Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Annuaire de la Cour des comptes..., 1879 -> Annuaire de la gendarmerie de France, 1851-[...] Annuaire de la jurisprudence administrative..., 1836/37. Annuaire de la magistrature. France, Algérie, colonies [puis France métropolitaine...], 1884-> Annuaire de la procédure, 2e année, 1928, Paris, Impr. de L. Hardy, 1928, 254 p; 3e année, 1929, 254 p. Annuaire de la vraie police. La police de province et des colonies, Paris, 1899-1901 ? Annuaire de législation et de jurisprudence. Par une société de jurisconsultes, 1824-1826 [I-III]. Annuaire de législation étrangère [puis française et étrangère]. Publié par la Société de législation comparée..., 1870/1872-1900 [I-XXX], 1901-1937 [2e série, I-XXXIII, série générale XXXI-LXIII], 1938/1949 (nouvelle série, I) -> Annuaire de législation française. Publié par la Société de législation comparée... [Supplément de l'Annuaire de législation étrangère... qui l'absorbe en 1937], 1881-1933 [I-LIII]. Almanach de la Cour impériale de Nancy... 1806-1812 [I-VII]; Almanach judiciaire, civil, militaire, ecclésiastique, etc., des départements de la Meurthe, des Vosges et de la Meuse, contenant les arrondissements de la 4e division militaire, de la cour impériale et du diocèse de Nancy. An 1813-[...] Annuaire des avocats anciens avoués, Chambre nationale des avoués près les tribunaux de grande instance, 1972-> Agenda des huissiers, 1901 [I]-[...] Annuaire des commandants et officiers de la police nationale, SCO Syndicat des commandants et officiers, ?-1993 ? Annuaire des commissaires de police, publié par le Journal des commissaires de police, 1855-1874 [I-XX]; 1874-1885; Annuaire du personnel de la police. France et colonies,... 1854... ; ->1912. Annuaire des commissaires et hauts fonctionnaires de la police nationale. Organe du Syndicat des commissaires de police et des hauts fonctionnaires de la police nationale [...]. Annuaire des conseillers prud'hommes, Conseil supérieur de la prud'homie, ?-1998. Annuaire des éducateurs, Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire. Almanach de la Police correctionnelle [...]. Annuaire des faillites déclarées par le Tribunal de commerce de la Seine, classées par ordre de dates..., 1862 [I]-[...] Annuaire des huissiers de justice de France et d'outre-mer, 1993-> Annuaire des huissiers de justice. France métropolitaine. Algérie. Départements et territoires d'Outre-mer. Tunisie [puis France métropolitaine. Départements d'Outre-mer. Territoires d'Outre-mer], 1956-> ; Les Huissiers de justice, 1988-> Annuaire des juges de paix... [1910-1912 ?] [...] Annuaire des tribunaux de commerce, publié par la Conférence des présidents. [...] [1898-1899 ?] Archives de politique criminelle, Paris, A. Pedone, 1975 ->