Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
7703 résultats
Quérenet (René). Visites dans les prisons. Rapport de la commission chargée de préparer les réponses de la Société générale des prisons au questionnaire du Congrès de Rome, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 7, 1883, n° 5, mai, p. 647-651.
R. Du projet de loi sur la réforme des prisons, Le Droit, 27 mars 1844.
Quéru. Les mesures de défense sociale et le projet de réforme du Code pénal, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 2 octobre 1933, Caen, Impr. A. Olivier, 1933, 40 p.
Questions relatives à la mesure autorisée par la dernière disposition de l'article 66 du Code pénal [placement en maison de correction du mineur condamné ayant agi sans discernement], Journal de droit criminel, 35e année, 1863, p. 193-199.
Questions relatives au titre 5 de la loi du 17 avril 1832 sur la contrainte par corps en matière criminelle, correctionnelle et de police, Journal de droit criminel, 5e année, 1833, p. 23-25.
Quet (Édouard). En correction, Paris, E. Fasquelle, 1906, 310 p.
H
Quincy (De), Tisseron. Notice sur M. le Dr. Louis-Eugène Bisson, médecin-adjoint de la prison de la Force..., Paris, Impr. de Maulde et Renou, s. d., 4 p.
H
Quincy-Lefebvre (Pascale). Age et justice. Rester enfant, devenir adulte dans le débat pénal au XXe siècle, Caron (Jean-Claude), Stora-Lamarre (Annie), Yvorel (Jean-Jacques) (dir.). Les âmes mal nées. Jeunesse et délinquance urbaine en France et en Europe, XIXe-XXIe siècles, actes du colloque international, Besançon, 15, 16 et 17 novembre 2006, Besançon, Presses universitaires de Franche-Comté, 2008, p. 261-277.
H
Quincy-Lefebvre (Pascale). De l'enfance insoumise à l'enfance difficile. Regards et pratiques correctives des parents, entre familles et institutions dans les milieux populaires des villes 1880-fin des années trente, thèse de doctorat, Histoire, Paris 7, 1995, dact., 812 f°.
H
Quincy-Lefebvre (Pascale). Droit, régulation et jeunesse. Réforme de la majorité pénale et naissance des 16-18 ans à la Belle Époque, in Bantigny (Ludivine), Jablonka (Ivan) (dir.). Jeunesse oblige, histoire des jeunes en France, XIXe-XXIe siècle, Paris, Presses universitaires de France, 2009, p. 95-108.
H
Quincy-Lefebvre (Pascale). Familles, institutions et déviances. Une histoire de l'enfance difficile 1880-fin des années trente, Paris, Économica, 1997, 437 p.
Quinion-Hubert (L.). La science pénitentiaire, France judiciaire, tome 4, 1879-1880, première partie (Études historiques et juridiques), p. 334-344.
H
Quris (Bernard). Cent ans de bagne en Guyane, Pouvoir judiciaire, 16e année, n° 157, janvier 1961, p. 4-5.
H
Quris (Bernard). Les évadés des anciens bagnes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Basse-Terre, 3 janvier 1973, Basse-Terre, circa 1975, Impr. du Service d'édition de la Préfecture, 43 p.
H
Raban (Louis-François), Saint-Hilaire (Émile-Marc-Henri, dit Émile Marco). Mémoires d'un forçat, ou Vidocq dévoilé, Paris, H. Langlois fils, 1828-1829, 4 vol.
Rabany (Charles). Des incapacités civiles résultant de condamnations prononcées par les tribunaux militaires, Revue générale d'administration, 1905, tome 1, janvier-avril, p. 284-288.
Rabany (Jules). La réforme pénale et pénitentiaire, La Nouvelle Revue, tome 24, 1er octobre 1883, p. 459-494.
Rabany (Jules). Transportation et récidivistes, La Nouvelle Revue, tome 22, 1er mai 1883, p. 5-28.
Rabier (Fernand). Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi... ayant pour objet d'ajouter un paragraphe à l'article 463 du Code pénal, par M. Rabier,... (2 juin 1888), Paris, Quantin, s. d., 3 p.
Rabiller (Stéphanie). Quelle vie privée en prison ? Sur quelques aspects de la jurisprudence européenne, in Céré (Jean-Paul) (dir.). Panorama européen de la prison, Paris, l'Harmattan, 2002, p. 75-104.
H
Rabine (Amélie). Médecins et établissements militaires de répression pénale (1857-1927), mémoires de Master 2, histoire, Université Paris 1, 2008, dact.
Rabinowicz (Léon). La lutte moderne contre le crime, Bruxelles, F. Larcier, 1930, XIII-287 p.
Rachdi (Khadija). Le travail pénitentiaire, approche comparative, mémoire de D.E.A., Droit social, Bordeaux 4, 2003, dact., 128 f°.
Radiguet (Henri-Édouard-Michel). Contribution à l'étude de l'origine hydrique de la fièvre typhoïde. Fièvre typhoïde et eau de Seine dans les prisons de Paris, thèse de médecine, Paris, Asselin et Houzeau, 1893, 118 p.