Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Journal des procès en contrefaçon. Revue bi-mensuelle de jurisprudence pratique, 1884 (I)-[...]. Journal des prud'hommes, des conseils de prud'hommes, des fabricants et manufacturiers, des directeurs d'usines...[puis Journal des prud'hommes et des syndicats professionnels...], éd. par Lagrésille (Georges), 1848 [I]-[...]. Journal des tribunaux de commerce, éd. par Camberlin (Eugène), Teulet (Auguste-François), Paris, 1852-1882, I-XXXI. Continué par Paul Camberlin, 1878-1904 (XXVII-LIII). H Burdeau (François). Histoire du droit administratif (de la Révolution au début des années 1970), Paris, P. U. F., Collection Thémis, 1995, 356 p. Journal des tribunaux [puis et Journal de la Cour de cassation réunis; et Journal du Tribunal de cassation réunis]. Par une société d'hommes de loi, 1791-septembre 1792 [I-II, n° 1-153]. Journal du contentieux administratif et judiciaire des travaux publics, éd. par Chatignier (Louis), 1848-1849. Journal du droit administratif ou le Droit administratif [mis à la portée de tous], 1853-1914 [I-LXII], 1920 (nouvelle série, I). Journal du droit criminel ou jurisprudence criminelle de la France, recueil critique des décisions judiciaires et administratives sur les matières criminelles, correctionnelles et de simple police. Répertoire général et raisonné du droit criminel, par Morin (Pierre-Achille), Paris, Durand, 1833-1889, [V-LX]. Journal du ministère public [puis et du droit criminel]. Recueil de jurisprudence, 1858-1914 [I-LVI]. Journal du notariat, des hypothèques et de l'enregistrement, ou Questions de jurisprudence notariale, éd. par Rolland de Villargues (Jean-Joseph-François), Paris, 1813-1814, 2 vol. Journal du notariat... [puis et des officiers ministériels], Paris, octobre 1839-1937 [I-C]. Journal du Palais. Contenant les jugements du Tribunal de cassation et des tribunaux d'appel de Paris et des départements, 5 germinal an IX (26 mars 1801) [n° 1]-1923. Journal du Palais. Décisions du Conseil d'État et ordonnances du roi en matière de compétence administrative et judiciaire... Paris, 1821-1834 (I-IV). Journal du Palais. Jurisprudence administrative... Paris, an VIII/1813-1891 (I-XIX). Journal du Palais. Lois, ordonnances [puis décrets], règlements et instructions d'intérêt général; Lois, décrets, avis du Conseil d'État... avec annotations, 1845-1923. Journal du Rassemblement des avocats juifs de France. Cahiers de démographie pénitentiaire, Ministère de la Justice, Direction de l'Administration pénitentiaire, Service de la communication, des études et des relations internationales, domaine démographie, n° 1 (1996, juin)-> Batbie (Anselme). Traité théorique et pratique de droit public et administratif français, 1ère éd., Paris, Cotillon, 1861-1868, 7 vol; 2e éd., Larose et Forcel, 1885-1894, 9 vol. Journal encyclopédique des huissiers, se rattachant par des renvois aux articles de "L'Encyclopédie des huissiers", éd. par Deffaux (Marc), Paris, Cotillon, 1843-1845, 3 vol. Bauvert (Paulette). Droit pénal, Paris, Dunod, 1998, 139 p. Journal général de législation et de jurisprudence..., 1820 (I-II) Journal spécial des justices de paix, éd. par Foulan (Juhle de), Paris, 1821-1850 [I-XXX]. Journé (Maurice). Précis de droit administratif, Paris, L. Larose, 1904, 475 p; 2e éd., L. Tenin, 1922, 691 p. La Gazette de la Gendarmerie, 1927/1928-[...]