Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Moniteur judiciaire du Sud-Ouest. Ressorts des Cours d'appel de Toulouse, Agen et Pau. Journal de droit et de jurisprudence, mars 1893 [I, n° 18]-[...].
Revue consulaire. Écho du Tribunal de commerce de Toulouse..., 1er août 1879 [I, n° 1]-[...] (1887)
Mémorial de jurisprudence de la Cour royale de Toulouse, par M. Tajan (Bernard-Antoine) [- Curie-Seimbres et Victor Fons], Toulouse, 1820-1840 [I-XLI]; 1842-1844 [2e série, I-VI].
Journal des arrêts de la Cour royale de Toulouse, Toulouse, 1820-1825 [I-XI].
Recueil judiciaire du Midi, sous la direction de M. Benech, M. Victor Fons, M. A. Petit, tome I, Toulouse, Impr. de Labouisse Rochefort, 1845, 816 p.
Gazette des tribunaux du Midi. Journal de jurisprudence, de législation et des débats judiciaires, Toulouse, 1881-1955; Gazette des tribunaux du Midi et Annonces légales de Haute-Garonne réunies, 1956->
Fédération sportive de la police française. Ligue des Pyrénées. Revue d'information Toulouse Haute-Garonne.
Bulletin. Centre de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Toulouse ->
Journal de jurisprudence commerciale ou Recueil des décisions notables en matière de commerce par la Cour royale, le Tribunal de commerce de Toulouse et les autres cours et tribunaux du royaume, éd. par Niel, avocat à la cour royale de Toulouse, Toulouse, 1826-1827, 3 vol.
Tableau des avocats à la Cour d'appel de Toulouse pour l'année judiciaire... (1920-1930)
Jurisprudence inédite de la Cour royale de Toulouse depuis 1800 jusqu'à 1820 avec des notes, par Fons (Victor-Pierre), Toulouse, Impr. de J.-M. Corne, 1834, XXVIII-537 p.
Bulletin-IPA, Tours, International Police association, section interdépartementale Indre-et-Loire-Loir-et-Cher, 1981-1987.
Journal des tribunaux français en Tunisie [puis des tribunaux de la Tunisie]. Revue... de législation et de jurisprudence, 1889 [I]-[...]
Forum. Tribune libre des avocats du Val-d'Oise, n° 1 (1995, mars)->?
Barreau 94. Revue de l'Ordre des avocats au Barreau du Val-de-Marne, 1993->
Bulletin d'information de l'Amicale de police nationale de Valence, Section Retraités, 1991-2004.
La Chronique judiciaire du Var, Toulon, 1986- ?
La Revue juridique des pays de Vaucluse, Université d'Avignon et des pays de Vaucluse, Faculté des sciences juridiques, politiques et économiques d'Avignon, n° 1 (1992)-(1995)
Revue trimestrielle du Barreau de Versailles. Analyses et commentaires de la production juridique et judiciaire du ressort de la Cour, n° 1 (1986, avril/juin)-n° 7 (1987)
La Tribune de l'inspecteur. Organe officiel d'informations du Syndicat régional des inspecteurs de police d'État indépendants de Versailles et détachés à Paris et la Seine, 1952 [I]-[...].
L'I.P.E. [L'Inspecteur de police d'État]. Bulletin d'informations syndicales des inspecteurs de police d'État indépendants de la région de Versailles et détachés à Paris et la Seine. Mensuel, décembre 1951-[...]
Annales de Versailles. Revue du barreau, de la littérature et des beaux-arts par une société d'hommes de lettres, avril 1843, n° 1 [?]