Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Archives des greffiers des tribunaux civils, de commerce, de justice de paix et de prud'hommes. Recueil périodique..., 1881 (I)-[...]
Archives du notariat et des officiers ministériels [puis Recueil mensuel], éd. par Rigaud (E.), Paris, 1844-1868 (I-XXIV).
Ardant (Philippe). Décisions du Conseil constitutionnel, Paris, PUF, coll. Que sais-je ?, n° 2562, 1990, 128 p.
Armées d'aujourd'hui, 1975 ->
Revue des tribunaux pour enfants, décembre 1913 [I]-[...].
Arrêts du Conseil d'État, ?-1967.
Art et police. Bulletin officiel de l'Association artistique de la Préfecture de police, trimestriel, 1936-avril 1940 [I-IV].
Arrêts de la Cour de cassation. Chambre criminelle. Table analytique vicennale 1er janvier 1930 jusqu'au 31 décembre 1949, publiée par ordre de M. le Garde des Sceaux, ministre de la Justice, par Jonquères (Jean), pour faire suite aux tables antérieurement dressées par MM. Duchesne, Lallement, Desvaux, Maufroy, Poncet et Gareau, Paris, Impr. nationale, 1957, XVIII-1402 p.
Annales de l'enregistrement et des domaines, 1883-1909.
Association amicale de la magistrature. Bulletin officiel, juillet 1911 [I, n° 1] ->.
Annales de la cour d'assises et de la police correctionnelle. Recueil périodique et critique, 1883/1884 [I]-[...].
Association amicale des magistrats et officiers ministériels musulmans du département de Constantine. Bulletin officiel, février 1920/février 1922-[...]
Association amicale et de prévoyance de la Préfecture de police. Annuaire pour l'année..., 1890 ?-1899 ?
Association amicale et de prévoyance des magistrats des tribunaux civils du ressort de la Cour d'appel d'Alger. Bulletin officiel, 2e trimestre 1911 [I, n° 1]-[...]
Association des commissaires anciens élèves de l'École nationale supérieure de police. [...]
Association des retraités de la Préfecture de police. Circulaire d'information, 21 décembre 1944 (n° 1)-[...]
Annales de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, 1964-1973; Annales de la Faculté de droit et de science politique, 1973-1990; Les Annales de Clermont-Ferrand, 1991-1996; Revue juridique d'Auvergne, 1997 ->
Association mutuelle des huissiers de France. Bulletin trimestriel [...]
Association nationale des anciens prisonniers de guerre et déportés de la Famille judiciaire. Annuaire, Paris, [s.n.]
Annales de la Faculté de droit de Sceaux, 1974 ->
ASSP. Association sportive de la Préfecture de police, 1978-1980.
Aubert (Jean). Fixation des loyers commerciaux, la pratique judiciaire dans le ressort de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence et le Tribunal de grande instance de Marseille, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille, 1970, dact., 193 f°.
Aubry (Charles), Rau (C.). Cours de droit civil français, traduit de l'allemand, Strasbourg, F. Lagier, 1839-1846, 5 vol; 3e éd., Paris, Cosse, 1856-1858, 6 vol; 4e éd., Cosse, Marchal et Cie, 1869-1879, 9 vol.; 5e éd., Marchal et Billard, 1897-1922 en 12 vol; 6e éd., par Étienne Bartin et P. Esmein, Paris, Éditions techniques, 1935-1949, 8 vol.
Bénoit (Françis-Paul). Le droit administratif français, Paris, Dalloz, 1968, 898 p.