Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
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H
Le Clère (Marcel). Bibliographie critique de la police et de son histoire, Paris, Ed. Yser, 1980, 351 p; 2e éd., 1992, 466 p; complément à la deuxième édition englobant les addenda 1993, 1996 et 2001, p. 467-532.
Le Code de la gendarmerie, recueil mensuel complet de tous les documents, lois, décrets, décisions, circulaires, notes, etc. provenant de toutes les autorités qui ont le service de cette arme, 1888-[...]
Le Combat de la police, Paris, Syndicat des corps en civil de la police nationale, CGC, 1984-1988; Police contact magazine. Bulletin du syndicat CGC des corps en civil de la police nationale, n° 1 (1991, 1er trimestre)-?
Le Commissaire de police. Revue de réflexion du Syndicat national des commissaires, membre de la F.A.S.P., n° 1 (septembre-novembre 1991)-janvier 1994; devient : Police et démocratie, revue trimestrielle, n° 1, mars 1996-[...]
Le Conseil de préfecture. Journal des préfectures et des mairies. Recueil des arrêtés des conseils de préfecture et des décrets du Conseil d'État, août 1863-janvier 1870.
Le conseil des notaires [puis et des conservateurs d'hypothèques. Conseil des notaires, avoués, huissiers...]. Journal du notariat, des hypothèques, de l'enregistrement et du timbre, juillet 1835 (I)-[...].
Le Conseiller des gardes champêtres [puis : des gardes champêtres communaux, gardes particuliers, gardes-chasse et gardes-pêche]. Revue pratique de jurisprudence et de législation de police municipale et rurale [puis : Revue pratique des polices municipale et rurale, de la chasse et de la pêche], février 1913-[...].
Le conseiller des gardes champêtres [puis des gardes champêtres communaux, gardes particuliers, gardes chasse et gardes pêches], Revue pratique de jurisprudence et de législation de police municipale et rurale [puis : Revue pratique des polices municipale et rurale, de la chasse et de la pêche] : février 1913-[...]
Le Conseiller prud'homme. Bulletin-correspondance de la Commission exécutive des conseils de prud'hommes de France et des colonies, février 1930-1938 [I-VIII, n° 1-23] [?] ; avril 1951 (nouvelle série, n° 1)->
Le Consultant. Journal [puis encyclopédique] de droit usuel et de jurisprudence commerciale et industrielle..., 1838-[...]
Le Contentieux administratif. Journal spécial des préfectures et des mairies. Recueil des arrêtés des Conseils de préfecture et des décrets du Conseil d'État, 1866 ?-1875 ?
Le Contrôleur judiciaire [puis général]. Journal d'appréciation et vérification des actes et mémoires de frais et honoraires de MM. les notaires... février-juillet 1841 [I] [?]
Le Correspondant des greffiers de justices de paix, revue mensuelle, éd. par Bost (Alexandre-Arnaud), Paris, 1867 [I]-[...].
Le correspondant des juges de paix. Journal de jurisprudence... juillet 1820 (I, n° 1)-[...].
Le Correspondant des justices de paix, recueil mensuel, éd. par Bost (Alexandre-Arnaud), Paris, 1851[I]-[...].
Le correspondant du notariat. Répertoire de jurisprudence, doctrine et législation, 1890 [I]-[...].
Le Courrier des conseillers prud'hommes et conseils juridiques C.G.T., Droit ouvrier, 1963-1975 ; Le Courrier des conseillers prud'hommes et des responsables juridiques C.G.T 1976->
Le Courrier des tribunaux [puis judiciaire et financier], août 1873 [I, n° 1]-[...] (jusqu'à 1876)
Le Courrier des tribunaux. Journal de jurisprudence et des débats judiciaires, 17 avril 1827-novembre 1830.
Le Courrier des tribunaux. Journal judiciaire et littéraire, paraissant les mardis, jeudis et samedis..., 17 janvier 1867 (n° 1)-[...]
Le Courrier du notariat, éd. par Gardey de Clarac (J.-D.), Paris, 1853-1855, 3 vol.
Le Courrier du notariat. Revue pratique de doctrine et de jurisprudence... Journal politique et littéraire, novembre 1882 [I, n° 1]-[...]
Le Cri de la gendarmerie, 1927 [I, n° 1]-[...]
Le Droit commercial. Législation, jurisprudence française et étrangère..., juillet 1862 [I, n° 1]-[...]