Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

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Audouard. Relevé par ordre alphabétique des séparations de biens et des séparations de corps prononcées par le Tribunal de 1ere instance de Rodez du 1er janvier 1841 au 1er février 1889, Rodez, H. de Broca, 1889, 224 p. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour impériale de Rouen (1838-1861) servant de table générale au Recueil de la jurisprudence de la Cour de Rouen pour les dites années, par Lemarcis (Paul), Rouen, Lebrument, 1861, IV-228 p. La Chronique des tribunaux, hebdomadaire d'information judiciaire et juridique, n° 1 (2002, 31 mai)- ? Tribunal de Commerce de Rouen. Installation des présidents, juges et juges suppléants... Audience...1900-1901 La Lettre du Barreau. Journal de l'Ordre des avocats de Rouen, n° 1 (2000, octobre)-> Jurisprudence de la Cour royale de Rouen en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Cheron et Mignot (A.), 1838-1850 [I-XIV]. Police 76, SNPT, n° 1 (1988, juin)-? Revue de jurisprudence de la Cour d'Appel de Saint-Denis, Saint-Denis, Centre universitaire de La Réunion, Service des publications, 1980-1985 ? Policier municipal. Bulletin trimestriel du Syndicat départemental de la police municipale de la Réunion, 1er trimestre 1970 (n° 1)-n° 2 (1970). Tribunal de commerce de Saint-Quentin. Installation des juges et juges suppléants, 1882-1910 Bulletin de l'Association sportive police préfecture Savoie, 1989 ? Association fraternité police. Savoie Haute-Savoie, 1992-? La Cour d'assises de la Seine-Inférieure, 26 mai 1894 [I, n° 1]-[...] Le Réveil des policiers. Organe mensuel du Syndicat des polices de Seine-et-Oise. Bulletin du bâtonnier, Ordre des avocats de Strasbourg. L'Écho des policiers de la IXe région. Bulletin régional officiel de la Fédération indépendante de la Police. Bimestriel, septembre-octobre 1953-mars 1955 ? Police du Sud-Est. Bulletin régional officiel de la Fédération indépendante de la police. Bimensuel, mars/avril-juillet/août 1953, n° 1-3-[...]. L'Autonome. Cahier spécial de la police municipale, Toulon, 1992-? L'Écho méridional. Jurisprudence de la Cour royale de Toulouse et des tribunaux de son ressort, janvier-avril 1837 (4 n?) L'Écho mutualiste des policiers de la région de Toulouse. Ariège, Gers, Haute-Garonne, Hautes-Pyrénées, Lot, Tarn, Tarn-et-Garonne, 1ère année, n° 1, 1953-1959. Tribunal de commerce de Toulouse... Année judiciaire... 1. Le tribunal. 2. Audience solennelle... 1864 ?-> Tableau des avocats à la Cour d'appel de Toulouse pour l'année judiciaire...,Toulouse, Ordre des avocats à la Cour d'appel de Toulouse, [197?]-2002. Recueil de la Société de jurisprudence de Toulouse, Toulouse, 1898/1899-[...]. Tribunal de Commerce de Toulouse. Audiences solennelles... Compte-rendu des travaux... Installation des nouveaux juges, 1900-1901