Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

4 — Personnel judiciaire

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Bourgeois (Gilles), Julien (Pierre), Zavaro (Michel). La pratique de l'expertise judiciaire, Paris, Litec, 1999, 291 p. Discipline du notariat. Projet d'ordonnance, Gazette des tribunaux, 8 et 9-10 janvier 1843. Delpech (Joseph). À propos du décret Sarrien (18 août 1906). Quelques remarques de droit comparé sur les moyens d'assurer en pratique l'indépendance des juges vis-à-vis du pouvoir, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 14e année, 1907, tome XXIV, p. 67-91. Discipline notariale. Chambre des notaires de l'arrondissement de Lille, Lille, Impr. Danel, 1924, 120 p. H Deltel. Le costume du magistrat, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 5 janvier 1988, Nîmes, Moda, s. d., 38 p. H Delthil (André). Souvenirs d'un magistrat sous l'Occupation, Mémoires de l'Académie d'agriculture, sciences, belles-lettres et arts d'Orléans, 2008, 6e série, tome 17, p. 21-39. Delvincourt (Olivier). La responsabilité professionnelle et la déontologie des avoués, in Ethique et professions judiciaires. Actes du colloque organisé par la revue Droit et procédures, Nice, 16 et 17 avril 2004, sous la direction de Natalie Fricero, Paris, Ed. juridiques et techniques, 2004, p. 69-73. H Delzons (Louis). Le barreau et son histoire [à propos du centenaire], Revue des Deux Mondes, 6e période, LXXXIe année, 1er vol., 15 janvier 1911, p. 317-348. Delzons (Louis). Les magistrats indépendants, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 1907, p. 175-178. Du Buit (Henry). Barreau de Paris. Discours [Sur l'esprit du barreau] prononcé par M. Du Buit, bâtonnier de l'ordre des avocats, à l'ouverture de la conférence, le 26 novembre 1892, Paris, Impr. Alcan-Lévy, 1892, 51 p. Demarle (Maurice). Le notariat de la prévoyance, Paris, Nouvelles Éditions latines, 1959, 256 p. Bourgoint (Maxime). De la nécessité du ministère de l'avoué, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Noel et Chalvon, 1903, 220 p. Demartial (G.). La nomination des magistrats, Revue politique et parlementaire, 1907, tome LII, n° 154, avril, p. 70-90. Bourgueil (Edgard). Étude pratique sur l'honorariat, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 3, 1888, p. 114-122. H Demolder (Eugène). Sous la robe, notes d'audience, de Palais et d'ailleurs, d'un juge de paix, Paris, Société du "Mercure de France", 1897, 244 p. Demôle (Charles-Étienne-Émile). Rapport [Révision du tarif des greffiers des tribunaux de commerce], ... 12 juillet 1879, Versailles, impr. de P. Mouillot, s. d., 5 p. Demolombe (Charles). Traité de la minorité, de la tutelle et de l'émancipation, de la majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire; des individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés, tome VII-VIII du Cours de Code Napoléon par M.-C. Demolombe en 31 vol., 3e éd., Paris, Lahure et Cie, 1866, II-650 p. Demonchy (J.). Guide pratique pour les examens de capacité aux fonctions d'huissier, Paris, Marchal et Billard, 1892, 171 p; 2e éd., 1899, 173 p; 3e éd., 1907, VI-175 p; 1924, 160 p. Denagiscarde. Magistrats d'hier, magistrats d'aujourd'hui, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 2 octobre 1935, Pau, Impr. commerciale, 1935, 19 p. Deneux (Henri). La responsabilité civile des notaires comme conseils de leurs clients, thèse de doctorat, Droit, Paris; Beauvais, Impr. départementale de l'Oise, 1932, 224 p. Denis (F.-J.). Notice sur l'École de notariat de Fontenay-le-Comte (1802-1840), Niort, Clouzot, 1913, 95 p. Denis du Péage (P.). Pétitions pour obtenir une place de juge auditeur à la Cour de Douai (XIXe s.), Recueil de la Société d'études de la province de Cambrai, vol. 45, 1937, p. 287-290. Denis du Péage (P.). Procès-verbaux de prestation de serment des magistrats devant la Cour de Douai (XIXe s.), Recueil de la Société d'études de la province de Cambrai, vol. 45, 1937, p. 291-354. Gérard (Henri). De la responsabilité civile des notaires dans les prêts hypothécaires, thèse de doctorat, Droit, Paris, L. Larose, 1903, 108 p.