Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
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Milhaud (Léon). Les courses de taureaux devant le juge de paix de Limoges, plaidoirie de Me L. Milhaud,... le 6 août 1895, Bayonne, impr. de A. Lamaignère, 1895, 80 p.
Roux (Fernand). Tribunal correctionnel de Limoges. Plaidoirie de Me Fernand Roux. Affaire des courses des taureaux, Nîmes, impr. de G. Gory, 1895, 32 p.
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Brousse (Vincent), Chevrier (Jean-Marie), Grandcoing (Philippe). Les grandes affaires criminelles du Limousin, Sayat, de Borée, 2010, 432 p.
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Daumen (Alain). Double crime de Saint-Lambert [commune de Lioux, Vaucluse] : un complot rural au pays des charbonniers, Archipal : archéologie et histoire, pays d'Apt, 2003, n° 53, p. 3-15.
Dumoulin (Jean-Baptiste). Tableau des mensonges, fausses déclarations et manoeuvres frauduleuses employées par les sieurs Lireux, Chéronnet, Bernage et Delamarre, pour tromper la justice et spolier M. Dumoulin, Paris, impr. Maulde et Renou, 1844, 4 p.
Bigot (Léon). Mémoire pour Maxime Lisbonne, à l'appui de son pourvoi, formé devant le 2e conseil de révision de la 1ère division militaire contre un jugement du 6e conseil de guerre qui l'a condamné à la peine de mort. Adhésion de M. Ad. Crémieux (Signé : Léon Bigot, 3 juillet 1872), Paris, Impr. de Rochette, 1872, 27 p.
Lissot. Lettre de M. Lissot, ci-devant avoué à Evreux, et maintenant avoué à Epinal, en réponse aux calomnies répandues contre lui, dans un Mémoire publié par Jean Chéron,... poursuivi, devant le Tribunal correctionnel d'Evreux, pour délit d'usure [12 mars 1830], Evreux, impr. Ancelle fils, mars 1830, 6 p.
Delprat (Édouard), Marie de Saint-Georges (Alexandre-Pierre-Thomas-Amable). Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon, Paris, impr. de Ch. De Mourgues frères, 1859, 23 p.
Delprat (Édouard). Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon, Paris, impr. de Ch. De Mourgues frères, 1858, 27 p.
Delaborde (Jules). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés... contre les frère et sœur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale : Duriez fils, fabricants, peigneurs de laine, Paris, Impr. de Ch. de Moingues frères, 1860, 90 p.
Théry (Antoine). Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden [signé : A. Théry ; Desrousseaux, avoué], Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 29 p.
Théry (Antoine). Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden, Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 28 p.
Prestat. Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat..., Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 46 p.
Exécution de Livache, condamné à mort par la cour d'assises de l'Isère, Lyon, Impr. de Porte et Boisson, 1862.
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Dubois (Michel). Un Livryen [Seine-Saint-Denis : Pierre-Louis Huron] au carcan [pour vol, 1825], En Aulnoye jadis. Société historique du Raincy et du pays d'Aulnoye, 1994, n° 23, p. 74-76.
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Dejouy (André). De l'utilité des juges [à Livry en 1818], Le Vieux Montfermeil, 1971, n° 51, p. 5.
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Pascal (Henri). Quelques réflexions à propos de la catastrophe de Liévin, Les Temps modernes, n° 354, janvier 1976, p. 1039-1067.
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Balent (André). Frontière, négoce, contrebande, espionnage et politique : un notable cerdan de la première moitié du XXe siècle : Barthélémy Lledos (1884-1951), Études roussillonnaises, 1995-1996, tome 14, p. 129-150.
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Nourrisson (Pascal). Les grandes affaires criminelles du Loir-et-Cher, Romagnat, de Borée, 2006, 331 p.
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Vial (Jean-François), Rouzet (Jacques). Les grandes affaires criminelles de la Loire, Romagnat, de Borée, 2006, 345 p.
Billard (Paul). Mémoire pour le sieur Esprit-Albert Loisel, notaire à la Croix-Saint-Leufroy,... appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de police correctionnelle de Louviers [qui le condamne à 6 mois de prison, 25 fr. d'amende et deux ans de suspension pour abus de dépôt], le 9 août 1849, Louviers, impr. Ch. Achaintre, septembre 1849, 8 p.
Foucart-Borville (Jacques). L'affaire Loizemant, Amiens, Eklitra, 1990, 27 p.
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Cléraux (Bernard). Le crime de Lolif [Manche] en 1931, Revue de l'Avranchin et du pays de Granville, 1999, 117e année, tome 76, n° 379, p. 143-148.
Lombardon (Ad.). Deux incidents civils dans une affaire de discipline. Suites du procès intenté à M. Lombardon, juge auditeur du Tribunal de Marseille, pour avoir empêché un gendarme furieux de donner un coup de sabre [Signé : Ad. Lombardon, avocat, juge auditeur du Tribunal civil de première instance de Marseille], Paris, P. Levoux, 1829; Marseille, Camoin ; Aix, Terris, Aubin, 1829, [II]-38 p.