Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
L'Épitoge. Bulletin d'information de l'Ordre des avocats près la Cour d'appel de Dijon.
Tableau de l'Ordre des avocats pour l'année judiciaire..., Dijon, Ordre des avocats à la cour d'appel, 1950 ->
Bulletin mensuel d'information et de documentation de l'Intendance régionale de police de Dijon, février-juillet 1944 [I, n° 1-6] [?].
Recueil des arrêts de la Cour royale de Douai, éd. par Maniez (Eustache-Louis), 1835-1842, [I-VI], 6 vol. Devenu : Jurisprudence de la Cour...
Recueil judiciaire du Nord, Lille, 1910-mars 1914 [I-IV].
Jurisprudence de la Cour d'appel de Douai. Table générale alphabétique et chronologique des jugements et arrêts paru dans ce recueil depuis 1905 jusqu'à 1933 inclus, par Prat (Eugène-Marie de), publiée par Pierre Enlart de Guémy, Douai, 1934-1935, 2 vol.
Jurisprudence de la Cour impériale [royale, d'appel] de Douai, 1811 [I] ->
Bulletin de jurisprudence de la Cour d'appel de Douai, Atelier régional de jurisprudence de la Cour d'appel de Douai, Faculté de droit de Douai, Centre éthique et procédures.
Jurisprudence commentée de la cour administrative d'appel de Douai, Faculté de Droit de Douai, Centre Ethique et procédures [1999/2000] ->
Jurisprudence de la Cour impériale de Douai ou table alphabétique et chronologique des arrêts de cette cour, depuis son installation, 1811 à 1853.
L'Affaire de tous. Le bulletin de la police de proximité pour coproduire la sécurité, Police nationale, DDSP du Nord, District de la sécurité publique de Douai, n° 1 (2002, septembre )-?
Le Nord judiciaire. Recueil mensuel de la jurisprudence du Nord, éd. par Roche (Eugène), Lille, 1889-1903, 1 [-15e] année.
Le Policier Dunkerquois. Organe de défense du Syndicat du personnel de la police de Dunkerque, 1930 [I]-[...]
Trait d'union. Amicale des personnels de Police de Sète Frontignan, ?-1991 ?
Tribunal de commerce de Fécamp. Audience solennelle (1905-1925 ?)
Le Moniteur du Gard. Judiciaire et commercial. Journal d'informations. Jurisprudence, annonces légales et judiciaires des arrondissements de Nîmes, Alès, Uzès, Le Vigan, 31 juillet 1929-décembre 1942 (1re-13e année, n° 1-982)
Revue de jurisprudence de l'arrondissement judiciaire de Gourdon, 1939 (n° 1)-[...]
Journal de jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, Grenoble, éd. par Gautier (Auguste), 1822 (I)-[?]; nouvelle série, 1858-1870 [I-XIII]
Almanach de la Cour royale de Grenoble et annuaire du département de l'Isère, 1814-1878.
Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, ou Table générale, alphabétique et méthodique des arrêts de la Cour royale de Grenoble rendus depuis l'an VIII, éd. par Charrut, Grenoble, Prudhomme, 1835, 339 p.
Journal de la Cour de Grenoble. Recueil périodique de jurisprudence...rédigé par M. Cotat, P. Guy, P. Golléty, F. Farge et A. Graven, Grenoble, 1884-1929 [absence de parution de 1915 à 1922]; 1959-1971.
Amicale d'entraide police de Grenoble Clavis, 1989-?
ASPG, Association sportive de la police de Grenoble [n° 1, 1987,1er trimestre]
Villars (Antoine-Augustin-Dumay). Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble ou Recueil général des arrêts rendus depuis l'an VIII jusqu'en 1821, Grenoble, A. Durand, 1823, IV-755 p.