Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Dageville (G.-F.). Code de commerce expliqué par la jurisprudence, Paris, bureaux des Annales du notariat, 1828, 4 vol.
Daguin (Arthur). Axiomes, aphorismes et brocards de droit français, avec indication de la source, similaires latins, conférencé aux codes et lois, notes, préface et tables détaillées, Elbeuf, Allain, Librairie des Annales des justices de paix, 1926, 237 p.
Dalloz (Désiré), Vergé (Charles-Henri). Code de commerce annoté, Paris, 1877, XII-1085 p.
Dalloz (Édouard), Vergé (Charles). Code pénal annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, Paris, au bureau de la Jurisprudence générale, 1881, 1065 et 398 p.
Dalloz. Jurisprudence générale [puis Recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public], Paris, 1903 ->
Dalloz. Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public, Paris, au bureau de la Jurisprudence générale, 1845-1870, 47 vol; Supplément, sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé, 1887-1897, 19 vol.
Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public, 1924 (I) ->.
Dalloz. Recueil périodique. Appendices. Lois nouvelles, 1908-1922.
David (Cyrille), Latournerie (Marie-Aimée), Fouquet (Olivier), Plagnet (Bernard). Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale, Paris, Sirey, 1988, XVIII-653 p; 2e éd., 1991, XVII-761 p.
David (René). Les grands systèmes de droit contemporains, Paris, Précis Dalloz, 4e éd., 1971, 664 p; 5e éd., 1973, 663 p; 6e éd., 1974, 657 p; 7e éd., 1978, 657 p; 8e éd., 1982, 655 p; 9e éd., 1988, XII-734 p.
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Davois (Gustave). Bibliographie napoléonienne française jusqu'en 1908, Montluçon, Impr. Herbin, tome I..., tome II (F.-M.), 1908, 256 p; tome 3, (N.-Z.), 1911, 249 p.
De facto : lettre mensuelle de l'Observatoire international des prisons, n° 3 (1992, janvier) ->
De l'ombre à la lumière. Justice, prison, de l'échec à une possible reconstruction, Association Fraternité Notre-Dame, n° 1 (1992, novembre)->
Défense de la police, Fédération professionnelle indépendante de la police, Syndicat indépendant de la tenue, Syndicat des policiers en civil, n° 1 (1992, juillet/août)-?
Défense des hommes. Organe officiel du Comité central des unions de jeunes avocats. Trimestriel, [1re année] n° 1, janvier-mars 1958.
Degois (C.). Traité élémentaire de droit criminel, Paris, Dalloz, 1910, 1015 p; 2e éd., Paris, Dalloz, 1922, 1015 p.
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Degoumois (Valy). Index analytique et des noms des douze congrès pénitentiaires internationaux 1872-1950, Berne, Staempfli et Cie, s. d. [1952], XII-323 p.
Delamarre (Emmanuel), Le Poitevin. Traité théorique et pratique de droit commercial, Paris, C. Hingray, 1861, 6 vol.
Delvincourt (Claude-Étienne). Cours de Code civil, Paris, chez l'auteur, 1819, 3 vol.
Demante (Antoine-Marie), Colmet de Santerre (E.). Cours analytique de Code civil, Paris, G. Thorel et Plon frères, 1849-1884, 9 vol; 2e éd., 1881-1889; 3e éd., 1895-1896.
Denis (Jean-Bernard). La distinction du droit pénal général et du droit pénal spécial, thèse de doctorat, Droit, Paris 2, 1975; Paris, L. G. D. J., 1977, 373 p.
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Denoix de Saint-Marc (Renaud). Histoire de la loi, Toulouse, Privat, 2008, 203 p.
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Deroussin (David). Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2007, 916 p.
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Foignet (René). Manuel élémentaire d'histoire du droit, Paris, Rousseau, 1899, 300 p; 7e éd., 1915, 370 p; 10e éd., 1922, 376-XVI p; 11e éd., 1926, 440-XXXII p; 13e éd., 1943, 480 p; 14e éd., 1946, 479 p.