Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Rossi (Véronique), Herzog (Marcel). L'affaire Duparchy, le parricide de Diesle [commune de Saint-Claude, Jura], Les Amis du vieux Saint-Claude, 2006, n° 29, p. 57-63. H Lapeyre (Guy). L'affaire Dupetitval, Bulletin de la Société d'histoire de Vitry, 1998, n° 45, p. 29-32. Boireau (Pierre Brunet). Plainte en diffamation contre Dupin père et fils, auteurs d'une saynète, avec couplets, jouée sur la place publique de Salles (Gironde) le 9 février 1853, qui dévoile et tourne en dérision les malheurs conjugaux des époux Boireau], Bordeaux, impr. E. Mons, 1853, 4 p. Duponey (Charles). Mes antécédents avec lesquels on doit m'étriller si je donne suite au procès en diffamation que j'ai intenté à MM. D... et M..., à l'occasion des lettres anonymes [septembre 1853], Tarbes, impr. J.-A. Fouga, 1853, 84 p. Cour d'appel de Poitiers. Chambre correctionnelle. Audience du vendredi 13 décembre 1889. Affaire du guet-apens de Pont L'Abbé. 22 juillet 1889. M. Adolphe Duport,... contre MM. Forestier, Bitaudeau, Martinet et Dupuy... Sténographie des débats par M. Chambellan, Orléans, Impr. de G. Michau, 1890. Duprat (Jean). À messieurs les président et conseillers de la Cour impériale de Poitiers. Chambre des mises en accusation [8 novembre 1860], S. l. n. d., 5 p. Plaidoyer. C.-H. Dupuy et Cie, entrepositaires de vins, à Montbrison, contre les mariés Gross [accusés d'escroquerie], ex-cantiniers et blanchisseurs au 71ème d'Infanterie [Signé : C.-H. Dupuy et Cie], Montbrison, impr. Cheminal jeune, 1852, 12 p. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine, qui condamne à la peine de mort, le nommé Duquay, comme coupable d'avoir horriblement assassiné dans la rue de la Roquette, sa femme Louise-Victoire-Hortense Roche. Blessures graves faites par l'assassin à la mère de sa victime, Paris, Dupont, 1845, Plano à 5 col., grav. sur bois. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine, qui condamne le nommé Pierre-Charles Duquay, cordonnier à la peine de mort, convaincu d'avoir horriblement assassiné Louise-Victorine-Hortense Roche, sa femme et blessé sa belle-mère..., Paris, impr. Chassaignon, 1845, Plano à 4 col., grav. sur bois. Guilhen (Auguste-Philippe). Mémoire justificatif sur les diverses accusations portées contre Auguste-Philippe Guilhen [acquitté du meurtre de son beau-père Alexandre Duquesnay tué accidentellement à la chasse, le 12 février 1825], ci-devant notaire à Saint-Mitre, canton d'Istres, arrondissement d'Aix, actuellement domicilié et demeurant à Marseille, Marseille, impr. Dubié, s. d., 68 p. H Gay (Hubert). Le dénouement d'un drame "romantique" (6-8 octobre 1827) [assassinat d'Alexandre et de Thérèse-Alexandrine Duquesnay], Les Amis du vieil Istres, 2001, n° 23, p. 75-88. Cour d'assises du Tarn. Affaire Durand. Assassinat du Dr Cassan, empoisonnement de Philippine Sicard, tentative de vol, Albi, 1889. Jugement rendu par la cour d'assises du département du Nord, séant à Lille, qui condamne à la peine de mort, pour crime de vol et d'assassinat [commis sur plusieurs personnes], Durand père, âgé de 43 ans ; Durand fils, âgé de 17 ans ; Guéraud, âgé de 29 ans ; Dumond, âgé de 34 ans ; Legras, âgé de 47 ans ; Simon, âgé de 39 ans, et Dusailly, âgé de 18 ans, Nantes, impr. V. Mangin et W. Besseuil, s. d., 2 p. Arrêt rendu par la cour d'assises de Carpentras (Vaucluse), sous la présidence d'un conseiller de la cour royale d'Aix, qui condamne à la peine de mort les nommés Claude Durand et Pierrette Caron veuve Félix, son amante et sa complice, pour crime de séquestration et tentative d'assassinat sur la personne de Victoire Bouland, femme légitime dudit Durand, tous domiciliés à Carpentras. [- Complainte à ce sujet], Lyon, impr. Boursy fils, 1847, 8 p. Guillet (A.). Affaire Jacques Durand [accusé de l'assassinat de la veuve Boyer et acquitté par la cour d'assises de Carpentras en mars 1822] de Joucas (arrondissement d'Apt. Vaucluse). [Acte d'accusation, 4 février 1829], Apt, impr. J. S. Jean, 1857, [2-] 28 p. Salvetat (Oscar-François-Joseph). Mémoire pour M. Joseph-Louis-Anselme Durand, gérant de la Société maritime de l'Ancre F. Martin, Paris, impr. Mme Smith, 1856, 40 p. H Rannou (Patrick). L'affaire Durand 1910-2010, centenaire de la machination contre Jules Durand, anarchiste et syndicaliste du Havre, Paris, Éd. CNT région parisienne, 2010, 71 p. Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Tribunal correctionnel de la Seine (9e chambre)... Audience du 7 décembre 1904. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc,... pour Mme Marguerite Durand contre MM. Victor Charbonnel et Lhermitte, Paris, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1905, 68 p. Jugement rendu le 22 juin 1839, par la cour d'assises séant à Paris, qui condamne à la peine de mort la nommée Virginie Durand, coupable d'assassinat sur son enfant et sur son amant, Agen, impr. de Quillot, s. d. Demogue (René). Les questions de droit soulevées par l'affaire Durand, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 35, 1911, n° 2, février, p. 274-287. H Rebérioux (Madeleine). Jaurès et l'affaire Durand, Bulletin de la Société des études jauréssiennes, 1961, 2e année, n° 3, p. 1-5. H Scoff (Alain). Un nommé Durand [procès en 1910] : récit, Paris, J.-C. Lattès, 1984, 374 p. Observations en faveur de M. Durand, huissier à La Ferté-Macé [Orne], appelant d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Domfront [Orne], en date du 15 septembre 1856 [le condamnant pour détournement de diverses valeurs, confiées pour en suivre l'encaissement par le sieur Garel, banquier à Flers, Orne Signé : Berrurier, ancien chef de comptabilité à la Recette générale du Calvados ; Me Carel, avocat plaidant ; Me Rivière, du barreau d'Alençon, avocat assistant.- L'arrêt de la Cour impériale de Caen, du 15 décembre 1856, acquittant Durand], Flers, impr. Folloppe, 1857, 8 p. Durand-Vaugaron (François-Laurent). À messieurs les président et conseillers composant la Cour de cassation, chambre criminelle [Signé : Durand-Vaugaron, 2 septembre 1844], Rennes, impr. Mme de Caila, 1844, 24 p.