Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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Le Lien des prud'hommes UGICT. Bulletin trimestriel de l'UGICT-CGT, ?-n° 2 (1996, février)
H
Julien (Pierre). Bibliographie des études relatives à l'histoire du Conseil d'État depuis l'an VIII, Paris, Conseil d'État, Bibliothèque et Archives, 1947, 24 f°.
Julliot de La Morandière (Léon). Précis de droit civil, Paris, Dalloz, 1950, 3 vol.
Juris-Classeur administratif. 5 vol.
Juris-Classeurs. Encyclopédie juridique éditée sur fascicules mobiles, Paris, 1907 ->
Jurisprudence administrative sociale, Ribas, 1982->
Jurisprudence administrative, ou Recueil complet et méthodique des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent, par Chevalier (Théodore), Paris, P. Dupont, 1836, 2 vol.
Jurisprudence annuelle et spéciale des huissiers, 1820 (I)-[...].
Jurisprudence commerciale ou Recueil des jugements et arrêts rendus en matière de commerce de terre et de mer, 1813 [I]-[...].
Jurisprudence commerciale, recueil d'arrêts des cours de cassation, d'appel et de jugements rendus en matière de commerce, éd. par Gasse, Paris, 1851.
Jurisprudence criminelle ou Collection d'arrêts rendus sous le régime du Code d'instruction de 1808 et du Code pénal de 1810, publiée depuis le mois de septembre 1811, par Jourdain, Colmar, 1811, 1814-1817 [I-V].
Jurisprudence des conseils de préfecture. Recueil périodique de jurisprudence et de législation administratives, éd. par Dauvert (Georges), Paris, 1876-novembre 1911 [I-XXXVI], 1926-1933 [XXXVII-XLIV, nouvelle série, n° 1-40].
Jurisprudence des Cours administratives d'appel. Contentieux général.
Jurisprudence des huissiers, ou Recueil périodique des lois, des arrêts civils et criminels qui les concernent, éd. par Loiseau (Urbain), Paris, 1831-1838 [I]-[...].
Jurisprudence des tribunaux administratifs (Paris).
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes (collection Macarel, fondée en 1821), 4e table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1885 au 31 décembre 1894, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Gérard, R. Lagrange, Paris, L. Larose, 1896-1897, 2 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes (collection Macarel, fondée en 1821), 5e table décennale, 1895 à 1904, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Gérard, A. Panhard, R. Lagrange, V. Marcé, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1907-1908, 2 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 1ere table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1849 au 31 décembre 1858, Paris, 1859.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 2e table, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1859 au 31 décembre 1874, Paris, 1875.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes, 3e table décennale, comprenant les arrêts rendus du 1er janvier 1875 au 31 décembre 1884, par M. N. Panhard, avec la collaboration de MM. P. Hallays-Dabot, P. Gérard, Paris, L. Larose, 1887, 992 p.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes. Recueil des arrêts rédigés par Adrien Panhard, avec la collaboration de MM. R. Lagrange, E. Farjon, L. Corneille, P. Josse et V. de Marié. Table vicennale 1905-1924, composée à l'aide des sommaires et des tables annuelles du recueil, sous la direction de Raphaël Alibert, Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1931-1932, 4 vol.
Jurisprudence du Conseil d'État statuant au contentieux, du Tribunal des conflits et de la Cour des comptes. Table décennale 1925-1934, Paris, Sirey, 1940-1950, 3 vol., 861, 570, 1404 p.
Jurisprudence du Conseil d'État. Principales décisions ... et rapport sur l'exécution des décisions des juridictions administratives, 1973/74-1982/83 ; Jurisprudence, Paris, 1985-1988 ; Documents d'études. Jurisprudence, Paris, La Documentation française, 1989, octobre->
Jurisprudence du notariat, éd. par Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François), Paris, 1828-1889 [I-LXII].