Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

5 — Procédure et procès

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Cour d'assises des Bouches-du-Rhône... Affaire Léon Vitalis et Marie Boyer, Pau, Ménetière, 1877. Exécution de Léon Vitalis, condamné à mort par la cour d'assises des Bouches-du-Rhône (Signé : P. de V.), Toulon, Impr. de Germain et Massone, 1877. Crime célèbre. La femme coupée en morceaux à Marseille... Avignon, Maillet, 1877, 8 p. Cour d'assises des Bouches-du-Rhône (Aix-en-Provence). Audience des 2, 3, 4 et 5 juillet (1877). Résumé du crime horrible sur la femme coupée en morceaux à la Madrague à Marseille, par sa fille Marie et son amant Léon Vitalis, Pau, Impr. de A. Menotiève, 1878. H Franceschini (Émile). Un bandit corse au début du siècle dernier. La vie, le procès et la mort de Luc Antoine Viterbi, La Corse touristique, vol. X, 1933, p. 115-121, 143-150, 193-200  vol. XI, 1934, p. 28-32, 62-64, 110-115, 146-154. H Pomponi (Francis). Vendetta, justice et politique en Corse. L'affaire Viterbi, 1789-1821, Alata, Colonna éd., 2010, 217 p. Mémoire adressé à messieurs les président, procureur général et avocat général composant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône, par Marc-Antoine de Frediani,... sur la mort de son frère Donat, assassiné, en guet-apens, le soir du 2 novembre 1814,... contre Ours-Paul Viterbi, prévenu [de l'assassinat] contumax. Signé : Le Capitaine de Frediani, 1er juin 1820], Marseille, impr. J.-F. Achard, s. d., 11 p. H Vauthier de Felcourt (Maître). Un procès d'adultère à Vitry-le-François sous Louis-Philippe, Mémoires de la Société des sciences et arts de Vitry-le-François, 1938-1970, tome 34, p. 60-70. Durier (Émile). Cour d'appel de Rouen. Chambre des appels de police correctionnelle. Note pour M. Vittecoq, Rouen, Impr. de C. de Mourgues frères, 1873. H Mésange (Henri). L'affaire Denis Alexandre Vivet, Le Bas Vendômois, 2003, n° 11, p. 36-40. H Armand (Yves). Le crime de la route de Vizille [Isère], ou comment naquit une complainte [1893], Bulletin des amis de la vallée de la Gresse et des environs, 1985, n° 16, p. 42-44. Berryer (Pierre Antoine). Défense de M. Le marquis de Vogüé traduit en police correctionnelle... [- Plaidoyer de Me Berryer], Paris, impr. Bonaventure et Ducessois, 1853, 31 p. Jugement prononcé par la cour d'assises de Besançon... qui condamne à la peine de mort le nommé Bastien-Jean Voidan, âgé de 18 ans... convaincu d'avoir assassiné son frère Henri et blessé... sa jeune fiancée, Elisa Baudin, âgée de 17 ans, le 9 août 1846, au milieu de la fête villageoise. [- Complainte à ce sujet, par Marius Chauvet.- L'amante abandonnée, romance. Vendu par le père de famille M...], Lyon, impr. Boursy fils, s. d., 8 p. Gautier (Anthony). Affaire Paul Voise : enquête sur un fait divers qui a bouleversé la France à la veille de la présidentielle, l'Harmattan, 2003, 114 p. Guérin (Alexandre). L'affaire Jean Voisin devant le conseil de guerre du Mans. Les débats, Le Mans, Impr. de l'Institut de bibliographie, 1902. Manau (Jean-Pierre). À propos de l'affaire Voisin. Trois graves questions en matière de révision [Conseil de guerre du Mans, 1er septembre 1902], Le Droit, 1er, 2-3-4 novembre 1902; Gazette des tribunaux, 19 et 20 octobre 1902, 29 mars 1903. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Nord. Procès de la veuve Voisin. Assassinat. Acquittement, Douai, L. Crépin, 1877. Voizo (François). Demande en grâce présentée au roi par les cinq frères Voizo en faveur de François Voizo, leur frère, condamné par la cour d'assises de Saône-et-Loire, à cinq années de réclusion et à l'exposition, pour tentative de viol dans une maison de femmes prostituées..., Paris, Impr. de David, 1822. H Champier. À propos du cœur de Voltaire. Quelques souvenirs relatifs à un procès qui fut jugé en première instance par le Tribunal de Clermont-de-l'Oise, en 1860, Bulletin et mémoires de la Société archéologique et historique de Clermont-de-l'Oise, tome 17, 1931-1932, p. 40-66. L'innocence d'un soldat français ou Les révélations d'un grand criminel : sommaire : récit des malheurs d'un pauvre soldat accusé de deux assassinats dans un hôtel. Son arrestation. Son innocence reconnue au moment où il allait être fusillé : ceci c'est passé dans les Vosges en 1887. Complainte, air de L'épaulette d'or ou du Chien fidèle, elle va sur plusieurs airs, étant composée de huit vers, Bayonne, Impr. A. Lamaignère, 1887, 7 p. H Fombaron (Jean-Claude). Faux-monnayeurs dans la montagne vosgienne : trois affaires de fausse monnaie au début du XXe siècle, Mémoire des Vosges. Histoire, société, coutumes, 2001, n° 3, p. 25-28. Remoncourt (Victor de). Tribunal correctionnel de X... (Vosges). Fragments d'une plaidoirie en faveur d'un charcutier, Neufchateau, impr. de Kienné, 1877, 8 p. H Moulin (François). Les grandes affaires criminelles des Vosges, Sayat, de Borée, 2010, 330 p. Observations pour les sieurs Desserres et Hublin, intimés et appelants, contre le sieur Vossier, accusé et les sieurs Venele et Gandolphe, liquidateurs, dans la cause en escroquerie pendante devant la Cour, Chambre des appels de police correctionnelle [Signé : Case-Veuve, avocat ; Depeyre, avocat ; Belot, avoué], Toulouse, impr. Vve Dieulafoy, 1850, 19 p.