Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5 — Procédure et procès
15157 résultats
Cour d'assises du Calvados. Assassinat de l'horloger Péchard, de Caen [par Coudurier dit Pascal, Jean Minder dit Graft et Salomon Gugenheim dit Mayer], Saint-Lô, impr. Letrequilly, 1858, 4 p.
Grand jugement rendu par la cour d'assises de l'Aisnes [sic], séant à Laon, qui condamne Jean-Joseph Péchon, dit Jean-Louis, berger, demeurant à Régny, arrondissement de St-Quentin, à la peine de mort et à avoir immédiatement avant son exécution, le poignet droit coupé ; convaincu d'avoir, pendant la nuit du 11 au 12 septembre dernier, assassiné son père dans sa cabane, à l'aide d'un instrument tranchant. [- Complainte à ce sujet ; complainte remarquable,-... au sujet d'un misérable débauché, natif de Saint-Prix, qui fit périr sa femme et deux enfants, et qui fut condamné à mort par arrêt de la Cour du département du Nord, du 6 août dernier. Distribué par Godefroy (François), colporteur autorisé], Lons-le-Saunier, impr. F. Gauthier, 1829, 8 p.
Buywid (A.).Les bandits de Pégomas : exposé des principaux attentats, leurs causes possibles, moyens à employer pour prendre les criminels. 1re partie, Nice, Impr. du Progrès, 1913, 28 p.
H
Romieu (Maryse). Les bandits de Pégomas, Nice, Serre, 2001, 92 p.
H
Pautet (Arnaud). La violence rurale et son spectre dans une commune des Alpes Maritimes. Justice et police face aux « bandits fantômes » de Pegomas (1906-1914), Provence historique, 2010, n° 214, p. 309-330.
H
Pautet (Arnaud). La Violence rurale et son spectre dans un village azuréen. Pratiques et représentations du crime dans l'affaire des « bandits de Pégomas », 1906-1914, mémoire de Master 2, histoire, Université Paris 1, 2008, dact.
Procès en diffamation. Plainte de M. l'abbé Pélier de Lacroix, ex-aumônier du duc de Bourbon, contre Mme de Feuchères, Mes Lavaux et Amédée Lefebvre, avocats, Paris, impr. Pihan Delaforest, 1832, 15 p.
H
Balme (Pierre, dr.). Un mystère "policier" en Limagne. L'affaire Pélissier-Seguin, Maringues-Riom, 1860-1865, Clermont-Ferrand, G. de Bussac, 1953, 50 p.
Dumaine. Cour impériale d'Orléans. Chambre des appels de police correctionnelle. Notes sur le procès Dumaine contre Pélissot et Garnier, banquiers, faillis à Tours [26 janvier 1867], Tours, impr. Ladevèze, 1857, 22 p.
Dordins. Pélot ou la vie d'un chef de brigands, Tarbes, Impr. de Perrot-Prat, 1866, 99 p.
Réponse de M. Pérennès à un nouveau mémoire diffamatoire de M. le vicomte de Botherel. À messieurs les président et juges composant la 7ème chambre correctionnelle. (23 décembre 1844), Paris, Impr. de Maulde et Renou, 1844.
Procès en diffamation devant la 7e chambre correctionnelle. M. Pérennès,... contre M. le vicomte de Botherel, Paris, Impr. de Maulde et Renou, 1844.
H
Joubert (Marie-Thérèse). Querelles de voisinage au Périer [Isère] vers 1850… , Mémoires d’Obiou. Revue de l’Association “Les Amis du Musée Matheysin - Patrimoine des pays de La Mure”, 2005, n° 10, p. 115-117.
H
Derne (Laurent). L’audience est levée. Chroniques judiciaires du Périgord, La Crèche, Geste, 2010, 183 p.
H
Saint-Martin (Joseph). Les à-côtés du procès de deux fonctionnaires périgourdins au début du XIXe siècle, Bulletin de la Société historique et archéologique du Périgord, 1964, tome 91, livraison 2, p. 80-83.
H
Richard (Dominique), Siméon (Anne-Marie). Le roman noir du Périgord : histoires vraies, Périgueux, Fanlac, 2001, 303 p.
H
Penaud (Guy), Salinié (Patrick). Les grandes affaires criminelles du Périgord, Périgueux, la Lauze, 2005, 347 p.
Mémoire par Jules Pétiet, ingénieur du chemin de fer de Versailles, rive gauche, sur l'appel du jugement du tribunal correctionnel de Versailles du 19 décembre 1844 (25 janvier 1845), Sèvres, Impr. de M. Cerf, 1845.
Condamnation à mort. Arrêt de la cour d'assises de la Seine à l'égard du nommé Jean Pétry âgé de 18 ans à Saint-Ouen [Seine-Saint-Denis], près Paris, accusé et reconnu coupable de tentative de viol, d'assassinat sur la maîtresse limonadière chez qui il était employé [la femme Courtecuisse]. Vol d'argent et de bijoux qu'il fit après le crime. Arrestation du coupable, où on lui trouva dans sa poche le couteau encore tout taché du sang de la malheureuse à qui il venait de couper le cou..., Paris, Vente, 1846.
Grand jugement rendu par la cour d'assises de Paris, qui condamne à la peine de mort le nommé Jean Pétry, garçon de café, âgé de 18 ans, accusé et reconnu coupable du crime d'assassinat suivi de viol et de vol sur la personne d'une jeune limonadière de Saint-Ouen mariée depuis peu et chez laquelle il était en service depuis très peu de temps ; qu'il a eu la cruauté de frapper à coups la bouteille, lui coupant la tête avec un couteau et lui arrachant ses boucles d'oreille. Sa fuite et son arrestation. Aveux complets de l'accusé, sa défense et sa condamnation à la peine de mort, Paris, impr. Chassaignon, 1846.
H
Jouet (Emmanuelle). Une utopie éducative devant le tribunal d’Avallon : le procès des propriétaires de l’institution des Vermiraux [à Quarré-les-Tombes] du 18 au 22 juillet 1911, Bulletin d'information de la Société d'Avallon, 2008, 150e année, vol. 86, p. 99-125.
H
Parisot (Pierre). Un crime chez les frères Quatrebras [à Toulouse en 1847], Mémoires de l'Académie de Stanislas, 1979-1980, série 7, tome 8, p. 259-268.
Jugement. Cour d'assises de la Marne (Reims). Emprisonnement [sic pour empoisonnement] d'un enfant nouveau-né, accusation contre son père [Pierre-Henri Quenardel], sa mère [Claudine Charpentier, femme Quenardel] et grand'mère [Marie-Barbe Ravez, Vve Quenardel], double condamnation à mort [du père et de la grand'mère.- Complainte], Nancy, impr. Hinzelin, s. d., 4 p.
Assassinat d'un maire [Giacomoni, maire de Sainte-Lucie-de-Tallano, Corse] par une jeune fille âgée de 23 ans [Marie-Françoise Quilichini]. Portrait de l'accusée, ses aveux. Acte d'accusation. Détails circonstanciés sur les malheurs qui ont amené cette catastrophe, étant poussée à bout par ses ennemis. Scènes désastreuses qui se passèrent dans son pays, où plus de quinze personnes perdirent la vie à cause de la haine qui existait entre les deux partis [d'un côté, les Poli et les Quilichini ; de l'autre, les Giacomoni et les Santa-Lucia]..., Paris, impr. Chassaignon, 1846, 1 p.