Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Bulletin de jurisprudence et de législation usuelles, éd. par Rendu (Ambroise-Marie), Paris, 1878-1891 [I-XIV].
Annuaire. Amicale nationale des magistrats honoraires, 1992 ->
Bulletin de l'Association amicale de prévoyance des commissaires municipaux, commissaires et inspecteurs spéciaux et mobiles de France et de Tunisie [puis de France et des colonies, pays de protectorat et sous mandat], 1905-1934 [I-XXIX]; Bulletin de l'Association amicale de prévoyance des commissaires et inspecteurs de la Sûreté nationale des colonies, pays de protectorat et sous mandat, 1934 [XXIX]-1945 [XL]; Bulletin de l'Association amicale de prévoyance des fonctionnaires des services actifs de la Sûreté nationale de France, des colonies, pays de protectorat sous mandat, avril-mai 1946-octobre-décembre 1953 [XLI-XLVIII, n° 1-35]; Bulletin de l'Association amicale de prévoyance des cadres de la Sûreté nationale, nouvelle série, 1954 [XLIX]->
Bulletin de l'Association amicale du personnel indigène de la Justice de l'Annam et du Tonkin [...]
Bulletin de l'Association des auditeurs et anciens auditeurs de justice.
Bulletin de l'Association des avocats exerçant selon les dispositions de l'art. 1er II de la loi du 30 décembre 1971, février (n° 1)-1973 ; Bulletin de l'Association professionnelle des avocats, Paris : APA, 1973->
Bulletin de l'association des commissaires de police, avril 1918 [I, n° 1]-[...]; Association professionnelle des commissaires de police ... avril 1920-juillet-août 1921
Bulletin de l'Association Henri Capitant pour la culture juridique française, 1937 (n° 1) ->.
Bulletin de l'Association nationale des avocats inscrits aux barreaux de France, des colonies et pays de protectorat, 1921-avril 1953 [I-XXXI/XXXII, n° 94/95] [?]
Bulletin de l'association professionnelle et amicale des commissaires de police du ressort de la Préfecture de police, ... 1930 ?
Annuaire... FNUJA, Fédération nationale des unions de jeunes avocats (1996, janvier-décembre)->
H
Burdeau (François). Histoire de l'administration française du 18e au 20e siècle, Paris, Montchrestien, 1989, 375 p.
Bulletin de l'Aumônerie protestante. Édité par la Commission de l'Aumônerie des prisons de la Fédération protestante de France, Noël 1959/janvier 1960 [XIII, n° 45]->
Bulletin de l'Union franc-comtoise des greffiers de justice de paix et de simple police..., janvier 1908 [I, n° 1]-[...]
Bulletin de la Basoche. Association amicale des clercs de notaire et d'avoué, 1906-1942. Paraît à partir de 1933 en supplément à La Revue nouvelle du notariat et de procédure.
Bulletin de la Commission pénitentiaire internationale, 1880 (I)-[...], novembre 1925-1930 (nouvelle série, n° 1-6).
Bulletin de la Conférence des bâtonniers et des barreaux, 1976->
Bulletin de la Conférence générale des présidents et membres des tribunaux de commerce de France, août 1928 [I, n° 1]-[...]
Archives de politique criminelle, Paris, A. Pedone, 1975 ->
Amson (Daniel). Institutions administratives, Paris, les Cours de droit, 1992, 41-I p.
Appendice au Journal de jurisprudence commerciale ou Recueil spécial des jugements des tribunaux de commerce par une société d'avocats à la Cour royale de Paris, 1827/28 (I)-[...]
Bulletin de la Fédération des associations d'anciens combattants de la Préfecture de la Seine, de la Préfecture de police [puis de la Sûreté nationale et des polices d'État], 1921-1939 ?
Bulletin de la Fédération nationale de la police municipale, 1984-1988.
Bulletin mensuel des huissiers ruraux. Organe des intérêts [puis Organe du Syndicat national] des huissiers ruraux, 15 août 1908-15 juillet 1914 [I, n° 1-VII, n° 7] ; 15 août 1914/15 juin 1920 [VII/XIII, n° 8]-[...]