour d'assises de Montbrison (Loire, de 1926 à 1966), Village de Forez, 1990, n° 43, p. 3-26. H Fournier (Marguerite-V.). Souvenirs d'audience [au palais de justice de Montbrison en 1939] : Vénus chez Thémis, Village de Forez, 1986, n° 25, p. 7-9. Fourrey (Louis). Les conditions d'admission au notariat. Étude historique et critique, thèse de doctorat, Droit, Paris, Domat-Montchrestien, 1933, 391 p. H Foyer (Jacques), Heck (Daniel). Le rôle du notaire dans la paix familiale et le règlement des successions au XIXe siècle, 7e Colloque Université/Notariat, Gnomon. Revue internationale d'histoire du notariat, 1994, n° 95-96, p. 31-45. H Foyer (Jean), Braunschweig (André). Les fonctions de l'épuration, communication au Colloque "L'Épuration de la magistrature de la Révolution à la Libération : 150 ans d'histoire judiciaire", Association française pour l'histoire de la justice, Paris, 4-5 décembre 1992; Histoire de la Justice, année 1993, n° 6, p. 147-161. Fournier de Flaix (E.). Un projet de réforme du notariat, L'Économiste français, 1897, vol. 1, 6 mars, p. 296-298.