Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
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Haussonville (Gabriel d'). Les établissements pénitentiaires en France et aux colonies, Paris, Michel Lévy frères, 1875, 638 p.
Haussonville (Gabriel d'). Rapport sur le régime des établissements pénitentiaires, Assemblée Nationale 1873, annexe du procès-verbal de la séance du 18 mars 1873, n° 1676, tome VI, Paris, 1874.
H
Hautcœur (Pierre-Cyrille). La statistique et la lutte contre la contrainte par corps. L'apport de Jean-Baptiste Bayle-Mouillard, Histoire & Mesure, vol. XXIII, 1, 2008, p. 167-189.
Legate (Jean). L'interdiction de séjour, thèse de doctorat, Droit, Paris, F. Loviton, 1937, 154 p.
Hauteville (Anne d'). Réflexions sur la remise en cause de la sanction pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2002, n° 2, avril-juin, p. 402-407.
H
Hauviller (Bernard). "Opération Marlotte". Un camp de délinquants en forêt de Fontainebleau, Les Amis de Bourron-Marlotte, 1990, n° 25, p. 12-15.
Hebert (Jean-Marie). Le caractère plus répressif de la justice depuis le début des années 80 : émergence d'une réalité et tentative d'interprétation, mémoire, IEP, Aix-en-Provence, 1994, dact.
H
Hector de Rochefontaine (d'). Étude historique sur le droit de grâce, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 novembre 1859, Colmar, Ch.-M. Hoffmann, 1859, 39 p.
Hélie (Faustin). La peine des travaux forcés peut-elle régulièrement être exécutée dans un autre lieu que dans les bagnes ?, Journal de droit criminel, 12e année, 1840, p. 12-18.
H
Hedhili (Hinda). La discipline pénitentiaire : approche juridique et doctrinale (XIXe et XXe siècles), Thèse de doctorat, Histoire du droit et des institutions, Université Toulouse I - Sciences sociales, 2009, dact., 664 f°.
Heiberg (Peter-Andreas). De la peine de mort, Paris, Impr. de Plassan, 1820, 24 p.
Hélie (Faustin). Commentaire de la loi du 13 mai 1863 modificative du Code pénal (tome VII de la 4e édition de la Théorie du Code pénal d'Adolphe Chauveau et Faustin Hélie), Paris, Marchal et Billard, 1863.
Hélie (Faustin). De l'intervention de la magistrature dans l'administration des prisons, Revue de législation et de jurisprudence, 13e année, nouvelle série, tome 1, janvier-avril 1847, p. 257-279.
Hélie (Faustin). De la criminalité et de la répression, Revue de législation et de jurisprudence, 13e année, nouvelle série, tome 2, mai-août 1847, p. 434-452.
Hélie (Faustin). De la réhabilitation dans ses rapports avec la réforme des prisons, Revue de législation et de jurisprudence, tome VII, octobre 1837-mars 1838, p. 37-50.
Hélie (Faustin). De la surveillance de haute police, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 3, vol. XIX, janvier-avril 1844, p. 540-556.
Hélie (Faustin). Du système des circonstances atténuantes, Revue de législation et de jurisprudence, nouvelle série, tome 1, vol. XVII, janvier-juin 1843, p. 99-120.
Hélie (Faustin). Observations sur le Traité des délits et des peines de Beccaria, Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 34, 1855, p. 405-454; vol. 37, 1856, p. 41-82.
Hélie (Philippe). Les infractions militaires devant l'amnistie, thèse de doctorat, Droit, Dijon; Besançon, Impr. de l'Est, 1926, 116 p.
Helleux (Soizik). L'usage de la force et des armes dans les établissements pénitentiaires, Paris, Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire, 1999, 23 p.
Helleux (Soizik). Le régime disciplinaire des détenus : la réforme, Paris, Ministère de la Justice, Direction de l'administration pénitentiaire, 1996, 21 p.
Hello (J.). Des colonies agricoles pénitentiaires ou considérations morales sur la loi du 5 août 1850 et le projet de règlement du 31 mars 1864, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXVII, 15e année, 1865, vol. 2, p. 259-318.
Hello. Notice présentant par ordre chronologique le relevé et la désignation des personnes et des associations qui ont pris la part la plus notable au mouvement abolitionniste de la peine de mort, dans les travaux de la science, dans les débats des assemblées législatives et dans les actes des gouvernements, depuis le commencement de ce siècle, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXXI, 17e année, 1867, vol. 2, p. 322-336.
Hello. Réflexions d'un magistrat à l'occasion du discours de M. de Lamartine sur l'abolition de la peine de mort, Gazette des tribunaux, 25 mai 1836.