Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
H
Bouchardon (Pierre). Le crime de Vouziers, Paris, Perrin, 1923, 273 p.
Serin Voyé, précis historique de sa vie, ses crimes, son procès, son exécution..., Provins, Impr. de Lebea, 1863.
H
Quancard (Michel). L'affaire Vrain-Lucas [un faussaire en écritures dans les années 1860], Actes de l'Académie nationale de sciences, arts et belles-lettres de Bordeaux, 1996, série 5, tome 21, p. 83-107.
H
Normand (R.). Incroyable, mais vrai... [l'escroc Vrain-Lucas], La Vie judiciaire, 23-29 décembre 1991, p. 15-16.
H
Doussin (Laurent). L'affaire Chasles/Vrain Lucas [ou un académicien mystifié par un faussaire], Gavroche. Revue d'histoire populaire, 2000, 19e année, n° 109, p. 5-8.
Mabille (Émile), Bordier (Henri-Léonard). Une fabrique de faux autographes, ou Récit de l'affaire Vrain Lucas, Paris, L. Techener, 1870, 110 p. et 7 pl. de facs.
H
Bouchardon (Pierre). Le collectionneur ingénu (l'affaire Chasles), Revue internationale de criminologie et de police technique, vol. X, 1956, n° 4, octobre-décembre, p. 29-34; vol. XI, 1957, n° 1, janvier-mars, p. 41-52, n° 3, juillet-septembre, p. 43-52.
H
Baumgarten (Raymond). L'affaire Vrain Lucas [faux vendus à Michel Chasles], La Vie judiciaire, 1953, n° 365, p. 7.
H
Bouchardon (Pierre). Le collectionneur ingénu [Denis Vrain-Lucas et Michel Chasles], Les Ecrivains contemporains, 1966, n° 121, 36 p.
H
Chadefaux (Pierre). Vrain Lucas, faussaire, La Vie judiciaire, 1968, n° 1178, 4-10 novembre, p. 7.
Charavay (Étienne). Faux autographes. Affaire Vrain-Lucas, étude critique sur la collection vendue à M. Michel Chasles... par Etienne Charavay, Paris, J. Charavay, 1870, VI-32 p.
Sénard (Jules). Appels de police correctionnelle. Audience du Vendredi. Affaire Vuitton, Paris, Impr. de A. Augros, 1862.
Affaire ministère public (Administration de l'inscription maritime) contre Madec, patron du chalutier "Gascogne", et Véron, armateur. Note, plaidoiries, réquisitoire et jugement, La Rochelle, impr. Masson fils et Cie, 1926, 77 p.
Regnault (Théodore). 6e Chambre. Police correctionnelle. Cause remise au 23 août 1859... Dernières observations pour MM. Véron frères,... contre... Chatillon et Manchion, Paris, Impr. de Malteste, 1850.
Département de la Haute-Loire. Jugement du tribunal correctionnel séant au Puy. Audience du 27 janvier 1862, Le Puy, Impr. de Pharisier, 1863.
Procès de M. l'abbé Waguet. Son acquittement, Limé, Impr. de Limé, 1909.
Savant (Jean). L'affaire Marie Walewska. Procès Ornano-Jean Savant, Paris, chez l'auteur, 1963, 364 p.
Détails de ce qui s'est passé à la cour d'assises de Paris envers un particulier très connu se disant colonel des Cosaques réguliers commandant des chasseurs de Frieldberg, et neveu de l'Empereur de Russie... (22 septembre 1814), Paris), Impr. de L.-P. Setier fils, s. d.
Arrêt rendu par la cour d'assises d'Amiens, département de la Somme, qui condamne à la peine de mort Casimir Wallon, pour crime de parricide. [Complainte de Wallon.- Complainte à ce sujet. Air de Joseph.- Complainte. Air du chien fidèle. Condamnation à la peine de mort de Barthélemi Gérard et 5 membres de la famille pour l'assassinat de 16 personnes et l'incendie de 6 fermes], Clermont, impr. A. Veysset, 1826, 2 fascicules, 4-4 p.
Cour d'appel. Chambre des appels de la police correctionnelle. Rapport d'expertise. Affaire Chenon contre Wallut et autres administrateurs du Crédit mobilier, Paris, P. Dupont, 1890.
Supplément au Journal de l'Aveyron. Cour d'assises de l'Aveyron (15 juin 1886). Assassinat de M. Watrin, ingénieur, sous-directeur de la société des houillères et fonderies de l'Aveyron, à Decazeville, Rodez, Impr. de Carrère, s. d.
Renault (Léon-Charles). Cour d'assises de l'Aveyron. Affaire Watrin. Audiences des 15, 16, 17, 18, 19 et 20 juin 1886. Plaidoiries de Me Léon Renault et Me Aubin, pour Mlle Watrin, partie civile, Paris, Impr. de Chaix, 1886, 60 p.
Wattebled (Émile). Conclusions et note pour M. Émile Wattebled, cultivateur à Maisons-Alfort (Seine), traduit par M. le préfet de la Seine devant le Tribunal de police correctionnelle pour entrée dans Paris de foin pesant le poids légal, le seul admis sur les marchés aux fourrages, et pour refus de l'impôt illégal que ce magistrat veut établir sur l'eau de végétation contenue dans les foins verts et les foins humides [Signé : pour M. Wattebled, D.-A. Jacquemart, son commis chargé de pouvoir, 25 février 1862], Paris, impr. L. Martinet, 1862, 4 p.
Thoinot (Léon-Henri, dr.), Socquet (Jules, dr.). La seconde affaire Weber, Paris, J.-B. Baillière et fils, 1908, 119 p.