Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

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H Niaussat (Michel). Pèlerin de l'aube : lettres à mon frère, Paris, Desclée de Brouwer, 2000, 151 p. Niaussat (Michel). Prison, ma colère ! Le scandale des maisons d'arrêt en France, Rennes, Ed. Ouest France, 2004, 157 p. Niboyet (Eugénie). De la nécessité d'abolir la peine de mort, Paris, L. Babeuf, 1836, 36 p. Niboyet (Eugénie). De la réforme du système pénitentiaire en France, Paris, Charpentier, Leclerc, 1838, 32 p. Nicolas (Alexandra). Conflit social et droit pénal, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 2003, dact., 99 f°. H Nicolas (Eugène). Eugène Nicolas du 4e de marine, 37e compagnie, gardien au bagne des îles du Salut : mes mémoires à la Guyane française en 1880-1883, Revue de la Société des enfants et amis de Villeneuve-de-Berg, 1988, 48e année, nouvelle série, n° 44, p. 118-153. Nicollet (B.). Études sociologiques : le régime et la réforme pénitentiaires; travail industriel prisonnier, sa statistique, comparée à celle du travail libre, son remplacement par le labeur agricole, irrationalisme et révision des pénalités actuelles, Grenoble, chez l'auteur, 1886, VIII-99 p. Nicomède (Gaston, dr.). La relégation collective à l'île des Pins (Nouvelle-Calédonie), Rochefort-sur-Mer, Impr. de C. Thèze, 1889, 87 p. Nicomède (Gaston, dr.). Un coin de colonisation pénale. Bourail en Nouvelle-Calédonie, Rochefort-sur-Mer, Impr. de C. Thèze, 1886, 80 p. Nicot (Xavier). La nouvelle organisation des établissements pénitentiaires, in Colloque du centenaire de la Société générale des prisons et de législation criminelle, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, 100e année, 1976, p. 723-732. Nicot (Xavier). Les dispositions de la loi du 17 juillet 1970 relatives au régime des peines, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1971, n° 3, p. 621-648. H Niget (David). Du pavé à la terre. Correction et éducation des enfants de la ville dans les institutions agricoles (le cas de l'Ouest de la France, 1820-1914), mémoire de D.E.A., Histoire, Angers, 1995, dact., 133 f°. H Nilan (Kathleen Mary). Incarcerating children : prison reformers, children's prisons and child prisoners in the July Monarchy France, thèse, New Haven, Yale University, 1992, 529 p. H Nillus (Renée). La minorité pénale dans la législation et la doctrine du XIXe siècle, in Ancel (Marc), Donnedieu de Vabres (Henri) (dir.). Le problème de l'enfance délinquante, Paris, Sirey, 1947, p. 95-117. Noailhac (Isabelle). La santé en milieu carcéral, mémoire de D.E.S.S., Droit de la santé, Bordeaux 1, 1994, dact., 114 f°. Ninard (avocat). Rapport sommaire fait au nom de la 4e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bozérian, ayant pour objet de modifier des articles du Code d'instruction criminelle et du Code pénal relatifs aux circonstances atténuantes, par M. Minard, 10 décembre 1885), Paris, Impr. de Mouillot, s. d., 8 p. H Nkounkou (Dieudonné). Confessions du prétoire, Corbeil-Essonnes, Éd. ICES, 2008, 180 p. H Noel (Étienne). Quitter la prison. Le poids du dossier personnel dans la procédure de libération conditionnelle, in Bantigny (Ludivine), Vimont (Jean-Claude) (dir.). Sous l'oeil de l'expert. Les dossiers judiciaires de personnalité, Mont-Saint-Aignan, Publications des universités de Rouen et du Havre, 2010, p. 165-172. Noël (Pierre). Les sous-hommes, Paris, Productions de Paris-N.O.E., 1971, 233 p. Nonneville (O.). Enseigner en prison, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1982, n° 37, p. 24-27. Noirel (Jean). Remarques sur le juge de l'application des peines, Dalloz, 1961, Chronique XXV, p. 133-138. Nolhac (Jean-Baptiste-M.). M. le comte Joseph de Maistre et le bourreau, lecture faite dans la séance publique de l'Académie royale des sciences, belles-lettres et arts de Lyon, le 14 mai 1839, par M. J.-B.-M. Nolhac..., Lyon, impr. de L. Perrin, 1839, 22 p. Nolleau (Joseph). De la réhabilitation des faillis, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Bonvalot-Jouve, 1906, 332 p. H Nonneville (O.). Prisons : les grèves de la faim, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1982, n° 37, p. 66.