Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

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Jurisprudence de la Cour royale d'Amiens ou Recueil des arrêts...en matière civile, commerciale et religieuse, 1821 (I)-[...]. Revue de droit et de jurisprudence des avocats de Picardie. Revue trimestrielle, 1ère année, n° 1 (1992, octobre)- > Picardie judiciaire. Revue de jurisprudence régionale, Amiens, Ordre des avocats près la Cour d'appel, 1970- ? Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort..., Amiens, 1862-[...]. Absence de parution de 1867 à 1876. Recueil mensuel des arrêts de la Cour d'Angers et des décisions des tribunaux du ressort [puis ...des arrêts des Cours d'Angers et de Rennes], publié sous la direction de M. René Leproust, M. Charles Perrin, avec le concours de plusieurs jurisconsultes, avocats et avoués, Angers, Germain et G. Grassin, 1891-1898. Bulletin d'information de l'Amicale de la police nationale d'Annecy Cran-Gevrier, 2003 -> Feuille d'audience des cinq tribunaux de commerce de l'Aude, [...] (1897-1912) Bulletin judiciaire d'Avignon et de Vaucluse. Journal d'insertions légales et judiciaires et de jurisprudence fondé en 1924, Avignon. Haulon (S.). Recueil des principaux jugements rendus par le Tribunal de commerce de Bayonne pendant les années 1875, 1876, 1877 et 1878, Bayonne, Impr. de Lespès, 1879, I-74 p. Recueil périodique des arrêts de la Cour royale [puis de la Cour d'appel; de la Cour impériale...] de Besançon, Besançon, 1829 -> Perruche de Velna (Paul). Répertoire des arrêts de la Cour d'appel de Besançon de l'an VIII à 1871 inclusivement, Besançon, Impr. de J. Jacquin, 1874, VI-555 p. Bulletin de jurisprudence comtoise, Besançon, Faculté de droit et des sciences économiques et politiques de l'Université de Franche-Comté, 1978 -> Recueil d'arrêts de la Cour royale de Besançon...publié par un magistrat de cette Cour, Bourqueney (Ferdinand), Paris, Nêve, 1823-1826, 5 vol. La législation nouvelle et la jurisprudence des cours et tribunaux de l'Est..., Besançon, mai 1899 [I]-[...]. Recueil des arrêts de la Cour royale de Besançon, par MM. Menouillard et Lamy, année 1836, Besançon, C. Deis, 1837, 207 p. Feuille d'audience des tribunaux de commerce du Jura [puis de Besançon], 1864-[...] Bulletin des tribunaux de commerce et des Conseils de prud'hommes de Franche-Comté et du territoire de Belfort, 1910 [I]-[...] Feuille d'audience du Tribunal de commerce de Besançon. Table décennale du "Journal des arrêts de la Cour d'appel de Bordeaux" (1903-1912), par G. Forsans, Georges Rozier, Bordeaux, Impr. de Y. Cadoret, 1914, 147 p. Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Université Montesquieu-Bordeaux 4, Centre de recherche pour l'utilisation de l'informatique juridique ; Université des sciences sociales de Toulouse, Association informatique juridique de Toulouse-Midi-Pyrénées ; Université de Pau et des pays de l'Adour, Observatoire de jurisprudence du Centre de recherche et d'analyse juridique, n° 1 (1998)-> Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine, Bordeaux, Pau, Centre de recherche et d'analyse de la jurisprudence régionale, 1985-1997. Journal des arrêts de la Cour royale [puis Cour impériale, d'appel] de Bordeaux, éd. par Boyer (M.), Partarrieu (Scipion), Forsans (G.), Rozier (G.), Bordeaux, 1826 -> Perrens, juge au tribunal d'appel séant à Bordeaux, Recueil de plusieurs jugemens remarquables du tribunal d'appel séant à Bordeaux, Bordeaux, Bergeret, an IX-1801, 400 p. Mémorial de jurisprudence commerciale et maritime, éd. par Fieux (Mathieu-Maurice), Bordeaux, 1824-1833 [I-X], 1834-1906 [I-LXXIII].