Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

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Le Moniteur judiciaire de Paris. Journal hebdomadaire de droit pratique, droit usuel, jurisprudence civile, commerciale, administration..., 1er mai 1917 [I, n° 1]-[...] Avocat & entreprises. Le magazine d'information des barreaux de Paris et d'Ile-de-France, n° 1 (1993, janvier)-? Jeunes avocats. Bulletin de l'Union des jeunes avocats à la Cour d'appel de Paris, n? 4, janvier-février 1964, n° 29, 1973. Règlement intérieur et annuaire des avocats à la Cour de Paris, 1996-? Force ouvrière police, Fédération syndicaliste Force ouvrière de la police nationale Pas-de-Calais, n° 1 [1988] La Gazette judiciaire et juridique du Pays Basque, hebdomadaire d'informations judiciaire, juridique et administrative, n° 1 (1994, 21 septembre)-n° 23 (1995, mars) Jurisprudence de la Cour impériale de Pau, des tribunaux civils, de commerce et de paix et des conseils de préfectures du ressort, éd. par Lasserre (Joseph-Ernest), fondée en 1861-1862, mensuel., Pau, Impr. de E. Vignancour, s. d. Cahiers de jurisprudence de la Cour d'appel et du Tribunal administratif de Pau, 1981-1984. Recueil judiciaire du ressort de la Cour impériale de Pau, rédigé avec le concours et la collaboration de plusieurs magistrats, avocats, avoués et officiers ministériels du ressort, éd. par Gouarné-Oustalet (Siméon), Toulouse, Impr. de Troyes, 1863, 2 vol. Recueil périodique des arrêts de la Cour royale de Pau, éd. par Forest (Ed.) et Lamaignère (J.), 1837 [I]. Le Catalan judiciaire. L'hebdomadaire d'informations juridiques, n° 874 (1994, 7 mars)-[...] Jurisprudence et vie judiciaire de Poitou-Charentes-Vendée] Poitiers, Centre de formation professionnelle des avocats du ressort de la Cour d'appel de Poitiers, 1981-1987. Recueil des arrêts de la Cour royale [puis d'appel] de Poitiers en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Orillard, Trichet (François-René-Augustin), Poitiers, 1845 [I]-[...]. Journal des arrêts de la Cour royale de Poitiers, éd. par Chauveau (Adolphe), rédigé par Boncenne, Bréchard, Foucher, Pervinquière et publié par Chauveau Adolphe, Paris, 1823-1825, 2 vol. Jurisprudence de la Cour impériale de Poitiers, recueil d'arrêts publié sous le patronage de M. de Sèze et rédigé par MM. Lévrier et Beylot, Poitiers, 1855 [I]-[...]. Jurisprudence poitevine. Journal des arrêts de la Cour de Poitiers, Poitiers, 1850/1851 (I)-[...]. Bulletin de la Cour d'appel de Poitiers, 1889 [I]-[...]. Journal des audiences du Tribunal d'appel séant à Poitiers, an XI-an XIII, 1800-1805 [I-III]. Jurisprudence de la Cour royale de Poitiers ou Journal des arrêts rendus par cette cour, rédigé par M. Eugène Guillemeteau, et MM. Pontois (C.), Calmeil, Gaillard et Grellaud, Poitiers, Impr. de Saurin, 1830. Le Journal du Syndicat général de la police-Force ouvrière du Poitou-Charentes. Le journal trimestriel du policier, n° 1 (2002, juin)-n° 11 (2004, décembre) Revue juridique polynésienne, Association de législation comparée des Pays du Pacifique, en collaboration avec Victoria University Law Review, la New Zealand Association for Comparative Law et l'Université de la Polynésie française, Vol. 1 (1994)]-> Sauvecanne (Ad. de). Moniteur des tribunaux et du notariat de Provence. Traité des questions controversées : droit civil, procédure civile, notariat, hypothèques, enregistrement, greffe, timbre, etc., tome I, Marseille, Impr. de Barlatier-Feissat père et fils, s. d., 108 p. Moniteur des tribunaux et du notariat [de Provence]. Journal des intérêts de l'ordre judiciaire... 1878 (I)-[...]. L'Écho judiciaire des Pyrénées-Orientales. Journal hebdomadaire de droit, de jurisprudence et d'annonces judiciaires et légales, novembre 1909 [I, n° 1]-[...].