Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

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Clérambault (Gatian de). Essai sur les institutions de bienfaisance et la réforme pénitentiaire en France, contenant un examen du projet de loi sur les prisons, adopté le 18 mai 1844 par la Chambre des députés, et suivi d'une notice sur le pénitencier de Tours (Indre-et-Loire), Tours, Impr. de Lecesne, 1845, 171 p. Clérault (St-Ch.). De la peine de mort, Paris, Delaunoy, 1836, 16 p. Clergue (Henri). De la procédure de l'ordonnance pénale en matière de contraventions de simple police, thèse de doctorat, Droit, Toulouse, Impr. du Sud-Ouest, 1926, 231 p. Cloarec (Delphine). Le sursis avec mise à l'épreuve, mémoire de D.E.A., Droit privé, Sciences judiciaires et criminelles, Nantes, 2001, dact., 127 f°. Coche (Arnaud). La détermination de la dangerosité des délinquants en droit pénal : étude de droit français, thèse de doctorat, droit privé et sciences criminelles, Poitiers, 2002, 503 f°; Aix-en-Provence, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2005, 489 p. Cluzel (Gaston). Commentaire d'ensemble des lois des 30 décembre 1903, 31 mars 1906 et 23 mars 1908 sur la réhabilitation des faillis, Bulletin-commentaire des Lois nouvelles, 15e année, 1908, p. 141-162. Cluzon (Jane). La réalité quotidienne d'un service social de probation, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, tome IX, fascicule 1, 1961, p. 113-125. Code pénitentiaire d'Alsace-Lorraine. Lois, décrets, arrêtés, circulaires et notes de service. Supplément (année 1921), Ensisheim, Impr. administrative, 1922, 87 p. H Boissière (Lucien). Souvenirs de mon temps d'enfer (6 ans passés de 1916 à 1922 à la colonie agricole et pénitentiaire d'Auberive-Haute-Marne), Tribune de l'Enfance, n° 122, mai 1975, p. 34-41. Colin (Henri, dr.). Les aliénés dans les prisons (Aliénés méconnus et condamnés), Paris, Masson, 1902, 176 p. Coffinières (Antoine-Siméon-Gabriel). Examen du nouveau projet de loi sur la contrainte par corps, présenté à la Chambre des pairs, le 31 mars 1829, Paris, impr. de G. Laguionie, 1829, 82 p. Coffinières (Antoine-Siméon-Gabriel). Rapport sur le système cellulaire, Paris, Impr. de A. Henry, 1844, 52 p. Colin (Henri, dr.). Les aliénés devant la justice (Aliénés méconnus et condamnés), Paris, Masson, 1902, 172 p. H Cogoluenhes (Henri). Lyon et ses bourreaux, Rive gauche. Revue de la Société d'étude d'histoire de Lyon, rive gauche de Lyon, 1996, n° 136, p. 18-20; n° 137, p. 18-20. Cogulet (Fabienne). La volonté du mineur dans la procédure d'assistance éducative, mémoire de D.E.A., Droit privé, Limoges, 1995, dact., 88 f°. H Cohart (Odile). Opinion publique et parlementaire face au problème de la peine de mort en France de 1978 à 1981, mémoire, I.E.P., Grenoble, 1990, dact. Cohen (Claude). À propos de l'amnistie : quand l'exception est en passe d'étouffer la règle, Gazette du Palais, 24 octobre 1995, p. 1182. Coin-Delisle (Jean-Baptiste-César). Cautions des contraignables par corps en matière civile et commerciale et donneurs d'aval. Étude sur l'application de la contrainte par corps, Paris, Cotillon, 1861, VI-183 p. Coin-Delisle (Jean-Baptiste-César). Commentaire analytique du Code civil (Livre III, titre XVI) et loi du 17 avril 1832. Contrainte par corps, Paris, Impr. de Le Normant, 1834, 120 p; 2e éd., 1843, 154 p. Coin-Delisle (Jean-Baptiste-César). Commentaire analytique sur le § 7 de l'article 2060 du Code Napoléon, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XXIII, 13e année, 1863, vol. 2, p. 193-236. Coin-Delisle (Jean-Baptiste-César). Examen doctrinal de la jurisprudence en matière de contrainte par corps, Revue critique de législation et de jurisprudence, tome XVII, 10e année, 1860, vol. 2, p. 385-420; tome XVIII, 11e année, 1861, p. 1-33, 97-123. H Boizeau (Léandre). La traque : la triple évasion de Fontevrault, Châteauroux, la Bouinotte éd., 2002, 151 p. H Coique (Lucien). Derrière les barreaux. La miséricorde de Dieu, Paris, la Compagnie littéraire, 2006, 103 p. Danan (Alexis). Cayenne, Paris, Fayard, 1934, 398 p.