Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

Moine Dupuis (Isabelle). Le droit de visite du parent incarcéré, Recueil Dalloz, 1999, Chronique, p. 251-254. Molènes (Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de). De l'humanité dans les lois criminelles et de la jurisprudence sur quelques-unes des questions que ces lois font naître, Pari, impr. de F. Locquin, 1830, XXVII-580 p. Molènes (Alexandre-Jacques-Denis Gaschon de). De la liberté individuelle des pauvres gens, Paris, Tourneux, 1829, VI-50 p. H Molinier (Christian). Un séjour à Fresnes, Versailles, Anabase, 1992, 60 p. Molinier (Henri). De l'amende fiscale. Son caractère en jurisprudence, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. moderne, 1909, 124 p. Molinier (Joseph-Victor). De la solidarité et de l'indivisibilité [amendes], Revue critique de législation et de jurisprudence, tome III, 3e année, 1853, p. 156-174. Molinier (Joseph-Victor). Observations sur la proposition d'abolir la mort civile, Paris, Impr. de E. Thunot, 1850, 52 p. Molinier (Joseph-Victor). Observations sur le projet de loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal présenté au Corps législatif, à la séance du 28 janvier 1862, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 11, 1862, p. 109-199. Molinier (Joseph-Victor). Rapport sur les travaux de M. Ellero relatifs à la peine de mort, Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 10, 1861, p. 492-527. Molinier (Joseph-Victor). Rapport sur un travail de M. Alphonse Auzouy "Études critiques sur quelques questions de législation pénale" [duel, faux témoignage, infanticide, surveillance de haute police], Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 13, 1864, p. 259-284. Molinier (Joseph-Victor). Rapport sur une monographie de M. Alianelli "De la réhabilitation des condamnés", Recueil de l'Académie de législation de Toulouse, tome 18, 1869, p. 445-468. Monceau (Madeleine) [et al.]. La consommation des médicaments dans les prisons : étude comparative de la prescription, de l'administration et de la consommation des médicaments psychotropes à Clairvaux, à Lyon et à Fleury-Mérogis, Association de recherches sociologiques et anthropologiques appliquées à la psychiatrie, Grenoble, ARSAPP, 1994, 226 p. Moncelon (Léon). Le bagne et la colonisation pénale à la Nouvelle-Calédonie, par un témoin oculaire, Paris, C. Bayle, 1886, V-247 p. Moncelon (Léon). Les colons, les transportés, les récidivistes à la Nouvelle-Calédonie, conférence, Paris, A. Derenne, 1885, 123 p. Moncelon (Léon). Les récidivistes à la Nouvelle-Calédonie, lettre à M. Schoelcher, sénateur, membre du Conseil supérieur des colonies, Paris, Impr. de A. Thornley, 1885, 3 p. H Monchy (Franck). Les prisons et les prisonniers au XIXe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Rouen, 1986, dact. H Mongeal (Julia). La "crise de la répression" en France 1910-1914, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1998, dact. Montagnon (Émile). Essai sur la nature des condamnations civiles, Lyon, Impr. de Schneider frères, 1883, 68 p. H Mondrot (E.). Pierre Coignard, Les Amis du vieux Chinon. Bulletin, 1957-1958, tome 6, n° 2, p. 87-93. H Monestier (Martin). Peines de mort : histoire et techniques des exécutions capitales, des origines à nos jours, Paris, le Cherche midi, 1994, 301 p; LGF, 2001, 442 p. Monfort (Pol-Prosper). De l'assistance aux aliénés criminels et délinquants anormaux, thèse de médecine, Nancy, 1923, 84 p. Mongibeaux (Pierre). De l'amende dans le procès pénal et dans le droit fiscal, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, impr. de A. Masson, 1901, 176 p. Monnereau (Alain). La castration pénitentiaire : droit à la sexualité pour les personnes incarcérées [enquête à Bordeaux-Gradignan et Périgueux], Paris, Lumière et justice, 1986, 132 p. Monnier (Aurélie). Le détenu, sujet de droit ?, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 2001, dact., 71 f°.