Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

Gottraux (Martial). éd. Prisons, droit pénal, le tournant ?, Paris, D'en bas, Institut d'études sociales, 1987, 232 p. Chonez (Maurice). De la réhabilitation des condamnés en matière criminelle, correctionnelle et disciplinaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. d'ouvriers sourds-muets, 1898, 189 p. H Hamelle (Aurélien). Faut-il vraiment durcir la justice ?, Paris, J.-C. Lattès, 2009, 175 p. Choppin (A.). Les pénitenciers agricoles. Rapport de la commission chargée de préparer les réponses de la Société générale des prisons au questionnaire du Congrès de Rome, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 7, 1883, n° 5, mai, p. 557-561. Goudart (Auguste). Études et croquis. Maison d'arrêt, peine de mort, système pénitentiaire, 1ère livraison : maison d'arrêt, Nîmes, Impr. de A. Baldy, 1863, 16 p. Goudart (Auguste). Méditations sur la peine de mort, 1ère série, Paris, A. Picard, 1870, 62 p. H Goudé (Léon). Un chemin de liberté : la ballade des prisonnières, Revue de la société des sciences, lettres, arts Cholet, 1994, n° 90, p. 13-34. H Gouel (Christophe). Conseil de l'Europe et coopération judiciaire pénale dans les années cinquante, Journal of European Integration History, 2000, vol. 6, n° 1, p. 33-62. H Chotard (Pierre). Le maître des hautes œuvres de Nantes, Centre généalogique de l'Ouest, 2002, n° 112, p. 14-19. Gouin (Francis). De l'emprisonnement et du patronage, observations présentées à l'audience de rentrée du tribunal de Guingamp, le 8 novembre 1842, Guingamp, Y. Tanguy, s. d., 28 p. Gouin (Francis). De la surveillance de la haute police, Revue de législation et de jurisprudence, tome XII, juillet-décembre 1840, p. 393-398. Gouin (Francis). De la transformation des bagnes, Morlaix, impr. de V. Guilmer, 1851, 19 p. Gouin (Francis). Note présentée à S. M. l'Empereur, à Brest, sur l'importance de substituer des ateliers répressifs à l'emprisonnement pénal. 1er août 1858, Brest, impr. de Roger, s. d., 30 p. Gouin (Francis). Quelques observations sur la contrainte par corps, Paris, impr. de H. Plon, 1859, 15 p. Gouin (Francis). Sur l'importance de substituer des ateliers répressifs à l'emprisonnement pénal, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXVII, 15e année, 1865, vol. 2, p. 376-380, 433-454. Goujon (Julien). Proposition de loi tendant à modifier l'article 78 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et à rendre applicable aux délits d'insoumission l'article 463 du Code pénal (Circonstances atténuantes) présentée par M. Julien Goujon,... (24 mai 1892), Paris, Motteroz, 1892, 5 p. H Goulakis (Christian). Ils étaient six. Histoire des derniers condamnés à la peine capitale en France, Paris, Thélès, 2010, 142 p. H Goulard (Roger). Une lignée d'exécuteurs des jugements criminels, les Sanson (1688-1847), Melun, Librairie Archambault, 1968, XVI-169 p. Goulesque (Jacques). Le cumul des mesures de sûreté susceptibles d'être décidées concurremment par l'autorité judiciaire et par l'autorité administrative ou disciplinaire, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1967, n° 2, p. 514-520. H Goumard (Alain). Le Bagne de Saint-Martin-de-Ré de 1871 à 1938, mémoire de D.E.A., Histoire, Poitiers, 1983, dact., 31 f°. H Chronique pénitentiaire. Rapport de la commission d'enquête sur les événements de la maison centrale de Toul, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1972, n° 1, p. 136-149. Gouraincourt (Pierre-A.-Maxime). Traité du droit de grâce sous la République, Paris, A. Rousseau, 1881, VIII-126 p. Gourju (Antonin). Rapport sommaire (modification aux articles 341, 345 et 347 du code d'instruction criminelle et 463 du code pénal : circonstances très atténuantes) (12 décembre 1901), Paris, impr. de P. Mouillot, s. d., 3 p. Joret-Desclosières (Gabriel). Prisons de courtes peines, in Les institutions pénitentiaires de la France, tableau dressé par la Société générale des Prisons, à l'occasion du Ve Congrès pénitentiaire international, Paris, au siège de la Société générale des Prisons, 1895, p. 127-152.