Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Bulletin mensuel de la Fédération des sociétés amicales des agents de police [puis des sociétés amicales de la police] de France et des colonies, juillet 1906 [I]-[...] Journal des clercs de notaire [puis et d'avoué]. Revue pratique de doctrine et de jurisprudence [puis Revue des sciences juridiques], septembre 1881-1898 [I-XVIII]. Absorbé par la Revue des clercs de notaire. Annales de la science des juges de paix [puis Annales et Journal spécial des justices de paix]. Journal complémentaire du Répertoire de la science des juges de paix, éd. par Giraudeau (L.), Joly (Étienne de), 1ère-7e année, Paris, 1834-1849; 2e série 1850-1855; 3e série, 1852-1862; nouvelle série, 1863-1958. Journal de jurisprudence commerciale ou Recueil spécial des lois et arrêts en matière de commerce, Paris, 1827 [I]-[...]. Bulletin mensuel des huissiers ruraux. Organe des intérêts [puis Organe du Syndicat national] des huissiers ruraux, 15 août 1908-15 juillet 1914 [I, n° 1-VII, n° 7] ; 15 août 1914/15 juin 1920 [VII/XIII, n° 8]-[...] Journal des parquets, éd. par Le Poittevin (Gustave), 1886-1923 (I-XXXVIII). Journal de jurisprudence. Publié par l'Académie de législation, 1801-1806 (I-XI). Bulletin mensuel [puis Bulletin mensuel officiel; Bulletin trimestriel officiel] de la "Caisse du gendarme", 1890-1942. Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France... 10 février 1791 (n° 1)-mai 1791. Absorbé par le Journal des tribunaux, par une société d'hommes de loi. Bulletin officiel de l'administration pénitentiaire à la Guyane, n° 1 (1891, janvier )-> Bulletin officiel de l'Administration pénitentiaire en Nouvelle-Calédonie, Nouméa puis Melun, [s.n.?] H Babot (Agnès), Boucaud-Maître (Agnès), Delaigue (Philippe). Dictionnaire d'histoire du droit et des institutions politiques, Paris, Ellipses, 2002, 490 p ; 2e éd. enrichie et mise à jour, 2007, 590 p. Journal de la gendarmerie de France, par M. Cochet de Savigny, 1ère-10e année, 1839-1849, 10 vol. ; puis de la Gendarmerie nationale; de la gendarmerie, 1839-1920. Journal de la Gendarmerie, recueil spécial des lois, ordonnances, décrets, règlements et autres actes publiés dans l'intérêt de l'arme, mensuel, mars-septembre 1834 (n° 1 à 6). Bulletin officiel du Ministère de la justice, janvier/mars 1876-1948 (n° 1-260). Journal de la justice civile, criminelle, commerciale et militaire, 10 germinal-20 thermidor an IV (30 mars-7 août 1796) (I-II, n° 1-13). Devenu : Journal des droits et des devoirs de l'homme dans les divers états de la société, 18 août 1796-1797 (I-III, n° 1-14, série générale III, n° 14-27). Journal de la magistrature et du barreau, ou Doctrines de la Cour de cassation et des autres cours du royaume, comparées avec l'opinion des jurisconsultes les plus célèbres, éd. par Jolly (Jules), Paris, 1832-1842, [I-X]. Journal de procédure civile et commerciale. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et doctrine, éd. par Bioche (Charles-Jules-Armand), Paris, 1835-1886, 51 vol. Bulletin pratique de jurisprudence financière, 1913 [I]-[...] Barberger (Cécile). Droit pénal, Paris, Ed. la Découverte, 1997, 121 p. Bulletin pratique du contentieux commercial des tribunaux de commerce et des conseils de prud'hommes, Besançon, 1918-1922 ? Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus...depuis 1791, éd. par Denevers (G.-T.) et divers, Paris, 1791-1824; Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale, criminelle [1825-1902]. Bulletin semestriel de la Société de secours mutuels "Le Trèfle" pour venir en aide aux veuves et aux orphelins des officiers de gendarmerie, janvier 1934-[...] L'Étatiste. Organe officiel du Syndicat national des polices d'État. Bulletin mensuel . [...]