Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
7 — Pénalités et établissements pénitentiaires
7703 résultats
Chavanne (Albert). Les prisons dites privées, in Droit pénal contemporain. Mélanges en l'honneur d'André Vitu, Paris, Cujas, 1989, p. 109-116.
Chavernac (Jean). Ordre des avocats de Marseille. Séance solennelle de rentrée de la conférence du stage. La réforme du Code pénal, par Me Jean Charvernac. Allocution prononcée par Me Georges Poilroux, Marseille, Société anonyme du Sémaphore de Marseille, 1934, 37 p.
Chazal (Jean), Dauphin (Andrée), Joubrel (Henri). Les métiers de l'enfance difficile : un service au secours de l'enfance inadaptée. Médecins pédopsychiatres, assistantes sociales auprès des tribunaux, délégués permanents à la liberté surveillée, Paris, Lamarre, 1953, 123 p.
Chazal (Jean), Gazier (Jacques), Mathelin (Simone). La liberté surveillée, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1950, n° 3, p. 359-383.
Chazal (Jean). De la prévention à la post-cure. Un problème de l'enfance délinquante, Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. XI, 1957, n° 1, janvier-mars, p. 1-15.
Chazal (Jean). Les foyers de semi-liberté, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 76e année, 1952, p. 703-713.
Barbelette (Paskal). La situation du détenu face aux sanctions disciplinaires, mémoire de D.E.A., Droit public interne, Paris, Panthéon-Assas, 2003, dact., 91 f°.
Cheik Ould (Horomtallah). La prise en considération du résultat dommageable dans la répression des infractions portant atteinte à l'intégrité corporelle, thèse de doctorat, Sciences criminelles, Paris 2, 1986, dact.
Cheik-Nia (Amir-Hossein). Le sursis simple et le sursis avec mise à l'épreuve, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1961, dact., 172 f°.
Chemithe (Philippe). Étude sur les femmes condamnées écrouées à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (janvier 1975-avril 1976), Archives de politique criminelle, 1977, n° 3, p. 143-172.
Chemithe (Philippe). Les femmes détenues à Fleury-Mérogis, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1978, n° 2, p. 395-405.
Chenest (Georges). De la réforme pénitentiaire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'appel de Lyon du 17 octobre 1887, Lyon, Mougin-Rusand, 1887, 47 p.
Chenest (Georges). De la relégation des récidivistes, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 4 novembre 1884, Poitiers, Tolmer et Cie, 1884, 43 p.
Chères, très chères prisons, Economie et humanisme, 329, 1994, 112 p.
Chervet (Gabriel). Des idées nouvelles sur la conception de la peine, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Aix, 16 octobre 1902, Aix-en-Provence, Typo. et litho. B. Niel, 1902, 62 p.
H
Chesnais (Jean-Claude). Le suicide dans les prisons, Population, 1976, n° 1, p. 73-85.
H
Chesnais (Jean-Claude). Le suicide et les tentatives de suicide en prison et en milieu libre : analyse de la crise récente, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1977, n° 2, p. 375-384.
H
Chesnais (Jean-Claude). Suicides en milieu carcéral et en milieu libre : évolution et situation comparées (1852-1974), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1976, n° 2, p. 465-472, n° 3, p. 761-776.
Chesney (Fernand). Circonstances atténuantes, excuses et faits justificatifs, Revue critique de législation et de jurisprudence, 43e année, nouvelle série, tome XXIII, 1894, p. 284-311.
Chevallier (Jean-Yves). L'état de nécessité (le rôle du Doyen P. Bouzat dans la reconnaissance de l'infraction nécessaire en droit positif), in Mélanges en l'honneur du doyen Pierre Bouzat, Paris, A. Pedone, 1980, p. 117-134.
Chevallier (Yves). Des effets de l'amnistie sur les sanctions disciplinaires, Paris, Sirey, 1926, 29 p.
Chevanne (Mlle). Les bibliothèques pénitentiaires, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 82e année, 1958, p. 937-944.
H
Chevillot (Maurice). Le geôlier sans scrupules de la prison de Bourmont [Amant Thouvenin, 1812], Les Cahiers haut-marnais, 1976, n° 126, p. 157-158.
Couvrat (Pierre). Le régime disciplinaire des détenus depuis le décret du 2 avril 1996, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1996, n° 3, juillet-septembre, p. 709-716.