Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

Joly (Henri). Une loi méconnue [la loi du 5 août 1850 sur le patronage des jeunes détenus], La Réforme sociale, tome 39, 16 février 1900, p. 261-280. Jorda (Maurice). Les délinquants aliénés et anormaux mentaux en droit pénal français, thèse de doctorat, Droit, Montpellier, 1966; Paris, Éditions Montchrestien, 1966, XIV-512 p. Jordain. De quelques réformes en matière pénale, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Toulouse, 16 octobre 1885, Toulouse, Douladoure-Privat, 1885, 50 p. Crisenoy (C. de). Les "arrêts de fin de semaine" ou l'emprisonnement exécuté au cours des loisirs, La Vie judiciaire, 1960, n° 736, 16-32 mai, p. 1, 5. Joret-Desclosières (Gabriel). Du patronage des enfants en prévention, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 18, 1894, n° 7, juin, p. 983-990. H Joret-Desclosières (Gabriel). Histoire d'un jeune détenu, Paris, librairie du "Moniteur universel", 1876, 116 p. Joret-Désclosières (Gabriel). Origine et développement de l'emprisonnement individuel en France; état actuel de la question, Paris, E. Thorin, 1887, 22 p. Joret-Desclosières (Gabriel). Prisons de courtes peines, in Les institutions pénitentiaires de la France, tableau dressé par la Société générale des Prisons, à l'occasion du Ve Congrès pénitentiaire international, Paris, au siège de la Société générale des Prisons, 1895, p. 127-152. Joret-Desclosières (Gabriel). Société générale des prisons (séance du 14 juin 1881). Rétrocession des prisons départementales à l'État. Rapport présenté par G. Joret-Desclozières, Paris, Impr. de A. Chaix, 1881, 62 p. Joret-Desclosières (Gabriel). Société générale des prisons. Rapport sur la transformation et la reconstruction des prisons départementales (application de la loi du 5 juin 1875), Paris, Impr. de A. Chaix, 1879, 44 p. H Josmy (Gabrielle). Derrière les grilles, souvenirs d'une visiteuse de prison, Paris, Éditions Fleurus, 1966, 127 p. Josseau (Jean-Baptiste). Discours...sur le projet de loi relatif à la contrainte par corps (26 mars 1867), Moniteur universel, 27 mars 1867, Paris, Impr. de E. Panckouke, 1867, 59 p. Jouanet (R.). La peine de mort devant l'opinion, Thonon, Impr. Chablaisienne, 1864, 48 p. Joubrel (Henri), Joubrel (Fernand). La réforme des institutions spécialisées dans la rééducation des mineurs délinquants en France, Revue internationale de droit pénal, 1947, p. 86-100. Crouzel (A.). État général de la question de la peine de mort, Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger, tome 8, 1884, p. 238-248. Joubrel (Henri). L'éducateur spécialisé, Revue de l'Éducation surveillée, 1946, n° 5, novembre-décembre, p. 40-46. Cruppi (Jean). Conseil supérieur de l'assistance publique. Les dépôts de mendicité, rapport de M. Jean Cruppi, Melun, Impr. administrative, 1899, 27 p. Jouet (René). De la réhabilitation, thèse de doctorat, Droit, Paris; Châteauroux, Impr. de A. Mellottée, 1900, 148 p. Cruppi (Jean). L'abolition de la peine de mort. Rapport de la Commission, Gazette des tribunaux, 9 et 10-11 février 1908. Boulan (Fernand). Rapport de synthèse, in Borricand (Jacques) (dir.). Droit pénal européen des mineurs. Colloque international, vendredi 25 janvier et samedi 26 janvier 1991, Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 1992, p. 91-102. Cruppi (Jean). Proposition de loi portant modifications à l'article 66 du code pénal et fixation de la majorité pénale à dix-huit ans (3 février 1905), Paris, Impr. de Motteroz, s. d., 3 p. Jouffre (H.). Rapport présenté au conseil municipal dans la séance du 29 décembre 1873 par M. Jouffre sur les comptes et budgets du dépôt de mendicité, Bordeaux, impr. de G. Gounouilhou, 1874, 14 p. H Jouhanneaud (Paul, abbé). Un épisode du bagne, Limoges, Barbou frères, 1851, 319 p; 1867, 288 p. Lélut (Louis-Francisque, dr.). Une visite aux prisonniers cellulaires de France, Compte-rendu des séances et travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, vol. 10, 1846, p. 321-344.