Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
2014 résultats
Le Droit algérien. Revue de jurisprudence algérienne et tunisienne... janvier-avril 1892 [I, n° 1-7] ; novembre 1898 [II, n° 8]-[...]
Jurisprudence musulmane algérienne. Journal hebdomadaire des Mhakmas, justices, tribunaux civils et de la chambre de révision, 1ère année, n° 1, 13 août 1948-[...]
Le Palais algérien. Revue de doctrine et de jurisprudence, organe de défense des intérêts du monde judiciaire de l'Afrique du Nord, 1re année, n° 1 (1921, 1er mars)-1922 ?
Relevé des jugements des tribunaux de commerce [puis des jugements commerciaux des tribunaux d'Algérie]. Communiqué confidentiellement à MM. les membres du Syndicat commercial algérien, [...] (1920-1952 ?)
Les Tribunaux algériens. Jurisprudence, doctrine, législation, 21 août 1947-4 octobre 1956 [LXII-LXVIII, n° 1-478]
Les Tribunaux algériens et la Jurisprudence musulmane algérienne réunis. Jurisprudence, doctrine, législation, 11 octobre 1956 [LXVIII, n° 479]->
Algérie Police ! Anciennement Renouveau. Bulletin intérieur [puis Journal] mensuel de la Fédération syndicale des polices d'Algérie, juin 1952-octobre 1955 [nouvelle série, n° 6-46] ; novembre 1955-1957 (n° 1-14)
La Gazette judiciaire nord-africaine. La Gazette algérienne. Journal de jurisprudence et de doctrine administrative, [...]-(1936-1939)
La Jurisprudence de la Chambre de révision musulmane de la Cour d'appel d'Alger, 1892 (I)-[...]
Revue algérienne et tunisienne [puis algérienne, tunisienne et marocaine] de législation et de jurisprudence... 1885-1961 [I-LXXVII]
Renouveau. Bulletin intérieur [puis mensuel] de la Fédération syndicale des polices d'Algérie [...]-mai 1952 (nouvelle série, n° 5)
Répertoire général judiciaire d'Algérie, Tunisie et Maroc, [...] (1922-1929 ?)
Journal des tribunaux algériens et des Travaux publics. Législation, doctrine, jurisprudence, octobre 1886 [I]-[...]
Journal de Robe. Journal de jurisprudence de la Cour d'appel d'Alger. Feuille officielle d'annonces légales... 1932-1962
Journal de la jurisprudence de la Cour impériale d'Alger [puis de la Cour d'appel d'Alger et de législation algérienne], 1859-1931 [I-LXXII]
Recueil judiciaire du G. M. Z. F. O., Baden-Baden, 1952.
Les Echos judiciaires des Alpes-Maritimes. Journal bi-hebdomadaire d'annonces légales et de jurisprudence, 1ère année, n° 1 (1931, 30 mars)-1943[?]
Recueil judiciaire des Alpes-maritimes, 1907 [I]-[...]
Petite Gazette des tribunaux criminels et correctionnels d'Alsace [puis Petite Gazette d'Alsace], publiée par E. de Neyremand, Colmar, 1859-1861, 3 vol.
Revue de la police en tenue. 6e région Alsace, Lorraine, Champagne Ardennes, Syndicat national des policiers en tenue, n°1 (1986)-?
Police mutualité. Bulletin d'informations mutualistes à l'intention des adhérents de la Société mutualiste de la Sûreté nationale, région Alsace, 1964-?
Revue judiciaire d'Alsace et de Lorraine, 1920 [I] ->
Recueil législatif et de doctrine et de jurisprudence du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, octobre 1947-1948 [nouvelle série, n° 1-III, n° 13]
Cahiers de jurisprudence de Picardie, Amiens, Faculté de droit et des sciences politiques et sociales de Picardie, Centre de recherches et d'études judiciaires de Picardie, 1983->