Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
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Johanet (Auguste). De la violation des amnisties militaires dans l'Ouest, par Aug. Johanet, avocat à la cour royale de Paris, Paris, G.-A. Dentu, 1834, 154 p.
Ferton (Jean). Ordre public et amnistie, lettre écrite à un juste-milieu, par J. Ferton, détenu politique à la prison de Perrache, Lyon, impr. de Mlle Perret, 1834, 30 p.
Crevel de Charlemagne (Louis-Ernest Crevel, dit Napoléon). Cinq ans de règne, poëme suivi d'une dissertation en faveur de l'amnistie, présenté au Roi le 31 août 1835... par Napoléon Crevel de Charlemagne,..., Paris, chez tous les libraires, 1836, 52 p.
Barginet (Alexandre-Pierre). De l'amnistie et du mariage de S. A. R. le duc d'Orléans ; par A. Barginet, de Grenoble, Paris, J. Laisné, 1837, 132 p.
Ordonnance d'amnistie extraite du "Moniteur", du mardi 9 mai 1837, Nantes, Impr. de V. Mangin et W. Busseuil, s. d.
Marini (Frédéric). L'amnistie, chant constitutionnel, par F. Marini, Paris, impr. de A. Belin, 1837, 40 p.
Barbaroux (Charles-Ogé). De l'application de l'amnistie du 8 mai 1837 aux condamnés de l'île Bourbon, et du mémoire de M. Houat, l'un des amnistiés, Paris, impr. de J. Gratiot, 1838, 88 p.
L'an mil-huit-cent-trente-sept ou l'amnistie et Constantine, poème par A.M.B., Paris, impr. de Moessard, 1838.
L'amnistie française de 1837, brochure politique publiée par un étranger, Paris, J. Ledoyen, 1837.
Loynel (Auguste). Amnistie ! Prière de la femme d'un transporté. Paroles du citoyen. Auguste Loynel, Paris, Durand, 1848, 1 p.
Demanet (Hippolyte). Pétition d'amnistie des femmes des transportés. Paroles d'Hippolyte Demanet, Paris, Durand, 1848, 1 p.
Lejumeau de Kergaradec (J.-A). Mémoire à l'appui d'une amnistie en faveur des réfractaires et des condamnés politiques... du Morbihan, Lorient, C. Roussel, 1848.
Lagrange (Charles). Discours du citoyen Charles Lagrange... sur l'amnistie, Paris, au bureau de la Solidarité républicaine, 1848, 23 p.
Martin (Casimir). Au citoyen Président Cavaignac, pitié et amnistie, Casimir Martin, Paris, Lévy, 1848, 15 p.
Rodat (Pierre-Marie-Henri). Assemblée nationale. Proposition tendant à régulariser l'amnistie du 31 mai relative aux infractions commises dans le service de la garde nationale, présentée le 14 juin 1848 par le citoyen Rodat,..., Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 2 p.
Dabeaux (François). Assemblée nationale. Proposition... (Amnistie pour les délits forestiers), par de Rémusat et Dabeaux,... (5 janvier 1849), Paris, impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 1 p.
Roquette de Buisson (Jean-François-Maximilien de, comte). Circulaires aux curés et maires de l'arrondissement de Saint-Gaudens au sujet de l'amnistie des délits forestiers. Daté de Paris, 20 février 1850, et signé : M. de Roquette, représentant du peuple, Paris, impr. de Bénard, 1850, 2-3 p.
Ollivier (Démosthène). Assemblée nationale. Proposition relative à une amnistie générale pour tous les crimes et délits politiques commis depuis le 24 février, présentée, le 24 octobre 1848, par les citoyens Ollivier (Bouches-du-Rhône), Baune, Vignerte, Mie, P. Lefranc, Bac, etc., etc.,..., Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 2 p.
Dabeaux (François). Assemblée nationale. Proposition... (Amnistie pour les délits forestiers), par de Rémusat et Dabeaux,... (30 octobre 1848), Paris, impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 2 p.
Bosq (Joseph-Aubin). Complainte composée et chantée par le déserteur Joseph-Aubin Bosq, d'Auriol, amnistié au mois d'avril 1849, après avoir demeuré, pendant plus de quinze ans, fugitif et caché dans les forêts de Mazaugues (Var), Brignoles, Perreymond-Dufort, 1851, 1 p.
Legeard de la Diriays (Joseph-Prudence). Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité de la justice, sur la proposition d'amnistie présentée par le citoyen Lagrange, par M. Legeard de La Diriays,... séance du 22 février 1849, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 5 p.
Legeard de la Diriays (Joseph-Prudence). Assemblée nationale. Rapport fait, au nom du Comité de la justice sur la proposition des citoyens Ollivier (Bouches-du-Rhône), Baune, Vignerte, Mie, P. Lefranc, Bac, etc., etc.,... relative à une amnistie générale pour tous les crimes et délits politiques commis depuis le 24 février, par le citoyen Legeard de La Diriays,... Séance du 6 novembre 1848, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 7 p.
Creton (Nicolas-Joseph). Assemblée nationale législative. Rapport... (Propositions d'amnistie), par M. Creton,... Séance du 2 juillet 1849, Paris, impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 6 p.
Vincent (Charles-Hubert). L'Amnistie, chant démocratique, par Charles Vincent. [Musique de Ferdinand Féret], Paris, Comptoir fraternel des travailleurs associés, 1849, 4 p.