Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Pellerin (Étienne). Le crime d'Amfreville-la-Campagne [Eure : assassinat de Marguerite Jouvin en 1817 et accusation de Wilfrid Regnauld], Bulletin de la Société de l'histoire d'Elbeuf, 1991, n° 16, p. 3-11. Arzel (Alphonse). Le procès de l'Amoco Cadiz, Rennes, Ed. "Ouest-France", 2004, 333 p. H Icart (Roger). Le drame d'Ampouillac [Haute-Garonne] : une double exécution capitale [1874], Archistra. Archives, histoire, traditions. Journal d'information, études et recherches sur l'histoire de la France méridionale (Toulouse), 1987, n° 80, p. 59-64. Hennequin (Eugène). Le crime d'Ampuis : une femme tuée par son amant, un enfant tué par son père, compte-rendu complet des débats et du procès, Lyon, Impr. de Vve Chanoine, 1872, 29 p. H Lefebvre (Thierry). L’affaire Anastay : un pharmacien dans la tourmente, Revue d'histoire de la pharmacie, 2009, 96e année, tome 57, n° 361, p. 7-16. H Anastay : un officier assassin, Paris, le Livre national, 1932, 32 p. Corre (Armand), Dr. Notes et réflexions sur la justice criminelle en France à propos de l'affaire Anastay, Paris, L'Art social, s. d., 14 p. Arrêt rendu par la chambre des appels de police correctionnelle de la cour de Riom, le 23 juillet 1851, Paris, impr. Maulde et Renou, 1851, 28 p. H Loumagne (André). Un procès médiéval au XXe siècle devant "lo Tribunal de las corts andorran", La Gazette du Palais, 1974, tome 2, Doctrine, p. 697-699. H Estève (Christian). L'affaire Andral ou la montagne des "dévoyées", Ruralia. Revue de l'Association des ruralistes français, n° 6, 2000, p. 33-64. Détails inouïs. L'assassinat des allées de Boutaut à Bordeaux, Pau, Impr. A. Menetière, 1889, 8 p. Cour d'assises du Pas-de-Calais. Affaire Andris Georges et autres inculpés de vols qualifiés et de complicité de vols qualifiés. Arrêt de renvoi et acte d'accusation, Saint-Omer, impr. de H. d'Homont, 1909, 80 p. H Lelièvre (Jean). Anet [Eure-et-Loir] au temps du Roi-Citoyen [Louis-Philippe] : petite chronique judiciaire, Les Amis d'Anet, 1985, nouvelle série, n° 9, p. 8-11. Stefanini. Plaidoyer de Me Stefanini, défenseur de Pierre Mattei, blessé au cours d'une rixe avec Alexandre Angeli.-Rapport de M. Hévin, docteur en médecine, constatant la blessure de Mattei et l'opération qui a dû être pratiquée. Arrêt du 1er mars 1826, relaxant Angeli pour la blessure susdite, mais le condamnant à 16 frs d'amende pour port d'arme prohibée, avec confiscation du stylet. Pierre Mattei est condamné à un mois de prison et 16 frs d'amende pour les coups de baton portés à Mattei], Bastia, impr. Faliani et E. Batini, 1826, 22 p. Duvigneul, marchand de cachemires [poursuivi par d'autres commerçants pour abus de confiance et recel de marchandises volées par le courtier Angely],... [Signé : Guyot Duvigneul], Paris, impr. Vve Porthmann, s. d., 8 p. Chifflot (L.). Observations sur le jugement rendu contre M. l'évêque d'Angers par le tribunal correctionnel de cette ville, le 30 janvier 1841. [5 mars 1841], Angers, Impr. de Launay-Gagnot, s. d., 9 p. Talbot (Eugène), avocat général à la cour d'Angers. Attentat contre la commune d'Angers. Acte d'accusation.-Réquisitoire prononcé par M. Eugène Talbot, Angers, impr. de Cosnier et Lachèse, 1856, 2 parties en 1 vol. Copie d'assignation devant le tribunal de police correctionnelle [par Pierre-Aristide Valtaud, huissier, signataire, pour le compte de Jean-Marie Anglade, ancien négociant, contre Louis-Léonce Ychery, propriétaire], Bordeaux, impr. A. Arnaud, 1874, 3 p. Réponse à M. Victor Castanié dit d'Anglars, maître de pension de jeunes demoiselles [Signé : Jeannolle et Duval, 13 octobre 1840], Rouen, impr. Vve F. Marie, s. d., 32 p. À messieurs les président et conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle. Note pour Monsieur Augustin Angot, ancien négociant,... appelant, contre Monsieur Léon Aumont-Thiéville, notaire, inculpé [d'avoir insulté son oncle par alliance, M. Angot, dans la salle des Pas Perdus du Palais de justice], Paris, impr. V. Janson, 1873, 7 p. Détails sur l'assassinat de la jeune Annette, domestique à Bazas, (Gironde), ce grand crime a été révélé à la justice, par un jeune enfant le 23 avril 1852, Dax, Impr. Marcel Herbet, 1852, 2 p; Bordeaux, Impr. Causserouge, 1852, 2 p. Procès de M. Anquetil de Beauregard [propriétaire à la Martinique] contre le directeur [Bissette] de la Revue des colonies [qui l'aurait diffamé en rapportant des actes de barbarie commis sur des esclaves], Paris, impr. J.-A. Boudon, 1836, 8 p. Ansart (E.). Le sieur Ansart à Monsieur Genelle, Paris, impr. A. Moessard, 1832, 4 p. Taxil (Léo). Affaire Letouzey-et-Ané. Appendice au "Mémoire" de Léo Taxil. Procès en abus de confiance suivi contre deux éditeurs à la suite de la plainte d'un auteur... Paris, impr. de H. Noirot, 1891, 91 p.