Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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H Osmont (Serge). Horrible drame à Saint-Nicolas-d'Aliermont [Seine-Maritime] en 1826, Connaissance de Dieppe, 2002, 18e année, n° 210, p. 25-27. Détails sur l'assassinat commis dans la commune de Saint-Ouen, Paris, Maistrasse et Wiart, 1846, 2 p. L'horrible crime de Saint-Ouen. Détails sur ce mystérieux assassinat. Grande complainte sur ce crime épouvantable commis dans la nuit du 10 au 11 novembre 1876, Paris, Ratier, 1876. Benoist. Mémoire pour trois habitants de la commune de Saint-Piat,... appelants d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Chartres, le 20 janvier 1831, Paris, Impr. de P. Delaforest, s. d. Saint-Pé (G.). Notes particulières de Monsieur G. St-Pé, à l'appui de son pourvoi en cassation, contre l'arrêt de la Cour impériale de Bordeaux du 22 janvier 1855, Paris, impr. Bénard, 1856, 3 p. Saint-Pé (G.). À Messieurs les Présidents et conseillers de la Cour d'appel de Bordeaux, S. l., impr. Laborie, 1850, 17 p. Saint-Pé (G.). À Messieurs les Présidents et Juges du Tribunal de 1re instance de Bordeaux, S. l., S. n., 1850, 10 p. Saint-Pé (G.). Notes pour le Sieur Saint-Pé, contre le Sieur Meyer, Bordeaux, impr. E. Crugy, 1851, 20 p. Crime de la Sauve 1879. Exécution des assassins du crime de Saint-Quentin de Baron, Espict, Bernard, 1881, plano. Les drames sanglants de Saint-Quentin de Baron. Triple assassinat, [S. l.] 1881, 8 p. Brunon (Raoul, dr.). L'affaire de la rue Saint-Romain, Rouen, Impr. Lecerf fils, 1928, 31 p. Auffray (Jules). L'Acquittement du maire de Saint-Remy-du-Plain. (Plaidoirie de Me Jules Auffray), Le Mans, impr. de E. Monnoyer, 1898, 16 p. Perrossier (Cyprien). Le procès de Saint-Sever, pièces officielles précédé d'une notice biographique sur le R. P. d'Audiffret, Valence, Vercelin, 1892, 167 p. Blanchard. Le crime de Saint-Sorlin, complainte... par Blanchard, Mâcon, impr. de H. Durand, 1874, 1 p. Cazeneuve (Jean-Michel). Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale d'Agen pour dame Bernarde-Emilie Lecomte, ex-religieuse, habitante de Toulouse ; contre le sieur de Sainte-Colombe, prêtre, son ancien confesseur, habitant de Montrede (Gers), appelant d'un jugement qui le condamne à des dommages-intérêts pour rapt de séduction. [- Arrêt de la Cour royale d'Agen, du 11 mai 1843, entre le sieur de Sainte-Colombe et demoiselle Lecomte, rejetant l'appel], Toulouse, impr. Dupin, 1844, 160 p. Procès de l'abbé Saladin, accusé de tentative d'empoisonnement sur la personne du curé de Pierrelatte [Drôme, avec la plaidoirie de Mr Victor Augier], Paris, les marchands de nouveautés, 1827, 35 p. Odouard (Mathieu-Barthélemy), Duport-Lavillette. Observations pour Monsieur Mathieu-Barthélemy Odouard, président du Tribunal de Montélimar [Drôme] ; en réponse au nouveau libellé, intitulé : Précis, que vient de publier Me Salamon, Grenoble, impr. C.-P. Baratier, 1815, 60 p. Simple note pour M. Blondeau de Combas, concessionnaire des salines d'Arzew, intimé et appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle d'Oran, du 5 février 1863...Signé : Jules Blondeau de Combas, Alger, 30 mars 1864.- Conclusions prises en 1re instance par MM. Blondeau de Combas, Lecoq de Boisbaudran et Perrier. Conclusions d'incompétence pour M. Lecoq de Boisbaudran (Paul-Oscar).- Signé : Lecoq de Boisbaudran ; Chadebec, avocat défenseur.- Conclusions d'incompétence pour M. Adolphe Perrier, imprimeur demeurant à Oran. Signé : A. Perrier ; Chadebec, avocat-défenseur.- Conclusions pour M. Blondeau de Combas contre Me Jacques. Signé : Blondeau de Combas], Alger, impr. J. Breucq, 1864, 24 p. Lecoq de Boisbaudran (Paul-Oscar). Salines d'Arzew. Incident de procédure. MM. Blondeau de Combas [concessionnaire des mines] et Classen [imprimeur à Mostaganem] contre Lion et autres [: Foucard, Gérard, Thomas, Jaubert, Illem et Jacques, Paris, impr. E. Donnaud, 1862, 11-2 p. Roux (de). Conclusions. Pour M. Adolphe Salliard, maire de Blanzay, appelant d'un jugement du Tribunal correctionnel de Civray du 11 mars 1910... Contre : M. Marcel Guillemet, sous-préfet de Civray, intimé, Poitiers, Impr. du "Courrier", 1910, 12 p. Le Corbeiller (Armand). Le long martyre de Françoise Salmon, Paris, Perrin, 1927, 229 p. Jugement rendu par la cour d'assises de la Seine qui condamne à la peine de mort le nommé Salmon-Henri, comme coupable d'avoir horriblement assassiné un jeune homme dans le bois de Vincennes..., Paris, Dupont, 1843, 1 p. plano, grav. sur bois. H Terras (Alain). Michel Salo : voleur pour son compte ou voleur sur ordre ?, Les Cahiers du pays Ploemeur, 2006, n° 16, p. 26-28. H Bouchardon (Pierre). Salvator l'alchimiste, Historia, 1953, n° 75, p. 118-124.