Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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Revue de jurisprudence commerciale et maritime de Nantes, éd. par Bonamy (Édouard-Auguste) et Lallié (Alfred-François), Nantes, 1859-1873 [I-XIV].
Table alphabétique de la "Revue de jurisprudence commerciale de Nantes" 1891-1900 [et 1901-1911], par A. Gautier, Georges Maublanc, Lucien Caillard, Nantes, Impr. de Brioché et Dautois, 1901, 2 vol.
Recueil judiciaire des Alpes-Maritimes, fondé en 1907 par MM. Mari et Leclerc, publié par le Bulletin du Palais, Nice, 1907 [I]-[...].
La Revue du Palais juridique, économique et fiscale [puis : et fiscale de Nice et des Alpes-Maritimes]. Recueil [puis Recueil mensuel] de jurisprudence, de législation et de documentation pratique..., janvier 1932 (1re année, n° 1)-[...]
Le Nord judiciaire. Recueil bi-mensuel de la jurisprudence du Nord, octobre 1928 [I, n° 1]-[...].
L'Écho des policiers de la deuxième région. Organe officiel du Secrétariat régional de la Fédération indépendante de la Police, Aisne-Ardennes-Nord-Pas-de-Calais-Seine-Inférieure-Somme. Mensuel, avril 1953-avril 1955 (n° 1-20).
Le Policier mutualiste du Nord et du Pas-de-Calais. Organe officiel de liaison de la Société mutualiste complémentaire du personnel de la police de Lille, 1949-1952; Revue du policier mutualiste du Nord et du Pas-de-Calais. Organe officiel de liaison de la Société mutualiste complémentaire du personnel de la police de la région de Lille, 3e année, novembre-décembre 1952-3e trimestre 1954 (n° 33-34).
Recueil judiciaire du Nord..., 1910-mars 1914 [I-V]
Gazette de l'hôtel de police, publication interne de la Direction de la sécurité publique en Nouvelle-Calédonie, n° 1, mai 2001-[...]
Bulletin du commerce et des tribunaux de la Nouvelle-Calédonie... [et des Nouvelles-Hébrides...], 1899 [I]-1940 [?]
Police municipale magazine. Revue de l'Association de la police municipale, Nouméa, AP, ? -n° 5 (1998)
Recueil des arrêts de la Cour impériale de Nîmes, contenant, en outre, les principales décisions des tribunaux du ressort, par Leiris (L. de), Nîmes, Impr. de Clavel-Ballivet, 1860-1862, 2 vol.
Jurisprudence complète de la Cour royale de Nîmes en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Devèze-Biron, Masseran, Nîmes, Impr. de P. Durand-Belle, 1829, 2 vol.
Journal de jurisprudence, ou Recueil des arrêts notables de la commune de Nîmes, éd. par Crivelli (Joseph-Louis), continué par Portalier, Nîmes, Durand-Belle, 1819-1820 [I]-[...].
Le Bulletin du Palais de Nîmes et du Gard. Journal d'informations, jurisprudence, annonces légales judiciaires, 1926 [I]-[...]
Bulletin judiciaire de Nîmes... suivi du Bulletin judiciaire d'Aix... 1878 [I]-[...]
Ordre des avocats à la Cour d'appel de Nîmes. Annuaire du Palais. Année judiciaire, 1921/22-[...]
Annales judiciaires de la Cour de Nîmes. Recueil périodique contenant la plupart des arrêts rends par la cour, éd. par Hugues (Antonin) et Morel (Henri), 1ère année, n° 1, janvier 1887, Nîmes, 1887.
Tribunal de Commerce de Nîmes. Audience solennelle... Installation des juges et juges-suppléants...Compte-rendu des affaires..., 1895-1896 ?
La jurisprudence. Journal des arrêts de la Cour d'appel de Nîmes, 1847/1848 [I]-[...].
Revue juridique de l'Océan Indien, Association réunionnaise de recherche juridique, n° 1(2000/01)->
Tribunal de Commerce d'Orléans. Installation en audience solennelle des présidents et juges... (1891)
Jurisprudence de la Cour royale d'Orléans, éd. par Colas de la Noue (E.), Paris, 1825-1826, 2 vol.
La Lettre du SGAP : infos, brèves, actualités, Secrétariat général pour l'administration de la police d'Orléans-Tours, n° 0 (1999, janvier )-?