Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

7 — Pénalités et établissements pénitentiaires

7703 résultats

Des Cilleuls (Alfred). De l'admission des condamnés dans l'armée, Gazette des tribunaux, 19 janvier 1910. Des Cilleuls (Alfred). Le sursis conditionnel et ses effets pratiques, Gazette des tribunaux, 29 avril 1910. Des circonstances atténuantes en matière correctionnelle, La Loi, 11 avril 1885. Des circonstances atténuantes et de l'atténuation des peines, Journal de droit criminel, 18e année, 1846, p. 353-362. Des exécutions capitales et de leur publicité, Journal de droit criminel, 50e année, 1879, p. 97-104. Des jeunes détenus, Le Droit, 27 juillet 1850. Des jeunes sous surveillance, Pour, n° 110-111, 1987, 166 p. Des maisons pénitentiaires de jeunes détenus, Gazette des tribunaux, 20 février 1833. Des Rotours (André). Les placements d'enfants dans les orphelinats, écoles professionnelles, maisons de préservation et de correction, Paris, Levé, 1906, 11 p. Desailly (Grégory). Prise en charge de la santé (UCSA) [Unité de Consultations et de Soins Ambulatoires] à la maison d'arrêt d'Ajaccio, thèse d'exercice, médecine, Aix Marseille 2, 2003, 60-120 f°. Desbois (Henri). Le décret-loi du 30 octobre 1935 relatif au droit de correction, Dalloz hebdomadaire, 1936, n° 15, chronique VIII, p. 29-32. Brocard. La loi Bérenger, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Alger, 1er octobre 1891, Alger, Adolphe Jourdan, 1891, 50 p. Brochard (Georgia). Une fonction régalienne de l'État confrontée à l'entreprise : le service public pénitentiaire, mémoire, I.E.P., Grenoble, 1987, dact., 93 f°. H Deschamps (Solange). Chronique d'une innocente en prison : 3 ans de lutte contre l'engrenage judiciaire, Paris, J. Grancher, 1993, 267 p. Deschamps (Sylvaine). Religion et prison, mémoire de D.E.S.S., Lutte contre la délinquance et les déviances, Aix-Marseille 3, 1993, dact., 60 f°. Desdevises (Marie-Clet). L'effacement des condamnations, Archives de politique criminelle, 1990, n° 12, p. 123-144. Desdevises (Marie-Clet). Le pouvoir d'appréciation du parquet dans la mise à exécution de la sanction, in La sanction du droit. Mélanges offerts à Pierre Couvrat, Paris, PUF, 2001, p. 429-447. Desdevises (Marie-Clet). Les risques des standards pénologiques, in Ottenhof (Reynald) (dir.). L'individualisation de la peine. De Saleilles à aujourd'hui ; suivie de L'individualisation de la peine, cent ans après Saleilles, Ramonville, Érès, 2001, p. 227-235. Desessard (Laurent). Politique pénale, acteurs locaux et parquet, étude dans le département de la Vienne, recherche réalisée par l'Equipe poitevine de recherche et d'encadrement doctoral en sciences criminelles ; subventionnée par le GIP Mission de recherche droit et justice, Poitiers, Faculté de droit et de sciences sociales, 2001, dact.,109 f°. Béraud (Roger). La fin de la relégation ?, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 1956, n° 4, p. 759-763. Desjardins (Albert). Application de la loi du 27 mai 1885 sur la relégation des récidivistes, Le Droit, 25-26, 27 janvier, 10, 11, 14 juillet et 17 décembre 1886. Desjardins (Albert). Loi du 27 mai 1885. Relégation, confusion des peines, Le Droit, 4 juillet 1889. Desjardins (Arthur). Crimes et peines, Revue des Deux Mondes, 61e a., 3e période, tome 103, 1er janvier 1891, p. 167-197. Falque (Edith). Sortie de prison, Paris, Éditions et publications premières, 1971, 229 p.